Search results for occupancy status
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88 datasets for “occupancy status”
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Bâtiments de l’État en région Bretagne appartenant au cercle 1 du Schéma Directeur Immobilier Régional (SDIR) 2023 – 2028
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025
… Bretagne - Statut d'occupation: les 4 statuts Ces bâtiments constituent ce qu’il est convenu d’appeler le …
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Registre Parcellaire Graphique - Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 15 Nov 2024
… Il s'agit donc des îlots des dossiers "Surfaces" ayant l'un des cinq statuts suivants :- "En cours …
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Registre Parcellaire Graphique dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
… Il s'agit donc des îlots des dossiers "Surfaces" ayant l'un des cinq statuts suivants :- "En cours …
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BD FORÊTS ANCIENNES
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 10 Feb 2026
… le SCAN État-major® en raison d’un statut politique différent au XIXème siècle (notamment les anciens territoires …
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Périmètre des opérations de requalification de copropriétés dégradées d'intérêt national (ORCOD-IN) à Marseille
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 5 Jan 2026
… plan de relogement et d'accompagnement social des occupants ; - La mobilisation des dispositifs coercitifs de lutte contre l …
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PPRN – Périmètre du PSS de la commune d'ATTON (54027)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 12 Mar 2019
… Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …
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PPRN – Périmètre du PSS de la commune de HAUSSONVILLE (54256)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 21 Mar 2019
… Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …
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PPRN – Périmètre du PSS de la commune de FRAIMBOIS (54206)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 21 Mar 2019
… Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …
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PPRN – Périmètre du PSS de la commune de LOISY (54320)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Mar 2019
… Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …
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PPRN – Périmètre du PSS de la commune de VATHIMENIL (54550)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 2 Apr 2019
… Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …
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PPRN – Périmètre du PSS de la commune de BICQUELEY (54073)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 21 Mar 2019
… Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …
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PPRN – Périmètre du PSS de la commune de HERIMENIL (54260)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Mar 2019
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PPRN – Périmètre du PSS de la commune de LUNEVILLE (54329)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Mar 2019
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PPRN – Périmètre du PSS de la commune de CREVECHAMPS (54144)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 21 Mar 2019
… Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …
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PPRN – Périmètre du PSS de la commune de CHENEVIERES (54125)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 21 Mar 2019
… Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …
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PPRN – Périmètre du PSS de la commune de LARONXE (54303)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Mar 2019
… Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …
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PPRN – Périmètre du PSS de la commune d'AINGERAY (54007)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 12 Mar 2019
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PPRN – Périmètre du PSS de la commune de TONNOY (54527)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Mar 2019
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PPRN – Périmètre du PSS de la commune de REHAINVILLER (54449)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 26 Mar 2019
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PPRN – Périmètre du PSS de la commune de BENNEY (54062)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 14 Mar 2019
… Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …
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