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16 datasets for “modificatif”

  1. data.gouv.fr

    Zone de présomption de prescriptions archéologiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 14 Jan 2022

    … global ou un arrêté pour chaque zone (notamment dans le cas d'arrêtés modificatifs suite à découverte archéologique) .

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  2. data.gouv.fr

    Zone de présomption de prescriptions archéologiques

    Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 10 Jan 2025

    … global ou un arrêté pour chaque zone (notamment dans le cas d'arrêtés modificatifs suite à découverte archéologique) .

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  3. data.gouv.fr

    Zone de présomption de prescriptions archéologiques, en Eure-et-Loir (28)

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 29 Jan 2019

    … global ou un arrêté pour chaque zone (notamment dans le cas d'arrêtés modificatifs suite à découverte archéologique).

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  4. data.gouv.fr

    Zone d'Aide à Finalité Régionale (AFR) en Sarthe.

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 9 Jun 2017

    … décret n° 2014-758 du 2 juillet 2014. Modificatif du décret définit, pour la période 2014-2020, les …

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  5. data.gouv.fr

    Zone d'Aide à Finalité Régionale (AFR) en 2017 en Sarthe.

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 9 Jun 2017

    … décret n° 2014-758 du 2 juillet 2014. Modificatif du décret définit, pour la période 2014-2020, les …

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  6. data.gouv.fr

    Zones agricoles défavorisées en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 26 Jul 2023

    … interministériel du 27/03/2019 et l'arrêté modificatif du 09/06/2020 Les zones agricoles défavorisées sont …

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  7. data.gouv.fr

    Zones agricoles défavoriséees sur GéoFLA(IGN) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 26 Jul 2023

    … interministériel du 27/03/2019 et l'arrêté modificatif du 09/06/2020 Les zones agricoles défavorisées sont …

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  8. data.gouv.fr

    Zones de Bruit (Carte de type C, indice LN) de la voie ferrée Marseille Vintimille (CBS4)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 29 Apr 2022

    … Code de l’Environnement, complété par les arrêtés modificatifs des 26 décembre 2017 et 10 juin 2020. Les …

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  9. data.gouv.fr

    Zones de Bruit (Carte de type C, indice LD) de la voie ferrée Marseille Vintimille (CBS4)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 29 Apr 2022

    … Code de l’Environnement, complété par les arrêtés modificatifs des 26 décembre 2017 et 10 juin 2020. Les …

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  10. data.gouv.fr

    Zones de Bruit (Carte de type C, indice LD) du réseau routier du département du Var (CBS4)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 29 Apr 2022

    … Code de l’Environnement, complété par les arrêtés modificatifs des 26 décembre 2017 et 10 juin 2020. Les …

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  11. data.gouv.fr

    Zones de Bruit (Carte de type C, indice LN) du réseau routier du département du Var (CBS4)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 29 Apr 2022

    … Code de l’Environnement, complété par les arrêtés modificatifs des 26 décembre 2017 et 10 juin 2020. Les …

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  12. data.gouv.fr

    Zones de Bruit (Carte de type A, indice LD) de la voie ferrée Marseille Vintimille (CBS4)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 29 Apr 2022

    … Code de l’Environnement, complété par les arrêtés modificatifs des 26 décembre 2017 et 10 juin 2020. Les …

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  13. data.gouv.fr

    Zones de Bruit (Carte de type A, indice LN) de la voie ferrée Marseille Vintimille (CBS4)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 29 Apr 2022

    … Code de l’Environnement, complété par les arrêtés modificatifs des 26 décembre 2017 et 10 juin 2020. Les …

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  14. data.gouv.fr

    Zones de Bruit (Carte de type A, indice LD) du réseau routier du département du Var (CBS4)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 29 Apr 2022

    … Code de l’Environnement, complété par les arrêtés modificatifs des 26 décembre 2017 et 10 juin 2020. Les …

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  15. data.gouv.fr

    Zones de Bruit (Carte de type A, indice LN) du réseau routier du département du Var (CBS4)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 29 Apr 2022

    … Code de l’Environnement, complété par les arrêtés modificatifs des 26 décembre 2017 et 10 juin 2020. Les …

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  16. data.gouv.fr

    Zonage des communes du Var éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation au titre de l'année 2026

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 29 Jul 2026

    … 1 et n pour l’arrêté de zonage modificatif éventuel pris en cours d’année) ; • les communes enclavées …

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