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276 datasets for “pprm”

  1. data.gouv.fr

    Zonage d’étude pour les PPRM en Nord

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 3 Feb 2023

    … Zonage d’étude pour les PPRM en Nord Description : Zonage d’étude pour les PPRM en Nord Source …

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  2. data.gouv.fr

    PPRM : Zone exposée à un aléa figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l’élaboration des PPRM - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 18 Sept 2023

    … aléas insérés dans les rapports de présentation des PPRM. Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d …

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  3. data.gouv.fr

    Lot de données PPRMT dans le Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 3 Sept 2025

    Données du Plan de Prévention des Risques Mouvements de Terrains dans le Pas-de-Calais

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  4. data.gouv.fr

    Zonage d’étude pour les PPRM en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 3 Feb 2023

    … Zonage d’étude pour les PPRM en Pas-de-Calais Description : Zonage d’étude pour les PPRM en …

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  5. data.gouv.fr

    Zone réglementée du PPRM de Sainte Foy l’Argentière

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 2 Jan 2025

    Zonage réglementaire du plan de prévention des risques miniers (PPRM) de Sainte Foy l’Argentière

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  6. data.gouv.fr

    95DDT20130019 - PPRMT Boucle de Moisson

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 7 May 2013

    Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain " sur la commune de Haute-Isle, Vétheuil et La …

    • INCONNU
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  7. data.gouv.fr

    95PREF20010179 - PPRMT Gonesse

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 7 May 2013

    Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain - Affaissements et effondrements liés aux cavités souterraines (hors mines …

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  8. data.gouv.fr

    PPRMT Boucle des Moissons (Zone d'aléa)

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 17 Jul 2020

    Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du …

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  9. data.gouv.fr

    Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 1 Sept 2018

    PM1_GENERATEUR_SUP_S_067

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  10. data.gouv.fr

    Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 1 Sept 2018

    PM1_ASSIETTE_SUP_S_067

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  11. data.gouv.fr

    PPRMT Achicourt Arras Beaurains – Zonage réglementaire du PPRMT lié aux cavités souterraines

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 29 Aug 2025

    … PPRMT Achicourt Arras Beaurains – Zonage réglementaire du PPRMT lié aux cavités souterraines Description : PPRMT Achicourt, Arras et Beaurains …

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  12. data.gouv.fr

    Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1

    DDT ArdennesUpdated 11 Jan 2024

    Zones exposées directement ou indirectement aux risques dans lesquels les constructions sont interdites ou soumises à conditions

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  13. data.gouv.fr

    PPRMT Achicourt Arras Beaurains – Périmètre du PPRMT lié aux cavités souterraines

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 29 Aug 2025

    … PPRMT Achicourt Arras Beaurains – Périmètre du PPRMT lié aux cavités souterraines Description : PPRMT Achicourt, Arras et Beaurains Les …

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  14. data.gouv.fr

    95PREF20000165 - PPRMT Soisy-sous-Montmorency

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 7 May 2013

    Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain - Affaissements et effondrements liés aux cavités souterraines (hors mines …

    • INCONNU
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  15. data.gouv.fr

    Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1

    DDT ArdennesUpdated 11 Jan 2024

    Zonage du PPRN délimitant les zones exposées directement ou indirectement aux risques dans lesquelles les constructions sont interdites …

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  16. data.gouv.fr

    Assemblage de toutes les descriptions des plans de prévention des risques naturels (PPRI et PPRMT) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 1 Feb 2021

    … les descriptions des plans de prévention des risques naturels (PPRI et PPRMT) en Corrèze (en cours de finalisation)

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  17. data.gouv.fr

    Périmètre de PPRm arrondissement Montdidier

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 16 Apr 2014

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …

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  18. data.gouv.fr

    Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1 en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 5 Mar 2024

    … de prévention des risques naturels) ou d'un PPRM (Plan de prévention des risques miniers) générateurs de servitudes …

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  19. data.gouv.fr

    PPRMT Achicourt Arras Beaurains – Table des indices ponctuels des cavités souterraines suivant leur origine liés aux cavités souterraines

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 29 Aug 2025

    Titre : PPRMT Achicourt Arras Beaurains – Table des indices ponctuels des cavités souterraines suivant leur origine liés aux cavités …

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  20. data.gouv.fr

    PPRMT Achicourt Arras Beaurains - Table des indices surfaciques des cavités souterraines suivant leur origine liés aux cavités souterraines

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 29 Aug 2025

    Titre : PPRMT Achicourt Arras Beaurains - Table des indices surfaciques des cavités souterraines suivant leur origine liés aux cavités …

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