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365 datasets for “membres”
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Entités administratives membres des différents espaces de coopération territoriale européenne relevant des programmes Interreg
Région BretagneUpdated 1 May 2021
Les données de cette carte sont les entités administratives (régions, départements, etc.) membres des différents espaces de coopération …
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Mairies et Mairies annexes du Pays Ajaccien
Communauté d'Agglomération du Pays AjaccienUpdated 11 Jan 2016
Géolocalisation des mairies et des mairies annexes des 10 communes membres de la Communauté d’Agglomération du Pays …
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Périmètre infra-communal des opérations de revitalisation territoriale dans le Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 5 Mar 2026
… Ce périmètre peut également inclure un ou plusieurs centres-villes d'autres communes membres de cet établissement et …
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Nouvelle-Aquitaine : Natura 2000 - Zones Spéciales de Conservation (ZSC) - Sites d'Importance Communautaire (SIC) - Périmètres (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 5 May 2026
… les états membres, qui prévoit une phase d'échange entre la Commission et l'Etat membre (pSIC). A …
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Bassins DCE en France (Métropole)
DREAL Grand EstUpdated 19 Sept 2024
… international située sur le territoire d'un Etat membre (exemples: la Meuse; la Sambre) Chaque bassin DCE dispose …
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Bassins DCE en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 19 Sept 2024
… international située sur le territoire d'un Etat membre (exemples: la Meuse; la Sambre) Chaque bassin DCE dispose …
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Projets de zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAER) - Département Marne
DDT de la Marne (DDT51)Updated 31 Jul 2025
… renouvelables (ZAER) votées par délibération pour les communes membres de la CUGR, de la CA d’Épernay, Coteaux …
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Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 15 May 2017
… que les compétences qui lui ont été explicitement transférées soit par la loi, soit par ses communes membres.
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Zones de compétence en AEP en Charente.
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 26 Feb 2026
… que les compétences qui leurs ont été explicitement transférées soit par la loi, soit par ses communes membres.
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Organismes compétents en aménagement de rivières en Charente.
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 26 Feb 2026
… que les compétences qui lui ont été explicitement transférées soit par la loi, soit par ses communes membres.
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Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Axe routière LN.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 7 Feb 2023
… harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant …
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Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Axe routière LD
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 6 Feb 2023
… harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant …
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Petites villes de demain (PVD) dans l’Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 14 Aug 2025
… renforcer le rayonnement territorial et accompagner les trajectoires de transition écologique des collectivités membres. Validité : 01/08/2025
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Axes routiers concernés par les Cartes de Bruits Stratégiques (4ème échéance) département de l'Allier
Direction Départementale des Territoires de l'AllierUpdated 2 Feb 2023
… Dans ce cadre les états-membres ont l’obligation, a échéance régulière (5 ans minimum), de produire des …
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Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Axe ferroviaire.
DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 9 Oct 2018
… Chaque État-membre de l'UE définit ses propres périodes (jour, soir et nuit) sachant que la durée …
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Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type A d'une grande infrastructure type Axe ferroviaire.
DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 9 Oct 2018
… Chaque État-membre de l'UE définit ses propres périodes (jour, soir et nuit) sachant que la durée …
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Sites d'Interet Communautaire (SIC) Natura 2000
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 30 Sept 2013
… 05/1992.Pour désigner les ZSC, chaque État membre fait part de ses propositions à la Commission européenne …
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Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Axe ferroviaire.
DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 9 Oct 2018
… Chaque État-membre de l'UE définit ses propres périodes (jour, soir et nuit) sachant que la durée …
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Agregation des Cartes de Bruit Stratégiques de type C d'une grande infrastructure type Axe ferroviaire.
DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 9 Oct 2018
… Chaque État-membre de l'UE définit ses propres périodes (jour, soir et nuit) sachant que la durée …
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Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole
DDTM AudeUpdated 23 Nov 2020
… Cette directive de 1991 oblige chaque État membre à délimiter des "zones vulnérables" où les eaux sont polluées …
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