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36 datasets for “plan-deau”
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Réserve de pêche surfacique - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 18 Feb 2011
Code de l'environnement, articles L332-1, R242-1 à R242-49
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Emprise des plans d'eau douce en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 12 Nov 2026
Objets surfaciques délimitant l'emprise des plans d'eau (eau douce continentale de surface) sur le département de …
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Emprises des plans d'eau douce relevant de la loi sur l'eau dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 21 May 2024
Emprises des plans d'eau douce relevant de la loi sur l'eau dans le département des Landes …
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Localisation des plans d'eau douce - Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 25 Jun 2021
Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle …
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Emprise d'un plan d'eau douce - Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 25 Jun 2021
Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle …
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Emprise d'un plan d'eau douce dans le département de l'Orne.
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 21 Sept 2026
Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle …
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Surface en eau artificielle, à potentiel pour le photovoltaïque flottant dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 2 Jun 2023
Une installation photovoltaïque flottante est une installation de production d’énergie solaire installée sur un plan d’eau …
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Emprise d'un plan d'eau douce dans le département de l'Orne en 2025
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 15 Jan 2026
Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle …
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Emprise d'un plan d'eau douce dans le département de l'Orne en 2022
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 4 Dec 2023
Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle …
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Emprise d'un plan d'eau douce dans le département de l'Orne en 2023
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 15 Mar 2024
Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle …
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Emprise d'un plan d'eau douce dans le département de l'Orne en 2024
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 21 May 2025
Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle …
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Masses d'eau plan d'eau - Métropole - Version Etat des Lieux 2013
Système d'Information sur l'EauUpdated 5 Feb 2016
Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telles …
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Masses d'eau plan d'eau - Martinique - Version Etat des lieux 2013
Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020
Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telles …
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Masses d'eau plan d'eau - Guyane - Version Etat des lieux 2013
Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020
Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telles …
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Référentiel des masses d’eau plan d’eau en Bretagne en 2022
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 14 Mar 2023
SDAGE 2022/2027 : Le Sdage Loire-Bretagne, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, et son …
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Référentiel des masses d’eau plan d’eau en Ille-et-Vilaine en 2022
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 14 Mar 2023
SDAGE 2022/2027 : Le Sdage Loire-Bretagne, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, et son …
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Masses d'eau plan d'eau - Martinique - Version Rapportage 2010
Système d'Information sur l'EauUpdated 30 Nov 2012
Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telles …
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Masses d'eau Plan d'eau - Réunion - Version Rapportage 2010
Système d'Information sur l'EauUpdated 30 Nov 2012
Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telle …
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Masses d'eau plan d'eau - Métropole - Version Rapportage 2010
Système d'Information sur l'EauUpdated 30 Nov 2012
Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telles …
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Masses d'eau plan d'eau - Guyane - Version Rapportage 2010
Système d'Information sur l'EauUpdated 13 May 2014
Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telles …
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