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6 datasets for “pieges”
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PLU de PIEGROS LA CLASTRE 26234 - Procédure principale 29/08/2018
DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PIEGROS LA …
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Secteur de présence du Castor et de la Loutre - Etat annuel par commune - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 6 Feb 2020
… Au sens de l'arrêté ministériel, du 29 janvier 2007 fixant les dispositions relatives au piégeage des animaux …
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Secteur de localisation du castor d'Eurasie et ou de la loutre dans le Jura
DDT JuraUpdated 26 Feb 2026
… 15 janvier 2026; prescription de modalités particulières de piégeage et de destruction des animaux susceptibles d’occasionner des …
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Circonscriptions de louveteries - Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 10 Jan 2025
… affût de jour comme de nuit ainsi que piégeage). Le préfet nomme, pour une durée de 5 ans …
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Cartographie des effets de site lithologique
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
… Un tel contraste de propriétés mécaniques peut mener au piégeage local des ondes sismiques près de la surface …
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Circonscriptions des lieutenants de louveterie effectives depuis le 1er janvier 2025, en Eure-et-Loir (28).
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 17 Mar 2025
… Ils interviennent également pour capturer des chevreuils pris au piège dans des propriétés closes et pour la régulation …
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