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29 datasets for “nancy”

  1. data.gouv.fr

    [TRI de NANCY_DAMELEVIERES] Tables du Bâti inondé par le scénario de crue extrême

    DREAL Grand EstUpdated 27 Mar 2014

    Bâtiments se situant dans l'enveloppe générée par le scénario de crue extrême sur le Territoire à Risque …

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  2. data.gouv.fr

    [TRI de NANCY_DAMELEVIERES] Table des surfaces en eau permanentes sur le territoire d'un TRI

    DREAL Grand EstUpdated 27 Mar 2014

    Polygones représentant les zones d'un TRI où la présence d'eau est permanente quelque soit le niveau …

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  3. data.gouv.fr

    PPRN – Périmètre du PPR Inondation - NANCY (54395)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 18 Nov 2020

    Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d …

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  4. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de LANEUVEVILLE-DEVANT-NANCY (54300)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

    En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques …

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  5. data.gouv.fr

    PPRN – Périmètre d’application du R111.3 sur la commune de LANEUVEVILLE-DEVANT-NANCY (54300)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 2 Apr 2019

    En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ce périmètre délimite les risques …

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  6. data.gouv.fr

    PPRN – Entité à l’origine du risque dissolution du sel sur la commune de LANEUVEVILLE-DEVANT-NANCY (54300)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 2 Apr 2019

    L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel …

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  7. data.gouv.fr

    PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - NANCY (54395)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 18 Nov 2020

    L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel …

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  8. data.gouv.fr

    [TRI de NANCY_DAMELEVIERES] Table des enjeux liés aux installations polluantes de la directive IPPC.

    DREAL Grand EstUpdated 27 Mar 2014

    La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion …

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  9. data.gouv.fr

    [TRI de NANCY_DAMELEVIERES] Table des enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées.

    DREAL Grand EstUpdated 27 Mar 2014

    La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion …

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  10. data.gouv.fr

    PPRN - Zone réglementée par l’article R111-3 sur la commune de LANEUVEVILLE-DEVANT-NANCY (54300)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 2 Apr 2019

    En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces zones délimitent les risques …

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  11. data.gouv.fr

    [TRI de NANCY_DAMELEVIERES] Enjeux correspondant infrastructures routières et ferroviaires sensibles

    DREAL Grand EstUpdated 27 Mar 2014

    Tables des enjeux correspondant aux infrastructures routières et ferroviaires sensibles dont l’inondation peut aggraver ou compliquer la …

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  12. data.gouv.fr

    [TRI de NANCY_DAMELEVIERES] Enjeux correspondant aux établissements et installations sensibles

    DREAL Grand EstUpdated 10 Jun 2014

    Tables des enjeux correspondant aux établissements, infrastructures et installations sensibles dont l’inondation peut aggraver ou compliquer la …

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  13. data.gouv.fr

    [TRI de NANCY_DAMELEVIERES] Enjeux quantitatifs rapportés pour chaque maille d'analyse et pour chaque scénario d’inondation

    DREAL Grand EstUpdated 17 Jun 2014

    Table des enjeux quantitatifs rapportés pour chaque maille d'analyse (TRI, commune, quartier) et pour chaque scénario d …

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  14. data.gouv.fr

    PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - NANCY (54395)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 18 Nov 2020

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  15. data.gouv.fr

    [TRI de NANCY_DAMELEVIERES] Table listant les cartes de surfaces inondables produites sur un TRI donné

    DREAL Grand EstUpdated 17 Jun 2014

    … territoire à risque important d’inondation (TRI) de NANCY_DAMELEVIERES et cartographiées aux fins de rapportage pour la …

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  16. data.gouv.fr

    [TRI de NANCY_DAMELEVIERES] Table listant les cartes de risque d’inondation produites sur un TRI donné.

    DREAL Grand EstUpdated 17 Jun 2014

    … territoire à risque important d’inondation (TRI) de NANCY_DAMELEVIERES et cartographiées aux fins de rapportage pour la …

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  17. data.gouv.fr

    PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - NANCY (54395)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

    Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative …

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  18. data.gouv.fr

    [TRI de NANCY_DAMELEVIERES] Table décrivant l’emprise et les caractéristiques utiles du territoire à risque d’inondation

    DREAL Grand EstUpdated 27 Mar 2014

    … territoire à risque important d’inondation (TRI) de NANCY_DAMELEVIERES et cartographiées aux fins de rapportage pour la …

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  19. data.gouv.fr

    [TRI de NANCY_DAMELEVIERES] Table de communes ayant servi à calculer les enjeux humains d'un scénario d’inondation

    DREAL Grand EstUpdated 27 Mar 2014

    … territoire à risque important d’inondation (TRI) de NANCY_DAMELEVIERES et cartographiées aux fins de rapportage pour la …

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  20. data.gouv.fr

    [TRI de NANCY_DAMELEVIERES] Table des zones inondables (inondées en cas d’inondation d’un certain type selon un certain scénario)

    DREAL Grand EstUpdated 27 Mar 2014

    … territoire à risque important d’inondation (TRI) de NANCY_DAMELEVIERES et cartographiées aux fins de rapportage pour la …

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