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220 datasets for “notion”
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Bassins de vie (notion INSEE) dont une partie au moins est située dans le département de Saône et Loire.
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 11 Dec 2014
Le bassin de vie selon l' INSEE, constitue le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès …
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Bassin de services intermédiaires - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
… La notion de bassin de services intermédiaires couplée avec la notion d'accès à l'emploi, permet de …
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Massif de Montagne - DDT 65
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 13 May 2011
… La notion de massif est une approche uniquement française. Cette notion de massif est à différencier de la …
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issu de Bassin d'emploi
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 13 Apr 2015
La notion de bassin d'emploi est souvent utilisée de manière générique pour définir l'aire d'influence …
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Classification communale selon les aires urbaines 2010 - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 11 Jan 2018
Cette notion permet de connaître à quelle typologie d'aire urbaine 2010, se rattache chaque commune du département …
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Catégorie piscicole surfacique des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 30 Mar 2021
… L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole …
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Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau en Côte d'Or (surfacique)
DDT Côte-d'OrUpdated 19 Sept 2018
… L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole …
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Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau en Côte d'Or (linéaire)
DDT Côte-d'OrUpdated 19 Sept 2018
… L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole …
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Bassin d'emploi 2008 dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 2 Feb 2015
La notion de bassin d'emploi est souvent utilisée de manière générique pour définir l'aire d'influence …
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Communes du massif des Alpes au titre de la loi dite «loi montagne»
DDT DrômeUpdated 17 Oct 2022
… La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en …
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Massif au titre de la loi dite «loi montagne» - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 8 Jul 2024
La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en …
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[DDT65] Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau des Hautes-Pyrénées - Surfacique
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 17 Jul 2024
… L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole …
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Massif au titre de la loi dite «loi montagne»
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 17 Jan 2019
La notion de massif est à différencier de la notion de montagne.Selon les textes en vigueur, en …
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Massif au titre de la loi dite «loi montagne» dans la Nièvre (58) et départements voisins.
DDT NièvreUpdated 21 Mar 2023
La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en …
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Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau du Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 26 Jul 2016
… de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole.Les notions de public/prive et de …
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Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau du Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 26 Jul 2016
… de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole.Les notions de public/prive et de …
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Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau sur le département du Cher
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 7 Mar 2013
… de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole.Les notions de public/prive et de …
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Massif au titre de la loi dite «loi montagne» dans la Nièvre (58) et départements voisins.
DDT NièvreUpdated 21 Mar 2023
La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en …
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Catégorie piscicole linéaire des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 7 Apr 2021
… L'article L.436-5 du code de l'environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole …
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Communes de Saône et Loire avec appartenance à un massif au titre de la loi dite «loi montagne»
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 4 Sept 2020
La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en …
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