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775 datasets for “numerisation”
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Les PLUi et PLU numérisés du département de l'Eure
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 15 Nov 2024
Les couches départementales composant les PLUI PLU numérisés .
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territoires de chasse numérisés en 2012 dans le département de l’Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 8 Sept 2022
territoires de chasse numérisés en 2012 dans le département de l’Orne
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territoires de chasse numérisés en 2013 dans le département de l’Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 8 Sept 2022
territoires de chasse numérisés en 2013 dans le département de l’Orne
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territoires de chasse numérisés en 2010 dans le département de l’Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 8 Sept 2022
territoires de chasse numérisés en 2010 dans le département de l’Orne
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Document d’urbanisme (PLUi, PLU, CC) numérisé - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
Ensemble des derniers documents d’urbanisme numérisés capitalisés par la DDT de l’Isère. Les documents numérisés sont …
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Statut des numérisations des Documents d'Urbanisme du Calvados en possession de la DDTM
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 12 Mar 2026
Pour chaque commune 2015 est précisé l'état de la numérisation de son document d'urbanisme, par les …
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Informations linéaires des cartes communales numérisées de la Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 22 Jun 2026
L_INFO_LIN_CC_019 Informations linéaires des cartes communales numérisées sur la Corrèze Cette couche est l …
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Informations surfaciques des cartes communales numérisées de la Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 22 Jun 2026
L_INFO_SURF_CC_019 Informations surfaciques des cartes communales numérisées de la Corrèze Cette couche est l …
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Informations ponctuelles des cartes communales numérisées de la Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 31 Oct 2025
L_INFO_PCT_CC_019 Informations ponctuelles des cartes communales numérisées de la Corrèze Cette couche est l …
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Etat de la numérisation des documents d'urbanisme
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 5 Dec 2020
Couche de l'état de la numérisation des documents d'urbanisme des communes de Meurthe-et-Moselle Cette …
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Secteurs numérisés des Cartes Communales du Calvados
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 16 Mar 2026
… Ce jeu est incomplet car tous les documents d'urbanisme du territoire ne sont pas numérisés. Ces données …
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Assemblage des Eléments d'habillage textuel des cartes communales numérisées dans l'Eure
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 22 Oct 2023
… Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du standard CNIG2017
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Assemblage des Eléments d'habillage linéaire des cartes communales numérisées dans l'Eure
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 22 Oct 2023
… Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du standard CNIG2013
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Assemblage des Informations linéaires des CC numérisées dans l'Eure
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 22 Oct 2023
… à titre d'information, Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du standard CNIG, Dans ce …
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Assemblage des Zonages des POS et PLU numérisés dans l'Eure.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 18 Oct 2024
… Ces zonages réglementés ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du standard CNIG. Ce fichier est actualisé en …
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Assemblage des Informations ponctuelles des CC numérisées dans l'Eure
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 22 Oct 2023
… à titre d'information, Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du standard CNIG, Dans ce …
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Assemblage des Informations surfaciques des CC numérisées dans l'Eure
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 22 Oct 2023
… à titre d'information, Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du standard CNIG, Dans ce …
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Informations ponctuelles des PLU numérisés en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 22 Jun 2026
L_INFO_PCT_PLU_019 Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un …
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Prescriptions ponctuelles des PLU numérisés en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 22 Jun 2026
L_PRESCRIPTION_PCT_PLU_019 Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123 …
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Prescriptions linéaires des PLU numérisés en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 22 Jun 2026
L_PRESCRIPTION_LIN_PLU_019 Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123 …
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