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7 datasets for “prioritized list”
- data.gouv.fr
Quartier prioritaire de l'ANRU de dérogation, non classé en ZUS - Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 13 Nov 2020
… une liste de 215 quartiers classés prioritaires (priorité 1) et une liste de 342 quartiers supplémentaires (priorité 2 …
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Ouvrages prioritaires sur cours d'eau classés en liste 2 du Bassin Rhin-Meuse (période 2019-2027)
DREAL Grand EstUpdated 2 Mar 2022
… L’une des actions de ce plan consiste à définir, de façon homogène, des priorités partagées d’interventions …
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Ouvrages prioritaires sur cours d'eau classés en liste 2 du Bassin Rhin-Meuse (période 2019-2027)
DREAL Grand EstUpdated 21 Jan 2021
… L’une des actions de ce plan consiste à définir, de façon homogène, des priorités partagées d’interventions …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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- WFS
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Communes des Pyrénées-Atlantiques soumises à la loi littoral
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 7 Aug 2014
… La liste de ces communes est fixée par décret en Conseil d'État (Décret n°2004-311 du …
- MAPINFO TAB
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Ouvrages prioritaires du bassin Rhône-Méditerranée concernant la restauration de la continuité écologique pour le cycle 2022-2027
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 25 Aug 2025
1- Les enjeux et priorités de la politique de restauration de la continuité écologique du bassin Rhône-Méditerranée …
- UTF8
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AEP : Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP (Alimentation en Eau Potable) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 2 May 2022
… Ces programmes d'action doivent être appliqués en priorité sur la zone de protection de l'AAC du …
- WMS
- ZIP
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Application de l’article L.302-5 du Code de la construction et de l’habitation en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… L’ensemble des agglomérations et des EPCI bretons sont dans la liste des territoires ne justifiant pas un …
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