Search results for mecanisme
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5 datasets for “mecanisme”
- data.gouv.fr
DONNES - Modèle numérique de terrain et de surface dans l'Ill domaniale (LIDAR) 2009
Région GRAND ESTUpdated 12 May 2026
… Meilleure appréhension des mécanismes découlement à létiage et en crue.
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- data.gouv.fr
Périmètres des opérations d'intérêt national (OIN) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 5 Jan 2017
… Renforçant l’originalité du mécanisme des "OIN" de 1983, la loi du 13 juillet 2006 portant engagement national …
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Les Syndicats Mixtes des Bassins Versants en Ille-et-Vilaine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 30 Jun 2023
Par le mécanisme de substitution des communes par les EPCI-FP, les syndicats intercommunaux de bassin versant ont …
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Opération d’Intérêt National (OIN) du Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 15 Mar 2018
… Renforçant l’originalité du mécanisme des "OIN" de 1983, la loi du 13 juillet 2006 portant engagement national …
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Zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAER) du Puy de Dome
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 25 Mar 2026
… Ces projets pourront bénéficier de mécanismes financiers incitatifs. En revanche, pour un projet, le fait d’être situé …
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