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30 datasets for “paiement”
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Matériels de paiement du stationnement sur voirie
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Emplacement des matériels de paiement du stationnement sur voirie en coeur de ville de Brest : - horodateurs sur voirie …
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Liste de structures de la DGFIP dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 29 Mar 2023
… Liste des structures de la DGFIP, des points d'accueil et des points de paiement accessibles aux particuliers …
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Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme 2020 dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 21 Mar 2022
… Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le …
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Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme sur le département de l'Isère
DDT de l'IsèreUpdated 2 Oct 2020
… Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le …
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Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme 2017 dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 5 Oct 2017
… Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le …
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Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme 2016 dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 1 Feb 2018
… Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le …
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Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme 2015 dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 31 Mar 2021
… Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le …
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Ilots culturaux du registre Parcellaire Graphique anonyme 2018 dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 28 Sept 2020
… Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le …
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Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme du Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 19 Aug 2026
… Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le …
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Ilots culturaux du registre Parcellaire Graphique anonyme 2019 dans le Loiret (RPG2019)
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 22 Nov 2021
… Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le …
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Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme 2021 dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 17 Nov 2022
… par l’ASP (Agence de service et de paiement). Ces données fournissent des informations détaillées sur l’occupation …
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Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme 2022 dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 22 Nov 2023
… par l’ASP (Agence de service et de paiement). Ces données fournissent des informations détaillées sur l’occupation …
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Consommation des îlots RPG entre 2008 et 2013 en Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017
… Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le …
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Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme 2013 - Aveyron
DDT AveyronUpdated 6 May 2015
… Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le …
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N_RPG_ANONYME_S_067_2014
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 5 May 2017
… Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le …
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N_RPG_ANONYME_S_067_2005
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 5 May 2017
… Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le …
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N_RPG_ANONYME_S_067_2012
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 9 May 2017
… Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le …
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N_RPG_ANONYME_S_067_2015
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 5 May 2017
… Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le …
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N_RPG_ANONYME_S_067_2007
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 5 May 2017
… Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le …
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N_RPG_ANONYME_S_067_2006
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 5 May 2017
… Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le …
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