Search results for mtes
FiltersWMS
21 datasets for “mtes”
- data.gouv.fr
Imperméabilisation des sols (maille INPN 10FR), données MTES 2012
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
L'imperméabilisation des sols désigne le recouvrement permanent d'un terrain et de son sol par un matériau …
- OGC:OWS-C
- WMS
- data.gouv.fr
Nuisance - Localisation des sites pollués (BASIAS) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 3 Jul 2024
… La description de cette base par le MTES indique les objectifs suivants : - conserver la mémoire de ces sites …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Service unique de la rénovation énergétique de Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 20 Mar 2023
… le changement climatique, de soutenir le pouvoir d’achat et d’améliorer la qualité de vie. (Source : MTECT)
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Avis Décision IGEDD
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026
… Transition écologique et de la Cohésion des territoires (MTECT), et qu’il est soumis à étude d’impact.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones à risque mouvement de terrain dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 26 Jan 2026
… services du ministère en charge de l’Environnement (MTECT/DGPR, Gaspar 2022). Les services de l’État, notamment …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones de bruit des routes, type C de nuit (pour cartes stratégiques de bruit - 4e génération), en Eure-et-Loir (028) du 03/01/2023
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 9 Feb 2023
… la Cohésion des territoires (MTECT) et du Ministère de la Transition énergétique (MTE). Approbation des cartes de bruit …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones de bruit des routes, type A de nuit (pour cartes stratégiques de bruit - 4e génération), en Eure-et-Loir (028) du 03/01/2023
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 9 Feb 2023
… la Cohésion des territoires (MTECT) et du Ministère de la Transition énergétique (MTE). Approbation des cartes de bruit …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones de bruit des voies ferrées, type A de nuit (pour cartes stratégiques de bruit - 4e génération), en Eure-et-Loir (028) au 03/01/2023
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 9 Feb 2023
… la Cohésion des territoires (MTECT) et du Ministère de la Transition énergétique (MTE). Approbation des cartes de bruit …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones de bruit des voies ferrées, type C de nuit (pour cartes stratégiques de bruit - 4e génération), en Eure-et-Loir (028) au 03/01/2023
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 9 Feb 2023
… la Cohésion des territoires (MTECT) et du Ministère de la Transition énergétique (MTE). Approbation des cartes de bruit …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones de bruit des routes, type C en journée de 24h (pour cartes stratégiques de bruit - 4e génération), en Eure-et-Loir (028) du 03/01/2023
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 9 Feb 2023
… la Cohésion des territoires (MTECT) et du Ministère de la Transition énergétique (MTE). Approbation des cartes de bruit …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones de bruit des voies ferrées, type A en journée de 24h (pour cartes stratégiques de bruit - 4e génération), en Eure-et-Loir (028) au 03/01/2023
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 9 Feb 2023
… la Cohésion des territoires (MTECT) et du Ministère de la Transition énergétique (MTE). Approbation des cartes de bruit …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones de bruit des voies ferrées, type C en journée de 24h (pour cartes stratégiques de bruit - 4e génération), en Eure-et-Loir (028) au 03/01/2023
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 9 Feb 2023
… la Cohésion des territoires (MTECT) et du Ministère de la Transition énergétique (MTE). Approbation des cartes de bruit …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones de bruit des routes type A en journée de 24 h (pour cartes stratégiques de bruit - 4e génération), en Eure-et-Loir (028), au 03/01/2023
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 9 Feb 2023
… la Cohésion des territoires (MTECT) et du Ministère de la Transition énergétique (MTE). Approbation des cartes de bruit …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones de bruit des autoroutes, type C de nuit (pour cartes stratégiques de bruit - 4e génération), en Eure-et-Loir (028) du 29/08/2023
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 26 Jan 2024
… la Cohésion des territoires (MTECT) et du Ministère de la Transition énergétique (MTE). Approbation des cartes de bruit …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones de bruit des autoroutes, type C de jour (pour cartes stratégiques de bruit - 4e génération), en Eure-et-Loir (028) du 29/08/2023
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 26 Jan 2024
… la Cohésion des territoires (MTECT) et du Ministère de la Transition énergétique (MTE). Approbation des cartes de bruit …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones de bruit des autoroutes, type A de nuit (pour cartes stratégiques de bruit - 4e génération), en Eure-et-Loir (028) du 29/08/2023
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 26 Jan 2024
… la Cohésion des territoires (MTECT) et du Ministère de la Transition énergétique (MTE). Approbation des cartes de bruit …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones de bruit des autoroutes, type A de jour (pour cartes stratégiques de bruit - 4e génération), en Eure-et-Loir (028) du 29/08/2023
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 26 Jan 2024
… la Cohésion des territoires (MTECT) et du Ministère de la Transition énergétique (MTE). Approbation des cartes de bruit …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Inventaire des mouvements de terrain dans le département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 19 May 2020
… renommé ministère de la Transition écologique et solidaire (MTES) ; - du Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
INPE
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 5 Jun 2025
… biodiversité du Ministère en charge de l’environnement (MTECT/DGALN/DEB). Il vise à fournir un référentiel des …
- WMS
- WMTS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone réglementaire du Plan de Prévention des Risques de Submersion Marine du Marais de Dol - Ille-et-Vilaine (35)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 23 Jun 2017
… la Direction Générale de la Prévention des Risques (DGPR) du Ministère de la Transition Écologique et Solidaire (MTES).
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS