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17 datasets for “psmv”
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Planification - Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV)
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 13 Dec 2021
Le PSMV est un document de planification prévu pour assurer la sauvegarde et la mise en valeur des …
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Prescription surfaciques des PSMV de la Haute-Loire
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 8 Jul 2025
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Informations surfaciques des Plans de Sauvegarde et Mise en Valeur de la Haute-Loire
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 8 Jul 2025
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Périmètre du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PMSV) de la commune de CLAMECY - Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 2 May 2023
Le plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) est un document d’urbanisme dont l’origine …
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Zonages des Plans de Sauvegarde et Mise en Valeur de Haute-Loire
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 8 Jul 2025
Le plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) est un document d’urbanisme dont l’origine …
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Plan de sauvegarde et de mise en valeur dans le département du Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 3 Mar 2022
Le PSMV est un document de planification prévu pour assurer la sauvegarde et la mise en valeur des …
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Sites patrimoniaux remarquables (SPR) dans le département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 28 Apr 2026
… Les sites patrimoniaux remarquables sont dotés d’un PSMV et/ou d’un plan de valorisation de l …
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SCOT Etat d'avancement des Schémas de COhérence Territoriale en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Plans de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) et Plans de Déplacements Urbains (PDU) doivent être rendus …
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Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat dans la Vienne
DDT VienneUpdated 27 Jun 2024
… Elle permet de coordonner différents outils (PRI, RHI, PSMV, ZPPAUP) ; - L'OPAH de revitalisation rurale qui concerne les …
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) du département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 11 Jan 2024
… Elle permet de coordonner différents outils (PRI, RHI, PSMV, ZPPAUP) ; - L'OPAH de revitalisation rurale qui concerne les …
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat de l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 26 Sept 2014
… Elle permet de coordonner différents outils (PRI, RHI, PSMV, ZPPAUP) ;- L'OPAH de revitalisation rurale qui concerne les …
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat du Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 24 Jul 2017
… Elle permet de coordonner différents outils (PRI, RHI, PSMV, ZPPAUP) ;- L'OPAH de revitalisation rurale qui concerne les …
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Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2025
… Elle permet de coordonner différents outils (PRI, RHI, PSMV, ZPPAUP) ; - L'OPAH de revitalisation rurale qui concerne les …
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Pactes territoriaux et opérations programmées d’amélioration de l’habitat dans le département de l'Orne - validité : 01/03/2026
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 5 Mar 2026
… Elle permet de coordonner différents outils (PRI, RHI, PSMV, ZPPAUP) ; - L'OPAH de revitalisation rurale qui concerne les …
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 18 Sept 2023
… Elle permet de coordonner différents outils (PRI, RHI, PSMV, ZPPAUP) ;- L'OPAH de revitalisation rurale qui concerne les …
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Périmètres des Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 4 Feb 2016
… Elle permet de coordonner différents outils (PRI, RHI, PSMV, ZPPAUP) ; - L'OPAH de revitalisation rurale qui concerne les …
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat - Tarn
DDT TarnUpdated 25 Mar 2026
… Elle permet de coordonner différents outils (PRI, RHI, PSMV, ZPPAUP) ; - L'OPAH de revitalisation rurale qui concerne les …
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