Skip to content
Open Data Finder

Search results for personnes

FiltersWMS

1,577 datasets for “personnes”

  1. data.gouv.fr

    Recensement des centres d'accueil pour personnes âgées - Aveyron

    DDT AveyronUpdated 29 Jan 2013

    Recensement des centres d'accueil pour personnes âgées en Aveyron (base de données FINESS) (Ministère de la Santé …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC PERSONNE APPARTENANT À UNE PERSONNE MORALE PUBLIQUE

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 2 Feb 2022

    Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Compétence des communes et des EPCI en matière de sécurité des personnes dans le cadre de la lutte contre l’habitat indigne – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 10 Oct 2023

    La lutte contre l’habitat indigne est une priorité d’action de l’État qui intègre des dispositifs …

    • WMS
    • WFS
    • ZIP
  4. data.gouv.fr

    Secteurs d'intervention des personnels des cellules d'affichage des risques de la DDT - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 31 Mar 2026

    Secteurs d'intervention des personnels d'affichage des risques (CAR) de la Direction Départementale des Territoires de l …

    • ZIP
    • WMS
  5. data.gouv.fr

    Bruit Routier

    Direction Départementale des Territoires de Lot-et-GaronneUpdated 19 Jan 2024

    Couche surfacique des assiettes relatives au bruit des infrastructures routières.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    PAC Technologiques - enveloppes des différentes zones des études de danger sur les sites industriels des Alpes-Maritimes

    DDTM Alpes-MaritimesUpdated 1 Jul 2024

    L_PAC_TECHNO_006

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    ERP - Polices Municipales du Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 31 May 2024

    Polices Municipales du Loir-et-Cher

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Zone réglementée du PPRI à l'amont de la Sèvre Niortaise en Deux-Sèvres

    DDT Deux-SèvresUpdated 8 Jan 2024

    N_ZONE_REG_PPRN_20140001_S_079

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Captages prioritaires du SDAGE 2022-2027

    DREAL Centre-Val de LoireUpdated 30 Sept 2024

    Captages prioritaires du SDAGE 2022-2027. Donnée dégradée au centroïde de la commune

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    ERP - Zones de compétences des gendarmeries du Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 31 May 2024

    Zones de compétences des gendarmeries

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    l_digues_l_047

    Direction Départementale des Territoires de Lot-et-GaronneUpdated 11 May 2026

    Digues de protection contre les inondations de la Garonne.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    ERP - Zones sous la responsabilité de la Police Nationale du Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 31 Jul 2024

    Zones sous responsabilité de la Police Nationale

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) des Alpes de Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 15 Nov 2024

    Zonage règlementaire des PPRT approuvés, numérisé à la parcelle. Structuration conforme au standard COVADIS.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Rayon de sécurité autour des marnières

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 6 Nov 2026

    Le tampon permet de schématiser le rayon de sécurité autour des marnières et des bétoires (points 1 et …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    Risque Inondation : enjeux ponctuels secteur Garonne Agenaise

    Direction Départementale des Territoires de Lot-et-GaronneUpdated 3 Sept 2021

    Couche ponctuelle des enjeux ponctuels listés sur la zone inondable de la Garonne Agenaise modèle 1875.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Risque Inondation : enjeux surfaciques secteur Garonne Agenaise

    Direction Départementale des Territoires de Lot-et-GaronneUpdated 29 May 2024

    Couche ponctuelle des enjeux surfaciques représentés sur la zone inondable de la Garonne Agenaise modèle 1875.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    CS_Indices avérés

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 6 Nov 2026

    Point où est exactement recensé un indice de mouvement de terrain / cavité souterraine. Avant toute utilisation, lire le …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    CS_Indices non localisés précisement

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 6 Nov 2026

    Indice mentionné sur une grande étendue mais non localisé précisément. Avant toute utilisation, bien lire le document associé …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Systèmes d’endiguement autorisés de classe A, B, C en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 26 Jan 2026

    Ensemble des systèmes d’endiguement autorisées de classe A, B, C suivant le Décret n° 2015-526 du …

    • WMS
    • WFS
    • ZIP
  20. data.gouv.fr

    ASA

    DDTM MancheUpdated 15 Jun 2018

    Localisation des parcelles relevant du périmètre d’une association syndicale autorisée (de propriétaires de parcelles soumise à l …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
“personnes” datasets · Open Data Finder