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Search results for pluviale

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22 datasets for “pluviale”

  1. data.gouv.fr

    Point de rejet au milieu naturel d'eaux pluviales sur le littoral dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 9 Sept 2022

    Point de rejet au milieu naturel d'eaux pluviales

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  2. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire de lʼassainissement des eaux pluviales

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 1 Aug 2017

    Délimitation du zonage réglementaire des eaux pluviales sur les 11 communes de la Communauté de Communes Cœur Côte …

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  3. data.gouv.fr

    PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Assainissement / Pluvial

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … ou créer un réseau de collecte des eaux pluviales" La Directive Cadre sur l’Eau (DCE) du 23 …

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  4. data.gouv.fr

    PPRN de Toussieux

    DDT de l'AinUpdated 21 Jan 2021

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  5. data.gouv.fr

    PPRN de Frans

    DDT de l'AinUpdated 25 Jan 2021

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  6. data.gouv.fr

    PPRN multi-communal de Saint-Didier-sur-Chalaronne et Thoissey

    DDT de l'AinUpdated 13 Jan 2026

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  7. data.gouv.fr

    PPRN multi-communal de Mogneneins, Peyzieu-sur-Saône, Genouilleux et Guéreins

    DDT de l'AinUpdated 23 Jun 2025

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  8. data.gouv.fr

    Assiettes linéaires liées aux servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement.

    DDT Haute-VienneUpdated 8 Aug 2025

    … potable ou d'évacuation d'eaux usées ou pluviales une servitude leur conférant le droit d'établir à …

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  9. data.gouv.fr

    Couche des communes concernées par des actions "assainissements" du PAOT 2019-2021 en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 30 Apr 2020

    … mode d’assainissement non collectif ou construire une STEU, RSDE « diffus toxiques » - améliorer la gestion des eaux pluviales

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  10. data.gouv.fr

    Enjeux linéaires du PPRMT de Port-en-Bessin-Huppain et Commes

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 28 May 2026

    Les enjeux linéaires sont des éléments des réseaux d'AEP, d'eau usée et d'eau pluviale, ainsi …

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  11. data.gouv.fr

    PPRN du Marais Audomarois - Axe de ruissellement du Marais Audomarois

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 2 Oct 2019

    … ruissellement naturel pluvial, ruissellement naturel nival et ruissellement anthropique ; l’ensemble ou une seule de ces origines peut …

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  12. data.gov.ie

    2015/2016 Surface Water Flood Map 1:20,000 Ireland (ROI) ITM

    Geological Survey IrelandUpdated 22 Sept 2026

    … The Winter 2015/2016 Surface Water Flooding map shows fluvial (rivers) and pluvial (rain) floods, excluding urban areas …

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  13. data.gouv.fr

    Axes de ruissellement issu du MNT RGE au pas de 25m

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 29 May 2024

    … ils sont traduits par des axes préférentiels d'écoulement des eaux pluviales (ou réseaux hydrographiques) à travers lequel …

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  14. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A5 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    … potable ou d'évacuation d'eaux usées ou pluviales une servitude leur conférant le droit d'établir à …

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  15. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie A5 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    … potable ou d'évacuation d'eaux usées ou pluviales une servitude leur conférant le droit d'établir à …

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  16. data.gouv.fr

    Générateur de la servitude canalisation d'eau potable dite A5 dans l'Aube

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 27 Aug 2015

    … potable ou d'évacuation d'eaux usées ou pluviales une servitude leur conférant le droit d'établir à …

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  17. data.gouv.fr

    Assiette de la servitude canalisation d'eau potable dite A5 dans l'Aube

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 27 Aug 2015

    … potable ou d'évacuation d'eaux usées ou pluviales une servitude leur conférant le droit d'établir à …

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  18. data.gouv.fr

    Assiettes linéaires des servitudes A5 (Canalisations d'eau et d'assainissement) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 19 Feb 2024

    … potable ou d'évacuation d'eaux usées ou pluviales une servitude leur conférant le droit d'établir à …

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  19. data.gouv.fr

    Assiette de servitude A5 liée aux canalisations publiques d'eau et d'assainissement - version numérisée DDT 63

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025

    … potable ou d'évacuation d'eaux usées ou pluviales, une servitude leur conférant le droit d'établir à …

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  20. data.gouv.fr

    SUP A5 - Canalisations publiques d'eau ou d'assainissement en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 22 Nov 2023

    … potable ou d'évacuation d'eaux usées ou pluviales une servitude leur conférant le droit d'établir à …

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