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378 datasets for “passagers”
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Passages piétons
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Inventaire des passages piétons **Thématique **Mobilité / Déplacement / Transports **Producteur **Brest métropole **Créateur **Voirie [**Fiche détaillée **](https://public.brest …
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Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace - Passages spécifiques grande faune sur le réseau routier et passages d'amphibiens
DREAL Grand EstUpdated 20 Jun 2022
… SRCE) 2014, localisant les passages spécifiques grande faune sur le réseau routier et les passages d'amphibiens (crapauduc).
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Diagnostics des passages à niveau 44
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 18 Sept 2026
Passages à niveau sur la Loire-Atlantique avec la date du diagnostic (et l'état) pour la carte …
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Terrains aménagés pour le passage ou le séjour des gens du voyage en Vendée
DDTM VendéeUpdated 10 May 2023
Terrains aménagés pour le passage ou le séjour des gens du voyage en Vendée
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Servitude de passage sur le littoral du Morbihan export shp
DDTM MorbihanUpdated 9 Nov 2026
La servitude de passage sur le littoral est exclusivement réservée à assurer le passage des piétons le long …
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Transports - Passages à niveaux en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 27 May 2024
Localisation des passages à niveaux en Loir-et-Cher
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Passage à niveau - Transport exceptionnel (54)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 May 2017
Couche des passages à niveau dont le franchissement est autorisé dans le respect des caractéristiques maximales et des …
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SUP A4 - Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux (Zone de passage)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
… et l'entretien des ouvrages ainsi que la passage sur les propriétés privées des fonctionnaires et agents chargées …
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Servitude A4 (L) de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux (Savoie)
DDT SavoieUpdated 23 Oct 2020
servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux
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Aire_Grand_Passage_P_091
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 27 Nov 2019
Les aires de grand passage sont destinées à « répondre aux besoins de déplacement des gens du voyage en …
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Tournées de collecte du tri sélectif : jour de passage
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Tournées de collecte du tri sélectif **Thématique **Espace public **Producteur **Brest métropole **Créateur **Déchets Propreté [**Fiche détaillée **](https …
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Tournées de collecte des ordures ménagères : jour de passage
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Tournées de collecte des ordures ménagères **Thématique **Espace public **Producteur **Brest métropole **Créateur **Déchets Propreté [**Fiche détaillée **](https …
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Aire_Grand_Passage_en_cours_P_091
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 27 Nov 2019
Les aires de grand passage sont destinées à « répondre aux besoins de déplacement des gens du voyage en …
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Sites de reconnaissance de la servitude de passage des piétons sur le littoral du Morbihan
DDTM MorbihanUpdated 8 May 2025
Lors de la reconnaissance de la SPPL du Morbihan certains sites particuliers : points de vue - équipements - dégradations ont …
- MAPINFO TAB
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nationale_vaart_passagiersschepen
NationaalGeoregister.nlUpdated 5 Aug 2026
… Een geharmoniseerd veiligheidsniveau voor passagiersschepen in de gehele Gemeenschap vereist dat de vrijstelling voor Griekenland met betrekking tot …
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- BC Data Catalogue
Provincial Obstacles to Fish Passage
Knowledge ManagementUpdated 13 Nov 2026
The Provincial Obstacles to Fish Passage theme presents records of all known obstacles to fish passage from several …
- MULTIPLE
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- Open Government Canada
Provincial Obstacles to Fish Passage
Government of British Columbia | Gouvernment de la Colombie-BritanniqueUpdated 28 Jan 2026
The Provincial Obstacles to Fish Passage theme presents records of all known obstacles to fish passage from several …
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A2-Servitude relative au passage des conduites souterraines d'irrigation
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 15 Nov 2024
Les servitudes de catégorie A2 concernent les servitudes de passage des conduites souterraines d'irrigation : Il est institué …
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SUP A4 - Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
… et l'entretien des ouvrages ainsi que la passage sur les propriétés privées des fonctionnaires et agents chargées …
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SUP A4 - Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 16 Nov 2023
… et l'entretien des ouvrages ainsi que la passage sur les propriétés privées des fonctionnaires et agents chargées …
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