Search results for pollutions-diffuses
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41 datasets for “pollutions-diffuses”
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PAOT - Erosion / Actions prévues en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Erosion / Actions prévues en Bretagne Constitution : bassins versant des masses d'eau …
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PAOT - Erosion / Enjeux en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Erosion / Enjeux en Bretagne Constitution : masses d'eau répondant aux 2 critères …
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PAOT - Captages prioritaires / Actions prévues en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Captages prioritaires / Actions prévues en Bretagne Constitution : captages destinés à la production …
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Zone nitrates (de l'arrêté préfectoral définissant le programme d'actions volontaire visant à diminuer le risque d'érosion des sols sur certains secteurs du bassin versant de la Seiche)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 8 Apr 2019
Les objectifs européens de la Directive Cadre Eau concernant le bassin versant de la Seiche portent à 2027 …
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Zone nitrates (de l'arrêté préfectoral définissant le programme d'actions volontaire visant à diminuer le risque d'érosion des sols sur certains secteurs du bassin versant de la Seiche)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 12 Jun 2019
Les objectifs européens de la Directive Cadre Eau concernant le bassin versant de la Seiche portent à 2027 …
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PAOT - Phytosanitaires / Enjeux en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Phytosanitaires / Enjeux en Bretagne Constitution : masses d'eau soumise à une pression …
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Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP du Vaucluse
DDT VaucluseUpdated 4 Jun 2024
… alimentation des captages vis-à-vis des pressions d'origine agricole (pollutions diffuses ou prélèvements pour l'irrigation).
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Points de prélèvements sensibles du bassin Seine-Normandie
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 29 Mar 2022
… SDAGE) les points de prélèvements sensibles à la pollution diffuse sont identifiés. Est sensible un point de prélèvement …
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Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 4 Oct 2018
… alimentation des captages vis-à-vis des pressions d'origine agricole (pollutions diffuses ou prélèvements pour l'irrigation)
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Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 16 Nov 2024
… vis-à-vis des pressions d'origine agricole (pollutions diffuses ou prélèvements pour l'irrigation). Les zones en …
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Captages Prioritaires du Bassin Seine-Normandie (SDAGE 2016)
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 16 Dec 2022
… de 500 captages les plus menacés par les pollutions diffuses, objectif inscrit dans la loi Grenelle I du …
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Captages Prioritaires du Bassin Seine-Normandie (SDAGE 2022)
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 20 Apr 2022
… de 500 captages les plus menacés par les pollutions diffuses, objectif inscrit dans la loi Grenelle I du …
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Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole
DDTM AudeUpdated 23 Nov 2020
Objets surfaciques des zones désignées comme vulnérables à la pollution diffuse par les nitrates d'origine agricole, compte …
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Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP dans le Rhône
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 21 Nov 2016
… vis-à-vis des pressions d'origine agricole (pollutions diffuses ou prélèvements pour l'irrigation) En réponse aux …
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Bilan des contrôles au titre de la Directive Nitrates dans les exploitations agricoles en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… par les DDTM, les DDPP ou l'OFB dans le cadre de la lutte contre les pollutions diffuses.
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Aire Alimentation Captage - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Feb 2024
… protection des captages les plus menacés par des pollutions diffuses est atteint lorsqu'un plan d''action est …
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Aires d'alimentation de captages prioritaires en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 10 Dec 2025
… Les problématiques de pollution diffuse affectant la qualité de l'eau utilisée pour l'alimentation humaine ont conduit …
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Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 2 Sept 2019
… de la ressource en eau au regard des pollutions diffuses, notamment celle utilisée pour la production d’eau …
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Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages
DDT de Maine-et-LoireUpdated 31 Mar 2026
… 06 a renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origine agricole par la création des zones …
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Zone de protection d'aires d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP dans la Vienne
DDT VienneUpdated 3 Nov 2025
… 06 a renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origine agricole par la création des zones …
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