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Search results for paiement

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30 datasets for “paiement”

  1. data.gouv.fr

    Matériels de paiement du stationnement sur voirie

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Emplacement des matériels de paiement du stationnement sur voirie en coeur de ville de Brest : - horodateurs sur voirie …

    • WFS
    • ARCGIS
    • SHP
    • WMS
  2. data.gouv.fr

    Liste de structures de la DGFIP dans le Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 29 Mar 2023

    … Liste des structures de la DGFIP, des points d'accueil et des points de paiement accessibles aux particuliers …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme 2020 dans le Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 21 Mar 2022

    … Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme sur le département de l'Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 2 Oct 2020

    … Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme 2017 dans le Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 5 Oct 2017

    … Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme 2016 dans le Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 1 Feb 2018

    … Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme 2015 dans le Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 31 Mar 2021

    … Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Ilots culturaux du registre Parcellaire Graphique anonyme 2018 dans le Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 28 Sept 2020

    … Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme du Haut-Rhin

    Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 19 Aug 2026

    … Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Ilots culturaux du registre Parcellaire Graphique anonyme 2019 dans le Loiret (RPG2019)

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 22 Nov 2021

    … Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme 2021 dans le Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 17 Nov 2022

    … par l’ASP (Agence de service et de paiement). Ces données fournissent des informations détaillées sur l’occupation …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme 2022 dans le Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 22 Nov 2023

    … par l’ASP (Agence de service et de paiement). Ces données fournissent des informations détaillées sur l’occupation …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    Consommation des îlots RPG entre 2008 et 2013 en Haute-Garonne

    DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017

    … Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme 2013 - Aveyron

    DDT AveyronUpdated 6 May 2015

    … Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    N_RPG_ANONYME_S_067_2014

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 5 May 2017

    … Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    N_RPG_ANONYME_S_067_2005

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 5 May 2017

    … Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    N_RPG_ANONYME_S_067_2012

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 9 May 2017

    … Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    N_RPG_ANONYME_S_067_2015

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 5 May 2017

    … Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    N_RPG_ANONYME_S_067_2007

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 5 May 2017

    … Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    N_RPG_ANONYME_S_067_2006

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 5 May 2017

    … Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
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