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802 datasets for “particulier”

  1. data.gouv.fr

    Points de fermeture et déviation selon les Plans Particuliers d’Intervention du département du Rhône et de la Métropole de Lyon

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 28 Oct 2026

    … de transport terrestre et fluvial autour des périmètres des établissements à risque selon les Plans Particuliers d’Intervention.

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  2. data.gouv.fr

    Zones du Plan Particulier d’Intervention en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 13 Mar 2026

    … Zones du Plan Particulier d’Intervention en Pas-de-Calais Source : -NR- Millésimes disponibles : 20260302 Date de la …

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  3. data.gouv.fr

    Plan Particulier d'Intervention (PPI) - Barrages - en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 26 Mar 2026

    Barrages soumis aux Plans Particuliers d'Intervention (PPI)

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  4. data.gouv.fr

    Régime particulier de gestion forestière ponctuel - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 4 Dec 2023

    Dossier faisant l'objet d'une régime particulier de gestion forestière (PSG, RSAAC,...). Contient les points représentant des …

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  5. data.gouv.fr

    Plan particulier d'intervention : les périmètres de sécurité

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    zone d'évacuation ou de mise à l'abri des populations face aux risques technologiques. **Thématique **Risques et …

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  6. data.gouv.fr

    Surface forestière privée faisant l'objet d'un régime particulier de gestion (PSG, RSAAC,...) dans le Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 5 Apr 2016

    Contient les polygones représentant les éléments géographiques des dossiers gestion saisis dans Sylva

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  7. data.gouv.fr

    Points de bouclage du PPI (Plan Particulier d'Intervention)

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Postionnement des points de bouclage de la zone portuaire en cas de déclemenchement du PPI. Elément du PICS …

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  8. data.gouv.fr

    Détermination des massifs forestiers de Vaucluse (84) particulièrement exposés aux risques d'incendie

    DDT VaucluseUpdated 21 May 2026

    … et maquis du département de Vaucluse (84) et particulièrement exposés aux risques d'incendie conformément à l’article …

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  9. data.gouv.fr

    Secteurs à fiscalité particulière - Taxe d'aménagement dans le département de la Drôme

    DDT DrômeUpdated 24 Feb 2020

    Secteurs de taxe d'aménagement (Code de l'Urbanisme R151-52 10°) - Secteurs où sont fixés des taux …

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  10. data.gouv.fr

    Plans d'eau soumis à un Réglement Particulier de la Police de la Navigation (RPPN) dans le département de l'Allier

    Direction Départementale des Territoires de l'AllierUpdated 27 Nov 2025

    Dans le département de l'Allier, douze arrêtés préfectoraux portant Règlement Particulier de Police de Navigation (RPPN) réglementent …

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  11. data.gouv.fr

    Classement des forêts particulièrement exposées au risque incendie en Indre-et-Loire

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 13 Jan 2026

    Classement des forêts particulièrement exposées au risque incendie. Arrêté interministériel du 6 février 2024 établissant la liste des …

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  12. data.overheid.nl

    Locatie (verwijderde) particuliere olietanks

    Gemeente NijmegenUpdated 2 Sept 2025

    De dataset betreft de locatie van verwijderde particuliere olietanks. Deze informatie is beschikbaar via zowel OGC:WFS- als …

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  13. data.gouv.fr

    Régime particulier de gestion forestière surfacique - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 24 Oct 2023

    Surface forestière privée faisant l'objet d'un régime particulier de gestion. Contour de parcelle et partie de …

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  14. data.gouv.fr

    Plans Particuliers d’Intervention du département du Rhône et de la Métropole de Lyon

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 10 Oct 2026

    Le Plan Particulier d'Intervention (PPI) définit l'organisation des secours en cas d'accidents susceptibles d'affecter …

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  15. data.gouv.fr

    Sites des installations à risque disposant d’un Plan Particulier d’Intervention dans le département du Rhône et de la Métropole de Lyon

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 28 Oct 2026

    … pour prendre en compte la situation particulière d’un site même s’il n’atteint pas les seuils …

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  16. data.gouv.fr

    Les Plans Particuliers d'Intervention (PPI) en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 15 Nov 2024

    Le plan particulier d'intervention (PPI) est un dispositif local défini en France pour protéger les populations, les …

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  17. data.gouv.fr

    Emprise des sites concernés par un Plan Particulier d'Intervention en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 16 Nov 2024

    Le plan particulier d'intervention (PPI) est un dispositif local défini en France pour protéger les populations, les …

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  18. data.gouv.fr

    Périmètres des établissements à risque dans les Plans Particulier d’Intervention du département du Rhône et la Métropole de Lyon

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 28 Oct 2026

    Le périmètre d’application d’un PPI est le résultat de la prise en compte : - des effets possibles …

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  19. data.gouv.fr

    Poste médicaux avancés définis dans le cadre de la mise en œuvre d’un Plan Particulier d’Intervention (PPI) en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 2 Jan 2015

    Le plan particulier d'intervention (PPI) est un dispositif local défini en France pour protéger les populations, les …

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  20. data.gouv.fr

    Points de sécurisation définis dans le cadre de la mise en œuvre d’un Plan Particulier d’Intervention (PPI) en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 16 Nov 2024

    Le plan particulier d'intervention (PPI) est un dispositif local défini en France pour protéger les populations, les …

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