Search results for pilotage
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24 datasets for “pilotage”
- data.gov.au
Shipping and Pilotage (DOT-006)
Department of TransportUpdated 30 Sept 2026
The Shipping and Pilotage Act 1967 (WA) governs shipping and pilotage in and about ports, boat harbours and …
- API ARCGIS SERVER MAP SERVICE
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- data.gov.ie
Harbour Limits (Harbours Act, 1996)
Marine InstituteUpdated 13 Nov 2026
… That is, a company the harbour of which is situate in the pilotage district of a pilotage authority …
- HTML
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Avancement des Schémas Directeurs des Mobilités Actives en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 15 Nov 2023
… La DDTM appuie les territoires volontaires en participant aux comités de pilotages des SDMA et en contribuant à …
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Secteurs d'intervention des personnels des cellules d'affichage des risques de la DDT - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 31 Mar 2026
… d’urbanisme et dans les autorisations d'urbanisme : - pilotage d’études préalables à l’élaboration de certains PPR …
- ZIP
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SRC Normandie - La hiérarchisation des enjeux environnementaux - niveau gris
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 25 Jun 2024
… travail SRC et validée par le comité de pilotage du schéma (cf. généalogie). Il a été réalisé selon …
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Etat d'avancement des Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux (PLUi) dans les Bouches-du-Rhône.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 18 Aug 2026
… et l'avancement des procédures PLUI utiles au pilotage des politiques de la planification urbaine et rurale. Sont …
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Situation des PLU, POS et cartes communales et des procédures d'urbanisme en Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 21 Feb 2024
… et l'avancement des procédures PLU utiles au pilotage des politiques de la planification urbaine et rurale. Sont …
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Inventaire des cours d'eau d'Ariège
Direction Départementale des Territoires de l'AriègeUpdated 27 Mar 2026
… remontées par les membres d'un comité de pilotage et d'expertises de terrain systématiques. Cette cartographie n …
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Répartition des correspondants Transition Energétique - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 26 Jan 2026
… Cette couche identifie les correspondants Transition Énergétique par EPCI afin de faciliter le pilotage, le suivi des actions …
- UTF8
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Inventaire des cours d'eau dans les Hautes Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 16 May 2022
… remontées par les membres d'un comité de pilotage et d'expertises de terrain systématiques. Cette cartographie n …
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Ecoles labellisées ou inscrites "Aires Educatives" en Bretagne
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
… Le pilotage national est assuré par le ministère de l’Éducation nationale, le ministère de la transition écologique …
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Procédures d'urbanisme
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 21 May 2024
… et l'avancement des procédures PLU utiles au pilotage des politiques de la planification urbaine et rurale. Sont …
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OCS GE Artificialisation
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 20 Oct 2026
Le référentiel national OCS GE permet le pilotage et le suivi de l’artificialisation dans le cadre des …
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Procédure d'urbanisme de plan local d'urbanisme (PLU), plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi), carte communale (CC), carte communale intercommunale (CCi) dans le département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 9 Nov 2026
… et l'avancement des procédures PLU utiles au pilotage des politiques de la planification urbaine et rurale. Sont …
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Procédures d'urbanisme de plan local d'urbanisme (PLU), plan d'occupation des sols (POS) et carte communale (CC) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 22 Oct 2018
… et l'avancement des procédures PLU utiles au pilotage des politiques de la planification urbaine et rurale. Sont …
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Planification - Procédure d'urbanisme de plan local d'urbanisme, plan d'occupation des sols et carte communale en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 26 May 2026
… et l'avancement des procédures PLU utiles au pilotage des politiques de la planification urbaine et rurale. Sont …
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Procédure d'urbanisme de plan local d'urbanisme (PLU), plan d'occupation des sols (POS) et carte communale (CC)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 16 Jul 2026
… et l'avancement des procédures PLU utiles au pilotage des politiques de la planification urbaine et rurale. Sont …
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Disponibilité du Document d'Objectifs (DOCOB) Habitats en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 9 Oct 2017
… Le document d’objectif est élaboré de manière concertée par le comité de pilotage (COPIL). Son montage prend …
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Installations photovoltaïques au sol
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 1 Nov 2025
… Un référentiel national utilisable aux différents échelons territoriaux pour le pilotage des politiques publiques de développement des énergies …
- WMTS
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NATURE EN VILLE
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 14 Oct 2026
… Un référentiel national utilisable aux différents échelons territoriaux pour le pilotage des politiques publiques de restauration de la …
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