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18 datasets for “palais”

  1. data.gouv.fr

    Habillages textuels du POS (doc. du 17.09.2003) de la commune de Saint-Palais

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 24 Nov 2015

    Etiquette habillant le plan d'un PLU

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  2. data.gouv.fr

    PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR inondation de la Vienne - Le Palais/Beynac

    DDT Haute-VienneUpdated 26 Nov 2024

    … COVADIS des risques inondation de La Vienne - Le Palais/Beynac, ainsi que les pièces jointes associées au format …

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  3. data.gouv.fr

    Informations linéaires du POS (doc. du 17.09.2003) de la commune de Saint-Palais

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 24 Nov 2015

    Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …

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  4. data.gouv.fr

    Informations surfaciques du POS (doc. du 17.09.2003) de la commune de Saint-Palais

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 24 Nov 2015

    Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …

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  5. data.gouv.fr

    Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur St-Palais-sur-Mer

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 7 May 2018

    Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN qui ne rentrent pas …

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  6. data.gouv.fr

    Prescriptions linéaires du POS (doc. du 17.09.2003) de la commune de Saint-Palais

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 24 Nov 2015

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …

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  7. data.gouv.fr

    Prescriptions surfaciques du POS (doc. du 17.09.2003) de la commune de Saint-Palais

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 24 Nov 2015

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …

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  8. data.gouv.fr

    PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur St-Palais-sur-Mer en Charente-Maritime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 15 Nov 2024

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de St-Palais-sur-Mer et a …

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  9. data.gouv.fr

    Entité linéaire à l'origine du risque du Enjeu surfacique du PPR inondation de la Vienne - Le Palais/Beynac

    DDT Haute-VienneUpdated 22 Oct 2020

    L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel …

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  10. data.gouv.fr

    Périmètre de PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur St-Palais-sur-Mer en Charente-Maritime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 7 May 2018

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …

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  11. data.gouv.fr

    Zone réglementée du PPR inondation de la Vienne - Le Palais/Beynac

    DDT Haute-VienneUpdated 22 Oct 2020

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  12. data.gouv.fr

    Enjeu surfacique du PPR inondation de la Vienne - Le Palais/Beynac

    DDT Haute-VienneUpdated 22 Oct 2020

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …

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  13. data.gouv.fr

    Zone réglementée du PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur St-Palais-sur-Mer en Charente-Maritime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 7 May 2018

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  14. data.gouv.fr

    POS (doc. du 17.09.2003) de la commune de Saint-Palais

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024

    Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …

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  15. data.gouv.fr

    Zone d'alea du PPR inondation de la Vienne - Le Palais/Beynac

    DDT Haute-VienneUpdated 22 Oct 2020

    Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du …

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  16. data.gouv.fr

    Zones du POS (doc. du 17.09.2003) de la commune de Saint-Palais

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 24 Nov 2015

    Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …

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  17. data.gouv.fr

    Zone d'aléas littoraux du PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur St-Palais-sur-Mer en Charente-Maritime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 7 May 2018

    Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du …

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  18. data.gouv.fr

    Zone d'aléa feux de forêt du PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur St-Palais-sur-Mer en Charente-Maritime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 7 May 2018

    Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du …

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