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18 datasets for “palais”
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Habillages textuels du POS (doc. du 17.09.2003) de la commune de Saint-Palais
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 24 Nov 2015
Etiquette habillant le plan d'un PLU
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PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR inondation de la Vienne - Le Palais/Beynac
DDT Haute-VienneUpdated 26 Nov 2024
… COVADIS des risques inondation de La Vienne - Le Palais/Beynac, ainsi que les pièces jointes associées au format …
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Informations linéaires du POS (doc. du 17.09.2003) de la commune de Saint-Palais
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 24 Nov 2015
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Informations surfaciques du POS (doc. du 17.09.2003) de la commune de Saint-Palais
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 24 Nov 2015
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur St-Palais-sur-Mer
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 7 May 2018
Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN qui ne rentrent pas …
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Prescriptions linéaires du POS (doc. du 17.09.2003) de la commune de Saint-Palais
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 24 Nov 2015
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Prescriptions surfaciques du POS (doc. du 17.09.2003) de la commune de Saint-Palais
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 24 Nov 2015
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur St-Palais-sur-Mer en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 15 Nov 2024
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de St-Palais-sur-Mer et a …
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Entité linéaire à l'origine du risque du Enjeu surfacique du PPR inondation de la Vienne - Le Palais/Beynac
DDT Haute-VienneUpdated 22 Oct 2020
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel …
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Périmètre de PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur St-Palais-sur-Mer en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 7 May 2018
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …
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Zone réglementée du PPR inondation de la Vienne - Le Palais/Beynac
DDT Haute-VienneUpdated 22 Oct 2020
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Enjeu surfacique du PPR inondation de la Vienne - Le Palais/Beynac
DDT Haute-VienneUpdated 22 Oct 2020
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …
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Zone réglementée du PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur St-Palais-sur-Mer en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 7 May 2018
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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POS (doc. du 17.09.2003) de la commune de Saint-Palais
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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Zone d'alea du PPR inondation de la Vienne - Le Palais/Beynac
DDT Haute-VienneUpdated 22 Oct 2020
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du …
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Zones du POS (doc. du 17.09.2003) de la commune de Saint-Palais
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 24 Nov 2015
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …
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Zone d'aléas littoraux du PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur St-Palais-sur-Mer en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 7 May 2018
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du …
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Zone d'aléa feux de forêt du PPRN feux de forêt, érosion et submersion marines de la presqu'île d'Arvert sur St-Palais-sur-Mer en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 7 May 2018
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du …
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