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27 datasets for “pt1”
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SUP PT1 et PT2 non cartographiées (60)
DDT OiseUpdated 24 Dec 2021
Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques non cartographiées (département de l'Oise)
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SUP PT1 (60)
DDT OiseUpdated 24 Dec 2021
Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres de réception contre les perturbations électromagnétiques (département de …
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X_TRANS_RADIOELEC_PERT_PT1_P_067
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 24 Oct 2013
X_TRANS_RADIOELEC_PERT_PT1_P_067
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servitude PT1 (S) relatif à la protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques
DDT SavoieUpdated 28 Sept 2021
servitude de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques
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Servitude PT1 (P) relative à la protection des centres de réception radioélectriques (Savoie)
DDT SavoieUpdated 28 Sept 2021
servitude de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques
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Générateur des servitudes de catégorie PT1 - Protection contre les perturbations électromagnétiques des centres de réception radioélectriques
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 20 Feb 2025
Servitude de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques instituées en application des articles …
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Assiettes des servitudes de catégorie PT1 - Protection contre les perturbations électromagnétiques des centres de réception radioélectriques
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 20 Feb 2025
Servitude de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques instituées en application des articles …
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Zones de protection ou de garde liées aux servitudes PT1 (Centres de réceptions radioélectriques) dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 12 Nov 2024
Servitude de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques instituées en application des articles …
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Centres de réceptions radioélectriques générateurs de servitudes PT1 dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 12 Nov 2024
Générateur ponctuel correspondant au centroïde du récepteur (ex. : une antenne). Ces servitudes sont instituées en application des articles …
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Zones de protection ou de garde liées aux servitudes PT1 (Centres de réceptions radioélectriques) en Eure-et-Loir (28) au 14/05/2024.
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 14 May 2024
Servitude de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques instituées en application des articles …
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Centres de réceptions radioélectriques générateurs de servitudes PT1, en Eure-et-Loir (28) au 14/05/2024
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 14 May 2024
Générateur ponctuel correspondant au centroïde du récepteur (ex. : une antenne). Ces servitudes sont instituées en application des articles …
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Zones de protection ou de garde liées aux servitudes PT1 (Centres de réceptions radioélectriques) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 24 Sept 2025
PT1_ASSIETTE_SUP_S Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes de protection des centres de réception …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PT1 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations …
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Zones et Secteur servitudes PT2 de dégagement liés aux servitudes PT1 (Centres de réceptions radioélectriques) dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 12 Nov 2024
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PT1
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations …
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Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie PT1
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations …
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SUP PT1 - Servitudes de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques en Meurthe-et-Moselle (Générateur)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 28 Oct 2021
Afin d'assurer le bon fonctionnement des réseaux, des servitudes sont instituées en application des articles L. 57 …
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SUP PT1 - Servitudes de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
Afin d'assurer le bon fonctionnement des réseaux, des servitudes sont instituées en application des articles L. 57 …
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Générateurs liés à la servitude de catégorie PT1 (centres radioélectriques) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 25 Jan 2018
Donnée non officielle, numérisée à partir des documents administratifs collectés par la DDT 77 , contacter le gestionnaire ou …
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Assiette de servitude PT1 liée à la protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques - version numérisée DDT 63
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025
… Les SUP de type PT1 sont instituées en application des articles L. 57 à L.62-1 du …
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