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572 datasets for “pay”
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PPRL Pays des Olonnes - Enjeux ponctuels des risques inondation et submersion marine du Pays des Olonnes - Vendée
DDTM VendéeUpdated 27 Apr 2017
Les enjeux ponctuels sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine culturel ou environnemental, menacés …
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PPRL Pays des Olonnes - Enjeux surfaciques des risques inondation et submersion marine du Pays des Olonnes - Vendée
DDTM VendéeUpdated 27 Apr 2017
Les enjeux surfaciques sont les personnes, les biens, les activités, les éléments du patrimoine culturel ou environnemental, menacés …
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Limites communales des communes du Pays Ajaccien
Communauté d'Agglomération du Pays AjaccienUpdated 16 Aug 2015
Représentation géographique des limites communales des 10 communes de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien.
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PPRL Pays des Olonnes - Aléas des risques inondation et submersion marine du Pays des Olonnes - Vendée
DDTM VendéeUpdated 25 Sept 2017
La caractérisation des aléas pris en compte pour le pays des Olonnes est la submersion marine, l’inondation …
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Pays du Département du Finistère
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Découpage en Pays du département du Finistère **Thématique **Limites / Découpages **Producteur **Pays de Brest **Créateur **SIG [**Fiche détaillée …
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Emprise du Pays de Brest
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Rectangle d'emprise du Pays de Brest **Thématique **Limites / Découpages **Producteur **Pôle métropolitain du Pays de Brest **Créateur …
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Contour des communes du Pays de Brest
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Limites administratives des communes du Pays de Brest **Thématique **Limites / Découpages **Producteur **Pays de Brest **Créateur **SIG Pays …
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Intercommunalités du Pays de Brest (étiquettes)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Couche d'étiquettage des Communautés du Pays de Brest (communautés de communes et communauté urbaine) **Thématique **Limites / Découpages …
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Mairies et Mairies annexes du Pays Ajaccien
Communauté d'Agglomération du Pays AjaccienUpdated 11 Jan 2016
Géolocalisation des mairies et des mairies annexes des 10 communes membres de la Communauté d’Agglomération du Pays …
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Pays de l'Oise (60)
DDT OiseUpdated 21 Jul 2020
Pays du département de l'Oise : unités administratives créées en 1995 par la Loi d'orientation pour l …
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Restriction secheresse en eaux superficielles en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 25 Jun 2025
Il s'agit pour l'essentiel des cours d'eau, des lacs et des eaux de ruissellement. Vous …
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Zonage des documents d'urbanisme du Pays de Brest
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Zonage des documents d'urbanisme du Pays de Brest **Thématique **Urbanisme **Producteur **Communautés de communes du Pays de …
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Restriction secheresse des eaux souterraines en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 25 Jun 2025
Ce sont toutes les eaux se trouvant sous la surface du sol : les nappes phréatiques, nappes profondes, etc …
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Stationnement Cyclable dans la Communauté de Communes du Pays de Landivisiau
Communauté de Communes du Pays de LandivisiauUpdated 12 Oct 2026
Ensemble des stationnements de vélo dans la Communauté de Communes du Pays de Landivisiau
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Occupation du Sol à Grande Echelle (OCSGE) - Enrichissement de l'Usage US235 - Millésime 2016 en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 8 Jul 2020
Enrichissement de l'OCSGE 2016 sur les usages des zones urbaines. Cette donnée se substitue aux polygones de …
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Restriction sécheresse de l'eau potable en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 25 Jun 2025
L’eau potable provient des nappes et des cours d'eau. Elle est traitée en plusieurs étapes afin …
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PPRL de Pays de Monts - Enjeux Surfaciques du Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles Littoraux - Vendée
DDTM VendéeUpdated 28 Apr 2017
n_enjeu_pprn_20120009_s_085
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Points d'apport volontaire dans la Communauté de Communes du Pays de Landivisiau
Communauté de Communes du Pays de LandivisiauUpdated 12 Oct 2026
Ensemble des points d'apports volontaire dans la Communauté de Communes du Pays de Landivisiau
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Pays de chasse dans le Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 28 Sept 2015
Organisation de fonctionnement selon la fédération des chasseurs
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Sites Classés en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 29 Jul 2019
Les sites classés sont des lieux dont le caractère exceptionnel justifie une protection de niveau national : éléments remarquables …
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