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297 datasets for “medde”

  1. data.gouv.fr

    Ouvrage hydraulique (linéaire) de protection contre les inondations (digue, barrage, conduite forcée, etc.) – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 23 Jul 2025

    Ouvrage hydraulique (linéaire) de protection contre les inondations (digue, barrage, conduite forcée, etc.)

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  2. data.gouv.fr

    PPRT : Entité surfacique à l'origine du risque - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 10 Sept 2026

    L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel …

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  3. data.gouv.fr

    PPRT : Zones réglementées d'un PPRT- Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 15 Sept 2026

    Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515 …

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  4. data.gouv.fr

    Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH), zonages supra-communaux en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 23 Feb 2021

    Couche de zonage constitué des périmètres supra-communaux d'OPAH sur l’ensemble de la région Auvergne-Rhône …

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  5. data.gouv.fr

    Plan d'action en faveur de la Protection des Tortues d'Hermann en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025

    … la tortue d’Hermann pour le compte du MEDDTL. La réalisation de ce plan doit permettre d’en …

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  6. data.gouv.fr

    EAU : Cours d'eau pour la conditionnalité

    DDT IndreUpdated 19 May 2015

    … eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 septembre 2005, en …

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  7. data.gouv.fr

    Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités dans le Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 27 Jul 2015

    … La circulaire MEDD du 20 décembre 2002 détaille aussi les données à renseigner concernant le point de rejet …

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  8. data.gouv.fr

    Cours d'eau pour la conditionnalité dans l'Yonne

    DDT YonneUpdated 22 Jul 2021

    … Ces cours d'eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 …

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  9. data.gouv.fr

    Points de rejet dans le milieu naturel des stations d'épuration collectives suivies par le services police de l'eau de la ddtm56

    DDTM MorbihanUpdated 16 Jan 2026

    … forage d'injection, site d'infiltration).La circulaire MEDD du 20 décembre 2002 détaille aussi les données à …

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  10. data.gouv.fr

    Cours d'eau pour la conditionnalité sur le département du Cher

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 2 Sept 2014

    … eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 septembre 2005, en …

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  11. data.gouv.fr

    Cours d'eau pour la conditionnalité dans le département du Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 8 Sept 2021

    … Ces cours d'eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 …

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  12. data.gouv.fr

    Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 8 Dec 2022

    … forage d'injection, site d'infiltration).La circulaire MEDD du 20 décembre 2002 détaille aussi les données à …

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  13. data.gouv.fr

    Cours d'eau retenus pour la mise en place de couverts environnementaux Pac

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 10 Aug 2026

    … Ces cours d'eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 …

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  14. data.gouv.fr

    Cours d'eau pour la conditionnalité dans l'Aube

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 27 Apr 2011

    … Ces cours d'eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 …

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  15. data.gouv.fr

    Réseau hydro BCAE pour la conditionnalité au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales de la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 8 Jan 2026

    … eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 septembre 2005, en …

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  16. data.gouv.fr

    Herbiers de zostères. DCE Angiospermes FRGC08 – Perros-Guirec (large) État des lieux 2023.

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 14 Nov 2023

    … Le support de référence utilisé pour cette cartographie est une ortholittorale V2 (MEDDE, 2013).

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  17. data.gouv.fr

    Habitats marins du site Natura 2000 FR2500086 - TATIHOU - SAINT-VAAST LA HOUGUE - (état 2013-2017) - polygone

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … d’extrapolation entre des observations terrains et de la photointerprétation à partir de l'Ortho Littorale V2 - MEDDE.

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  18. data.gouv.fr

    Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or jusqu'en 2018

    DDT Côte-d'OrUpdated 17 Dec 2018

    … Ces cours d'eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 …

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  19. data.gouv.fr

    Cours d'eau retenus pour la mise en place de couverts environnementaux PAC dans le département des Landes

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 20 Oct 2025

    … Ces cours d'eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 …

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  20. data.gouv.fr

    Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 26 Mar 2025

    … Ces cours d'eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 …

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