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34 datasets for “parlement”
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Limite des eaux côtières du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 12 Mar 2021
… Directive 2000/60/CE du Parlement Européen et du Conseil du 23 octobre 2000 Répertoire associé : LimiteEauxCotieresPDF Donnée …
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Territoire bénéficiant de LEADER 5ème génération en Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 14 Mar 2017
… Développement Rural (Règlement (UE) N°1305/2013 du Parlement Européen et du Conseil du 17 décembre 2013). C …
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Sensibilité aux feux de forêt et de végétation dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 23 Aug 2023
… Elle s’inscrit en cohérence avec les travaux du Parlement, dont la proposition de loi visant à renforcer …
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Grootschalige Wateroverlast - Waterdiepte Richtlijn Industriële Emissies (IED) installaties 2022
NationaalGeoregister.nlUpdated 13 Aug 2026
… Richtlijn 2010/75/EU van 24 november 2010 van het Europees Parlement en de Raad inzake industriële emissies …
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Lignes souterraines RTE
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 24 Apr 2018
… de la directive n° 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mars 2007 dite …
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DCSMM2018 - D9 - critère nationale 9.2 - Contamination par E.coli entre 2010 et 2015 pour le seuil de 46000 E.coli/100g de CLI
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la …
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DCSMM2018 - D9 - critère nationale 9.2 - Contamination par E.coli entre 2010 et 2015 pour le seuil de 4600 E.coli/100g de CLI
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la …
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DCSMM2018 - D9 - critère nationale 9.2 - Contamination par E.coli entre 2010 et 2015 pour le seuil de 230 E.coli/100g de CLI
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la …
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DCSMM2018 - D9 - critère nationale 9.2 - Contamination par E.coli entre 2010 et 2015 pour le seuil de 700 E.coli/100g de CLI
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la …
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DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en mercure chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la …
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DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en dioxines et furanes chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la …
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DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en dinophysistoxines chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la …
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DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en azaspiracides chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
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DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en yessotoxines chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
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DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en cadmium chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
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DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en plomb chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la …
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DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en toxines ASP chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la …
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DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en toxines PSP chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la …
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DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en benzo(a)pyrène chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la …
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DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en dioxines, furanes et PCB-DL chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… article 38 du règlement n°1379/2013 du Parlement et Conseil européen. Les données sont présentées sous la …
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