Search results for partage
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96 datasets for “partage”
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Jardins Partagés
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Jardins partagés sur le territoire de Brest métropole **Thématique **Espace public **Producteur **Brest métropole **Créateur **Espaces verts [**Fiche …
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Composteurs partagés
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Composteurs partagés provenant de l'association "Vert le Jardin" **Thématique **Espace public **Producteur **Brest métropole **Créateur **SIG [**Fiche …
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Implantations des carrières en fonctionnement en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 29 Oct 2021
Couche des ponctuels des carrières en Auvergne-Rhône-Alpes, version test pour l'élaboration du schéma des carrières.
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PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Ressource / Règles de partage
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… de type "Gestion des milieux aquatiques / Règles de partage de la ressource" La Directive Cadre sur l’Eau …
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PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Ressource / Etude et règles de partage
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… globales et mettre en place des règles de partage de la ressource" La Directive Cadre sur l’Eau …
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Déplacement, mobilité - Equipements et services
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Transports en commun et stationnement **Thématique **Services et équipements publics **Producteur **Pôle métropolitain du Pays de Brest **Créateur …
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Espace public et espace vert - Equipements et services
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Espaces ouverts au public et leurs services associés **Thématique **Services et équipements publics **Producteur **Pôle métropolitain du Pays …
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Economie et partage de la ressource en eau (Axe 2 de la déclinaison du Plan Eau en région)
DREAL Grand EstUpdated 26 Jan 2026
Couche de travail pour aider à la réflexion, et permettre d'aboutir à de nouvelles gouvernances de l …
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Zones d'expertise complète - Inventaire des cours d'eau police de l'eau en Aveyron
DDT AveyronUpdated 23 May 2019
… Dans ces zones l'expertise partagée des cours d'eau est complète et la caractérisation de ceux-ci …
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Syndicats d'eau potable
DDT TarnUpdated 14 Mar 2026
… aucune restriction d'usage ou de partage de la donnée.
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Autorités organisatrices d'assainissement collectif
DDT TarnUpdated 16 Mar 2026
… aucune restriction d'usage ou de partage de la donnée.
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Autorités organisatrices d'assainissement non-collectif
DDT TarnUpdated 16 Mar 2026
… aucune restriction d'usage ou de partage de la donnée.
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Les organismes adhérents aux services de la plateforme Mégalis
Mégalis BretagneUpdated 28 Jul 2025
… télétransmission des actes, flux financiers PES, salle des marchés, convocation électronique des élus (i-delibRE), partage et collaboration …
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Autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Bretagne
Région BretagneUpdated 1 Dec 2025
… incluant les transports publics, les mobilités actives et partagées, ainsi que les services de mobilité solidaire. Donnée mise …
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Etat d'avancement des plans communaux de sauvegarde dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 29 Mar 2025
… communal-de-sauvergarde/Plan-communal-de-sauvergarde Fichier partagé sous RESANA : https://resana.numerique.gouv.fr/public/document …
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Cours d'eau du département de l'Aveyron après expertise
DDT AveyronUpdated 22 May 2019
… A partir de l'expertise complète, secteur par secteur, réalisée de manière partagée entre la DDT, l'ONEMA …
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Aires de covoiturages dans le Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 26 Oct 2018
… 2- Les échanges financiers entre les passagers et le conducteur sont limités au partage des coûts ; ces coûts …
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Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : zone de forte perméabilité
DREAL Grand EstUpdated 22 Aug 2022
… déplacement d’un groupe écologique donné d’espèces partageant les mêmes besoins. Les plus fonctionnels répondant aux besoins …
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Zones infracommunales des services AEP sur l'Aveyron - 2016
DDT AveyronUpdated 20 Sept 2017
… une commune comme pour la station de Brameloup, ou communes partagées par plusieurs zones de compétences comme Millau.
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Zones infra-communales des services AEP sur l'Aveyron - 2011
DDT AveyronUpdated 20 Sept 2017
… une commune comme pour la station de Brameloup, ou communes partagées par plusieurs zones de compétences comme Millau.
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