Search results for occupation code
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769 datasets for “occupation code”
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Petites régions agricoles (source Ministère de l'agriculture 2017)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Les régions agricoles (RA) et petites régions agricoles (PRA) ont été définies à partir de 1946 pour caractériser …
- OGC:OWS-C
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DONNEES - Base de données d'occupation du sol CIGAL 2000 v2 (BdOCS2000-CIGAL v2) - Alsace
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
… seuls les contours et/ou codes des zones de changement d'occupation du sol entre les 2 dates …
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Autorisation d occupation temporaire sur le domaine public maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 14 Mar 2023
Les occupations du domaine public maritimes sont régies par l’article L-2122-1 du Code Général de …
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Friches agricoles potentielles 2018 dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 7 Jan 2021
… 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le Préfet charge …
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Friches agricoles potentielles 2020 dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 14 Jan 2022
… 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le Préfet charge …
- INCONNU
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Friches agricoles potentielles 2019 dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 7 Jan 2021
… 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le Préfet charge …
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Friches agricoles potentielles 2021 dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 2 Jun 2023
… 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le Préfet charge …
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DONNEES - Base de données d'occupation du sol CIGAL 2011/2012 v2 (BdOCS20112012-CIGAL v2) - Alsace
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
… Seuls les contours et/ou codes des zones de changement d'occupation du sol entre les 2 dates …
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Friches agricoles potentielles 2023 dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 25 Oct 2024
… 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le Préfet charge …
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Friches agricoles potentielles 2022 dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 8 Nov 2023
… 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le Préfet charge …
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Friches agricoles potentielles 2024 dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 13 Feb 2026
… 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le Préfet charge …
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Présomption de friche batie ou non - Département du Puy-de-Dôme - 2025
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 27 Jul 2026
L'article L111-26 du code de l'urbanisme décrit la friche comme "tout bien ou droit immobilier …
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Base de données des Emprises Militaires - Grand Est - Niveau 2 de nomenclature pour les milieux naturels et agricoles
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
… les espaces naturels et agricoles, identifiés par les codes « cod19niv2_n » et « cod09niv2_n » Les fichiers de données …
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Procedure_Granges_Foraines
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 1 May 2026
L'article L.122-11 3° du code de l'urbanisme autorise, à titre dérogatoire, la restauration des …
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Friches agricoles potentielles pérennes 2018-2022 du département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 18 Nov 2024
… 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le Préfet charge …
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Friches agricoles potentielles pérennes 2019-2023 du département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 18 Nov 2024
… 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le Préfet charge …
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Friches agricoles potentielles pérennes 2020-2024 du département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 13 Feb 2026
… 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le Préfet charge …
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Ressources minérales terrestres potentielles et avérées définies par le schéma régional des carrières de Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025
… Champs : • ID (identifiant, nombre entier), • Code géologique de la carte harmonisée régionale, • Formation géologique (nom de la formation …
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MOS Bretagne - intersection avec PLU / PLUi / cartes communales
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Mar 2026
… Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (ENAF) du Modèle d'Occupation du Sol de Bretagne, intersectés avec les zonages …
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Zone règlementée du PPRN de Gambsheim-Kilstett
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 19 Aug 2025
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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