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54 datasets for “pay codes”
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Avis de l'autorité environnementale sur les projets soumis à étude d'impact en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Jun 2020
Localisation des projets soumis à étude d’impact au titre de l’article R.122-2 du code …
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Décisions de l'autorité environnementale sur les dossiers d'examen au cas par cas en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 29 Aug 2025
… d’examen au cas par cas, prévue par l’article R.122-3 du code de l’environnement.
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« Territoires de projet » : PAYS et PETR en région Centre-Val de Loire
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 26 May 2026
… 5741-1 et suivants du code. Poursuivant les mêmes objectifs, dans la même philosophie, les Pays et PETR …
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Stations Hydrométriques gérées par la DREAL Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 24 May 2023
… Les données descriptives de la station hydrométrique relèvent de la responsabilité de leur gestionnaire excepté le code attribué …
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Communes des EPCI d''Ille-et-Vilaine au 1er janvier 2024 (Cadastre)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 13 Jun 2024
… La Chapelle-Fleurigné (code insee 35062). MàJ : 13/06/2024 pour les limites de pays. Géométrie issue du …
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Communes des EPCI d'Ille-et-Vilaine au 1er janvier 2024
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 13 Jun 2024
… de La Chapelle-Fleurigné (code insee 35062). MàJ : 13/06/2024 (limites de pays). - Champs geom = Admin Express …
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Programme d'intérêt général (PIG) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 20 Nov 2023
… règlementairement par l'article R 327-1 du code de la construction et de l'habitation (CCH). Le …
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Secteurs de prospection pour le suivi de la nidification du Gravelot à collier interrompu au sein du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis" en 2021 (OFB/LPO) [ligne]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… km (longueur en km du secteur prospecté) - code_sect (code du secteur prospecté) - source - auteur - date_maj (date …
- OGC:OWS-C
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Localisation des aires marines éducatives situées dans le périmètre du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis" (OFB, 2021) [Point]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… nom de la commune - code_insee : code insee de la commune - nom_ecole : nom de l'école de …
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Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2025
… Les OPAH sont définies législativement par l'article L303-1 du code de la construction et de l …
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Périmètre des Pôles d'Équilibre Territoriaux et Ruraux (PETR) dans le département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 19 Apr 2021
… dite loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de pays a été précisée dans la loi d …
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Périmètre des Pôles d'Équilibre Territoriaux et Ruraux (PETR) dans le département de la Nièvre (58) - Petite échelle
DDT NièvreUpdated 24 Jan 2022
… dite loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de pays a été précisée dans la loi d …
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- data.gov.ie
Parking Meters location tariffs and zones in DCC
Dublin City CouncilUpdated 22 Sept 2026
… Includes location, code, No of spaces per street (PD-Pay and Display D Disc Parking), exact location, data …
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- KML
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- DB TABLE
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Transects de prospection du site Natura 2000 FR5200653 "Marais breton, baie de Bourgneuf, île de Noirmoutier et forêt de Monts", Marché OFB - Bio-Littoral 2020 (polyligne)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… ln_2154 Description des champs attributaires COD_SITE : Code européen du site Natura 2000 ou de la mission …
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Transects de prospection du site Natura 2000 FR5200627 "Marais salants de Guérande, traicts du Croisic et Dunes de Pen Bron", Marché OFB - Bio-Littoral 2020 (polyligne)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… ln_2154 Description des champs attributaires COD_SITE : Code européen du site Natura 2000 ou de la mission …
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Pôle d'Equibre Territorial et Rural (PETR) - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 4 Jan 2023
… code Général des Collectivités Territoriales, les PETR sont définis sur les Hautes-Pyrénées. Ils remplacent les structures "Pays …
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Relevés terrain étudiés en 2020 lors de la cartographie des prés salés présents au sein du Parc naturel marin de l’estuaire de la Gironde et de la mer des Pertuis – Contrat CartoHECo (OFB PNMEGMP / I-Sea) [point]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… code et typologie N2000 associés au relevé Les classes de roselière, scirpe et spartine naturalisée ne possèdent pas …
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Stations d'échantillonnage et d'observations prospectées pour la réalisation de la cartographie des habitats marins des sites Natura 2000 de l'estuaire de la Loire externe (TBM, 2013) - point
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… par la DREAL Pays de la Loire. Ces données sont au format point. le code de la donnée …
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L_PETR_ZSUP_S_089
DDT YonneUpdated 22 Mar 2017
… En effet, la loi ouvre la possibilité, pour les syndicats mixtes de pays, d’évoluer en pôles d …
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Observations du Gravelot à collier interrompu en période de nidification, au sein du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis" en 2025 (OFB/LPO) [point]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… pour la donnée) - code_atlas (qualifiant le statut de reproduction des individus; les codes sont détaillés dans la …
- OGC:OWS-C
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