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1,577 datasets for “personnes”
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Recensement des centres d'accueil pour personnes âgées - Aveyron
DDT AveyronUpdated 29 Jan 2013
Recensement des centres d'accueil pour personnes âgées en Aveyron (base de données FINESS) (Ministère de la Santé …
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RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC PERSONNE APPARTENANT À UNE PERSONNE MORALE PUBLIQUE
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 2 Feb 2022
Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis …
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Compétence des communes et des EPCI en matière de sécurité des personnes dans le cadre de la lutte contre l’habitat indigne – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 10 Oct 2023
La lutte contre l’habitat indigne est une priorité d’action de l’État qui intègre des dispositifs …
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Secteurs d'intervention des personnels des cellules d'affichage des risques de la DDT - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 31 Mar 2026
Secteurs d'intervention des personnels d'affichage des risques (CAR) de la Direction Départementale des Territoires de l …
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Bruit Routier
Direction Départementale des Territoires de Lot-et-GaronneUpdated 19 Jan 2024
Couche surfacique des assiettes relatives au bruit des infrastructures routières.
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PAC Technologiques - enveloppes des différentes zones des études de danger sur les sites industriels des Alpes-Maritimes
DDTM Alpes-MaritimesUpdated 1 Jul 2024
L_PAC_TECHNO_006
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ERP - Polices Municipales du Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 31 May 2024
Polices Municipales du Loir-et-Cher
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Zone réglementée du PPRI à l'amont de la Sèvre Niortaise en Deux-Sèvres
DDT Deux-SèvresUpdated 8 Jan 2024
N_ZONE_REG_PPRN_20140001_S_079
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Captages prioritaires du SDAGE 2022-2027
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 30 Sept 2024
Captages prioritaires du SDAGE 2022-2027. Donnée dégradée au centroïde de la commune
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ERP - Zones de compétences des gendarmeries du Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 31 May 2024
Zones de compétences des gendarmeries
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l_digues_l_047
Direction Départementale des Territoires de Lot-et-GaronneUpdated 11 May 2026
Digues de protection contre les inondations de la Garonne.
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ERP - Zones sous la responsabilité de la Police Nationale du Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 31 Jul 2024
Zones sous responsabilité de la Police Nationale
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Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 15 Nov 2024
Zonage règlementaire des PPRT approuvés, numérisé à la parcelle. Structuration conforme au standard COVADIS.
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Rayon de sécurité autour des marnières
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 6 Nov 2026
Le tampon permet de schématiser le rayon de sécurité autour des marnières et des bétoires (points 1 et …
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Risque Inondation : enjeux ponctuels secteur Garonne Agenaise
Direction Départementale des Territoires de Lot-et-GaronneUpdated 3 Sept 2021
Couche ponctuelle des enjeux ponctuels listés sur la zone inondable de la Garonne Agenaise modèle 1875.
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Risque Inondation : enjeux surfaciques secteur Garonne Agenaise
Direction Départementale des Territoires de Lot-et-GaronneUpdated 29 May 2024
Couche ponctuelle des enjeux surfaciques représentés sur la zone inondable de la Garonne Agenaise modèle 1875.
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CS_Indices avérés
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 6 Nov 2026
Point où est exactement recensé un indice de mouvement de terrain / cavité souterraine. Avant toute utilisation, lire le …
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CS_Indices non localisés précisement
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 6 Nov 2026
Indice mentionné sur une grande étendue mais non localisé précisément. Avant toute utilisation, bien lire le document associé …
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[DREAL OCCITANIE] Systèmes d’endiguement autorisés de classe A, B, C en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 26 Jan 2026
Ensemble des systèmes d’endiguement autorisées de classe A, B, C suivant le Décret n° 2015-526 du …
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ASA
DDTM MancheUpdated 15 Jun 2018
Localisation des parcelles relevant du périmètre d’une association syndicale autorisée (de propriétaires de parcelles soumise à l …
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