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1,119 datasets for “pass”
- GovData Germany
Bebauungsplan Nr. 06 Am Feldrain - Amt Oder-Welse Passow OT Passow/Wendemark
Open Data BrandenburgUpdated 13 Nov 2026
Der Bebauungsplan setzt als verbindlicher Bauleitplan für den Geltungsbereich das Bodennutzungskonzept der Gemeinde in unmittelbar geltendes Recht um …
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Passages piétons
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Inventaire des passages piétons **Thématique **Mobilité / Déplacement / Transports **Producteur **Brest métropole **Créateur **Voirie [**Fiche détaillée **](https://public.brest …
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Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace - Passages spécifiques grande faune sur le réseau routier et passages d'amphibiens
DREAL Grand EstUpdated 20 Jun 2022
… SRCE) 2014, localisant les passages spécifiques grande faune sur le réseau routier et les passages d'amphibiens (crapauduc).
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Diagnostics des passages à niveau 44
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 18 Sept 2026
Passages à niveau sur la Loire-Atlantique avec la date du diagnostic (et l'état) pour la carte …
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Terrains aménagés pour le passage ou le séjour des gens du voyage en Vendée
DDTM VendéeUpdated 10 May 2023
Terrains aménagés pour le passage ou le séjour des gens du voyage en Vendée
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Servitude de passage sur le littoral du Morbihan export shp
DDTM MorbihanUpdated 9 Nov 2026
La servitude de passage sur le littoral est exclusivement réservée à assurer le passage des piétons le long …
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Transports - Passages à niveaux en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 27 May 2024
Localisation des passages à niveaux en Loir-et-Cher
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Passage à niveau - Transport exceptionnel (54)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 May 2017
Couche des passages à niveau dont le franchissement est autorisé dans le respect des caractéristiques maximales et des …
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SUP A4 - Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau non domaniaux (Zone de passage)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
… et l'entretien des ouvrages ainsi que la passage sur les propriétés privées des fonctionnaires et agents chargées …
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Servitude A4 (L) de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux (Savoie)
DDT SavoieUpdated 23 Oct 2020
servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux
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Onshore Active and Passive Seismic Surveys WMS
Geoscience Australia DataUpdated 8 Jan 2026
This web service delivers metadata for onshore active and passive seismic surveys conducted across the Australian continent by …
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Point d'accueil Pass Création en Bretagne
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
Localisation des points d’accueil PASS CREATION, dispositif financé par la Région Bretagne Cette aide vise à accompagner …
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Aire_Grand_Passage_P_091
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 27 Nov 2019
Les aires de grand passage sont destinées à « répondre aux besoins de déplacement des gens du voyage en …
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Tournées de collecte du tri sélectif : jour de passage
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Tournées de collecte du tri sélectif **Thématique **Espace public **Producteur **Brest métropole **Créateur **Déchets Propreté [**Fiche détaillée **](https …
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Strathbogie Shire Passive Irrigation Opportunities 2019
Strathbogie Shire CouncilUpdated 29 Sept 2026
Point data of priority water sensitive urban design locations in Euroa and Nagambie. Data used for prioritising locations …
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Tournées de collecte des ordures ménagères : jour de passage
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Tournées de collecte des ordures ménagères **Thématique **Espace public **Producteur **Brest métropole **Créateur **Déchets Propreté [**Fiche détaillée **](https …
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Aire_Grand_Passage_en_cours_P_091
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 27 Nov 2019
Les aires de grand passage sont destinées à « répondre aux besoins de déplacement des gens du voyage en …
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Générateur PASS commerce et artisanat
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Périmètres du PASS commerce et artisanat. Dispositif "Le Générateur" porté par Brest métropole depuis 2018. Cette aide vise …
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Taux et nombre de passoires thermiques par IRIS en Bretagne et Loire Atlantique
Région BretagneUpdated 19 Mar 2022
Ce jeu de données contient une estimation des nombres et taux de passoires énergétiques (classes énergétiques F et …
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Sites de reconnaissance de la servitude de passage des piétons sur le littoral du Morbihan
DDTM MorbihanUpdated 8 May 2025
Lors de la reconnaissance de la SPPL du Morbihan certains sites particuliers : points de vue - équipements - dégradations ont …
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