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220 datasets for “notion”

  1. data.gouv.fr

    Bassins de vie (notion INSEE) dont une partie au moins est située dans le département de Saône et Loire.

    Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 11 Dec 2014

    Le bassin de vie selon l' INSEE, constitue le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès …

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  2. data.gouv.fr

    Bassin de services intermédiaires - Hautes-Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024

    … La notion de bassin de services intermédiaires couplée avec la notion d'accès à l'emploi, permet de …

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  3. data.gouv.fr

    Massif de Montagne - DDT 65

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 13 May 2011

    … La notion de massif est une approche uniquement française. Cette notion de massif est à différencier de la …

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  4. data.gouv.fr

    issu de Bassin d'emploi

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 13 Apr 2015

    La notion de bassin d'emploi est souvent utilisée de manière générique pour définir l'aire d'influence …

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  5. data.gouv.fr

    Classification communale selon les aires urbaines 2010 - Hautes-Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 11 Jan 2018

    Cette notion permet de connaître à quelle typologie d'aire urbaine 2010, se rattache chaque commune du département …

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  6. data.gouv.fr

    Catégorie piscicole surfacique des Alpes de Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 30 Mar 2021

    … L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole …

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  7. data.gouv.fr

    Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau en Côte d'Or (surfacique)

    DDT Côte-d'OrUpdated 19 Sept 2018

    … L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole …

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  8. data.gouv.fr

    Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau en Côte d'Or (linéaire)

    DDT Côte-d'OrUpdated 19 Sept 2018

    … L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole …

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  9. data.gouv.fr

    Bassin d'emploi 2008 dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 2 Feb 2015

    La notion de bassin d'emploi est souvent utilisée de manière générique pour définir l'aire d'influence …

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  10. data.gouv.fr

    Communes du massif des Alpes au titre de la loi dite «loi montagne»

    DDT DrômeUpdated 17 Oct 2022

    … La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en …

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  11. data.gouv.fr

    Massif au titre de la loi dite «loi montagne» - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 8 Jul 2024

    La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en …

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  12. data.gouv.fr

    [DDT65] Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau des Hautes-Pyrénées - Surfacique

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 17 Jul 2024

    … L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole …

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  13. data.gouv.fr

    Massif au titre de la loi dite «loi montagne»

    Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 17 Jan 2019

    La notion de massif est à différencier de la notion de montagne.Selon les textes en vigueur, en …

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  14. data.gouv.fr

    Massif au titre de la loi dite «loi montagne» dans la Nièvre (58) et départements voisins.

    DDT NièvreUpdated 21 Mar 2023

    La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en …

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  15. data.gouv.fr

    Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau du Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 26 Jul 2016

    … de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole.Les notions de public/prive et de …

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  16. data.gouv.fr

    Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau du Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 26 Jul 2016

    … de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole.Les notions de public/prive et de …

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  17. data.gouv.fr

    Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau sur le département du Cher

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 7 Mar 2013

    … de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole.Les notions de public/prive et de …

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  18. data.gouv.fr

    Massif au titre de la loi dite «loi montagne» dans la Nièvre (58) et départements voisins.

    DDT NièvreUpdated 21 Mar 2023

    La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en …

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  19. data.gouv.fr

    Catégorie piscicole linéaire des Alpes de Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 7 Apr 2021

    … L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole …

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  20. data.gouv.fr

    Communes de Saône et Loire avec appartenance à un massif au titre de la loi dite «loi montagne»

    Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 4 Sept 2020

    La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en …

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