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294 datasets for “petitions”

  1. data.gouv.fr

    Petites villes de demain

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 6 Mar 2025

    … https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/programme-petites-villes-de-demain/ date de dernière révision : 2022-10 …

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  2. data.gouv.fr

    Petit patrimoine présent autour des voies navigables appartenant à la région Bretagne

    Région BretagneUpdated 1 Jan 2019

    Caractéristiques du petit patrimoine (puit, lavoir, four etc) présent sur le Domaine Public Fluvial (DPF) de la Région …

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  3. data.gouv.fr

    Atlas des zones inondables des cours d’eau Creuse, Petite Creuse et Thaurion (département de la Creuse)

    DDT CreuseUpdated 9 Jun 2016

    Cartographie des zones de débordements courants et exceptionnels des cours d’eau Creuse, Petite Creuse et Thaurion.

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  4. data.gouv.fr

    Petites villes de demain en Drôme

    DDT DrômeUpdated 4 Feb 2022

    Commune retenue dans le cadre du programme Petites Villes de Demain de l’ANCT

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  5. data.gouv.fr

    Petites régions agricoles

    DDTM VendéeUpdated 3 Aug 2016

    Les petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La …

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  6. data.gouv.fr

    Petites régions agricoles dans le Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 27 Oct 2026

    Les Régions Agricoles (RA) et Petites Régions Agricoles (PRA) ont été définies à partir de 1946 pour caractériser …

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  7. data.gouv.fr

    Petite région agricole en Charente

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 2 Sept 2020

    Zones surfaciques délimitant les petites régions agricoles sur le département de la Charente. Les régions agricoles (RA) ont …

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  8. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques technologiques - Société TEREOS à Val des Marais (Morains le Petit)

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 25 Apr 2026

    Plan de prévention des risques technologiques

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  9. data.gouv.fr

    Petites régions agricoles de la Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 24 May 2017

    Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies par l’INSEE en 1946 pour mettre en …

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  10. data.gouv.fr

    Petites régions agricoles (PRA) - Aveyron

    DDT AveyronUpdated 22 Feb 2017

    Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones …

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  11. data.gouv.fr

    Les petites régions agricoles dans la région Grand Est.

    DDT Haute-MarneUpdated 7 Feb 2022

    Les petites régions agricoles dans la région Grand Est. Les régions agricoles (RA) et petites régions agricoles (PRA …

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  12. data.gouv.fr

    Petite enfance - Equipements et services

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Structures et services liés à la petite enfance **Thématique **Services et équipements publics **Producteur **Pôle métropolitain du Pays …

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  13. data.gouv.fr

    Paysages à petite échelle

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 15 Apr 2021

    15/04/2021 source : DREAL Hauts-de-France Issues de l'ex-SRE Nord-Pas-de-Calais et …

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  14. data.gouv.fr

    Communes sélectionnées pour le programme Petites villes de demain en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 4 Feb 2021

    Liste des communes sélectionnées pour le programme Petites villes de demain. Pour de plus amples informations voir le …

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  15. data.gouv.fr

    Petite région agricole (PRA)

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 21 Dec 2023

    Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones …

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  16. data.gouv.fr

    Petite Région Agricole (PRA) du Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 27 Apr 2017

    Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones …

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  17. data.gouv.fr

    Petite région agricole (PRA) - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 6 Aug 2019

    Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones …

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  18. data.gouv.fr

    Petite région agricole du département de la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 14 Jan 2020

    Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones …

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  19. data.gouv.fr

    Petite région agricole (PRA) en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 14 May 2020

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  20. data.gouv.fr

    Petites régions agricoles (PRA) en Côte d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 30 Aug 2017

    Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones …

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