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263 datasets for “ponts”
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Pönterberg
Land Rheinland-PfalzUpdated 12 Nov 2026
Bebauungsplan der Stadt Andernach für den Bereich "Pönterberg" im Stadtteil Kell
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Pönterberg II
Land Rheinland-PfalzUpdated 12 Nov 2026
Bebauungsplan der Stadt Andernach für den Bereich "Pönterberg II" im Stadtteil Kell
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COMMUNE_BDC_2015_PONT-FARCY_2018
DDTM MancheUpdated 11 Mar 2022
COMMUNE_BDC_2015_PONT-FARCY_2018
- INCONNU
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PPR Technologique de Pont-Sainte-Maxence (60509)
DDT OiseUpdated 20 Jul 2020
Plan de Prévention du Risque Technologique de Huttenes Albertus à Pont-Sainte-Maxence (60509)
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95PREF19940163 - PPRN-MT Pontoise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 7 May 2013
Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain" sur la commune de Pontoise.
- INCONNU
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PPRN – Périmètre du PPR Inondation Moyenne Moselle - PONT-SAINT-VINCENT (54432)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 17 Sept 2019
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d …
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[TRI de PONT SAINT VINCENT] Tables du Bâti inondé par le scénario de crue extrême
DREAL Grand EstUpdated 12 Mar 2014
Bâtiments se situant dans l'enveloppe générée par le scénario de crue extrême sur le Territoire à Risque …
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[TRI de METZ_THIONVILLE_PONT-A-MOUSSON] Tables du Bâti inondé par le scénario de crue extrême
DREAL Grand EstUpdated 26 Nov 2013
Bâtiments se situant dans l'enveloppe générée par le scénario de crue extrême sur le Territoire à Risque …
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[TRI de METZ_THIONVILLE_PONT-A-MOUSSON] Table des surfaces en eau permanentes sur le territoire d'un TRI
DREAL Grand EstUpdated 3 Oct 2013
Polygones représentant les zones d'un TRI où la présence d'eau est permanente quelque soit le niveau …
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PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - Coteau de Moselle - PONT-SAINT-VINCENT (54432)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain …
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Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Pont en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 17 Mar 2017
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Pont
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Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Pont en Côte-d'Or (Linéaire)
DDT Côte-d'OrUpdated 17 Mar 2017
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la …
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Syndicat Mixte d'aménagement et d'entretien du canal d'assèchement de Long, Longpré-les-Corps-Saints, Fontaine-sur-Somme, Pont-Remy et Liercourt
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 24 Jul 2020
… entretien du canal d'assèchement de Long, Longpré-les-Corps-Saints, Fontaine-sur-Somme, Pont-Remy et Liercourt
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PLU de PONT DE L’ISERE 26250 - Mise à jour SIS 23/12/2019
DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PONT DE …
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Point informatif du PLU de la commune de Ponthoile
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 1 Mar 2012
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Périmètre informatif du PLU de la commune de Ponthoile
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 12 Jul 2012
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Pont en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 17 Mar 2017
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Pont a été approuvé par arrêté …
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Prescription linéraire du PLU de la commune de Ponthoile
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 1 Mar 2012
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Point informatif du PLU de la commune de Pont Remy
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 5 Feb 2013
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Périmètre informatif du PLU de la commune de Pont Remy
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 5 Feb 2013
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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