Skip to content
Open Data Finder

Search results for occupancy status

FiltersWMS

88 datasets for “occupancy status”

  1. data.gouv.fr

    Bâtiments de l’État en région Bretagne appartenant au cercle 1 du Schéma Directeur Immobilier Régional (SDIR) 2023 – 2028

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025

    … Bretagne - Statut d'occupation: les 4 statuts Ces bâtiments constituent ce qu’il est convenu d’appeler le …

    • WFS
    • WMS
  2. data.gouv.fr

    Registre Parcellaire Graphique - Haute-Garonne

    DDT Haute-GaronneUpdated 15 Nov 2024

    … Il s'agit donc des îlots des dossiers "Surfaces" ayant l'un des cinq statuts suivants :- "En cours …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Registre Parcellaire Graphique dans l'Aube

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024

    … Il s'agit donc des îlots des dossiers "Surfaces" ayant l'un des cinq statuts suivants :- "En cours …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    BD FORÊTS ANCIENNES

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 10 Feb 2026

    … le SCAN État-major® en raison d’un statut politique différent au XIXème siècle (notamment les anciens territoires …

    • WMTS
    • WMS
  5. data.gouv.fr

    Périmètre des opérations de requalification de copropriétés dégradées d'intérêt national (ORCOD-IN) à Marseille

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 5 Jan 2026

    … plan de relogement et d'accompagnement social des occupants ; - La mobilisation des dispositifs coercitifs de lutte contre l …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    PPRN – Périmètre du PSS de la commune d'ATTON (54027)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 12 Mar 2019

    … Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    PPRN – Périmètre du PSS de la commune de HAUSSONVILLE (54256)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 21 Mar 2019

    … Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    PPRN – Périmètre du PSS de la commune de FRAIMBOIS (54206)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 21 Mar 2019

    … Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    PPRN – Périmètre du PSS de la commune de LOISY (54320)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Mar 2019

    … Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    PPRN – Périmètre du PSS de la commune de VATHIMENIL (54550)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 2 Apr 2019

    … Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    PPRN – Périmètre du PSS de la commune de BICQUELEY (54073)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 21 Mar 2019

    … Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    PPRN – Périmètre du PSS de la commune de HERIMENIL (54260)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Mar 2019

    … Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    PPRN – Périmètre du PSS de la commune de LUNEVILLE (54329)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Mar 2019

    … Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    PPRN – Périmètre du PSS de la commune de CREVECHAMPS (54144)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 21 Mar 2019

    … Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    PPRN – Périmètre du PSS de la commune de CHENEVIERES (54125)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 21 Mar 2019

    … Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    PPRN – Périmètre du PSS de la commune de LARONXE (54303)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Mar 2019

    … Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    PPRN – Périmètre du PSS de la commune d'AINGERAY (54007)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 12 Mar 2019

    … Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    PPRN – Périmètre du PSS de la commune de TONNOY (54527)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Mar 2019

    … Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    PPRN – Périmètre du PSS de la commune de REHAINVILLER (54449)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Mar 2019

    … Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    PPRN – Périmètre du PSS de la commune de BENNEY (54062)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 14 Mar 2019

    … Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
“occupancy status” datasets · Open Data Finder