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297 datasets for “medde”
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Ouvrage hydraulique (linéaire) de protection contre les inondations (digue, barrage, conduite forcée, etc.) – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 23 Jul 2025
Ouvrage hydraulique (linéaire) de protection contre les inondations (digue, barrage, conduite forcée, etc.)
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PPRT : Entité surfacique à l'origine du risque - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 10 Sept 2026
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel …
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PPRT : Zones réglementées d'un PPRT- Isère
DDT de l'IsèreUpdated 15 Sept 2026
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515 …
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH), zonages supra-communaux en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 23 Feb 2021
Couche de zonage constitué des périmètres supra-communaux d'OPAH sur l’ensemble de la région Auvergne-Rhône …
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Plan d'action en faveur de la Protection des Tortues d'Hermann en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025
… la tortue d’Hermann pour le compte du MEDDTL. La réalisation de ce plan doit permettre d’en …
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EAU : Cours d'eau pour la conditionnalité
DDT IndreUpdated 19 May 2015
… eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 septembre 2005, en …
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Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 27 Jul 2015
… La circulaire MEDD du 20 décembre 2002 détaille aussi les données à renseigner concernant le point de rejet …
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Cours d'eau pour la conditionnalité dans l'Yonne
DDT YonneUpdated 22 Jul 2021
… Ces cours d'eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 …
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Points de rejet dans le milieu naturel des stations d'épuration collectives suivies par le services police de l'eau de la ddtm56
DDTM MorbihanUpdated 16 Jan 2026
… forage d'injection, site d'infiltration).La circulaire MEDD du 20 décembre 2002 détaille aussi les données à …
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Cours d'eau pour la conditionnalité sur le département du Cher
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 2 Sept 2014
… eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 septembre 2005, en …
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Cours d'eau pour la conditionnalité dans le département du Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 8 Sept 2021
… Ces cours d'eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 …
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Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 8 Dec 2022
… forage d'injection, site d'infiltration).La circulaire MEDD du 20 décembre 2002 détaille aussi les données à …
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Cours d'eau retenus pour la mise en place de couverts environnementaux Pac
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 10 Aug 2026
… Ces cours d'eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 …
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Cours d'eau pour la conditionnalité dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 27 Apr 2011
… Ces cours d'eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 …
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Réseau hydro BCAE pour la conditionnalité au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales de la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 8 Jan 2026
… eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 septembre 2005, en …
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Herbiers de zostères. DCE Angiospermes FRGC08 – Perros-Guirec (large) État des lieux 2023.
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 14 Nov 2023
… Le support de référence utilisé pour cette cartographie est une ortholittorale V2 (MEDDE, 2013).
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Habitats marins du site Natura 2000 FR2500086 - TATIHOU - SAINT-VAAST LA HOUGUE - (état 2013-2017) - polygone
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… d’extrapolation entre des observations terrains et de la photointerprétation à partir de l'Ortho Littorale V2 - MEDDE.
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Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or jusqu'en 2018
DDT Côte-d'OrUpdated 17 Dec 2018
… Ces cours d'eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 …
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Cours d'eau retenus pour la mise en place de couverts environnementaux PAC dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 20 Oct 2025
… Ces cours d'eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 …
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Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 26 Mar 2025
… Ces cours d'eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 …
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