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47 datasets for “marseille”
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Informations ponctuelles du POS (doc. du 11.05.2007) de la commune de Marseilles-les-Aubigny
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 23 Jul 2015
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Prescriptions surfaciques du POS (doc. du 11.05.2007) de la commune de MARSEILLES LES AUBIGNY
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 30 Oct 2013
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Marseille (PPRI - Huveaune) - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20030120 (INONDATION)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 23 Feb 2022
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Marseille - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20030182 (PPR INONDATION DES AYGALADES)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 30 Apr 2021
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Incendie de forêt de la commune de Marseille - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20110042 - (INCENDIE DE FORET)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 20 Jul 2021
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Zone réglementée du Plan de Prévention des risques Naturels Prévisibles de la commune de Marseille - Bouches-du-Rhône- 13DDT20050007 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 8 Oct 2019
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Périmètre des opérations de requalification de copropriétés dégradées d'intérêt national (ORCOD-IN) à Marseille
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 5 Jan 2026
… Il s'agit des 4 copropriétés parmi les plus dégradées de Marseille (sites du Mail, des Rosiers–Super …
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Zone réglementée du PPRT "SOCIETE ARKEMA" sur la commune de Marseille - Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 30 Jul 2026
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515 …
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Zone réglementée du Plan de Prévention des risques Naturels Prévisibles de la commune de Marseille - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20000064 (MOUVEMENT DE TERRAIN - CARRIERES SOUTERRAINES)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 30 Apr 2026
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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POS (doc. du 11.05.2007) de la commune de Marseilles-les-Aubigny
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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Etat d'avancement des Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux (PLUi) dans les Bouches-du-Rhône.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 18 Aug 2026
… le PLUI de Marseille_Provence est numérisé et publié sur le Géoportail de l'Urbanisme (https://www.geoportail …
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Zones de Bruit (Carte de type C, indice LN) de la voie ferrée Marseille Vintimille
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 5 Jun 2018
La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion …
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Zones de Bruit (Carte de type C, indice LD) de la voie ferrée Marseille Vintimille
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 5 Jun 2018
La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion …
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Zones du POS (doc. du 11.05.2007) de la commune de MARSEILLES-LES-AUBIGNY
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 2 Jul 2014
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …
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Zones de Bruit (Carte de type A, indice LN) de la voie ferrée Marseille Vintimille
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 5 Jun 2018
La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion …
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Zones de Bruit (Carte de type A, indice LD) de la voie ferrée Marseille Vintimille
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 5 Jun 2018
La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion …
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Zones de Bruit (Carte de type B) de la voie ferrée Marseille Vintimille
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 5 Jun 2018
La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion …
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Zones de Bruit (Carte de type C, indice LN) de la voie ferrée Marseille Vintimille (CBS4)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 29 Apr 2022
La Directive européenne 2002/49/CE (dite « Directive Bruit ») vise à établir une approche commune destinée à éviter …
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Zones de Bruit (Carte de type C, indice LD) de la voie ferrée Marseille Vintimille (CBS4)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 29 Apr 2022
La Directive européenne 2002/49/CE (dite « Directive Bruit ») vise à établir une approche commune destinée à éviter …
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Zones de Bruit (Carte de type A, indice LD) de la voie ferrée Marseille Vintimille (CBS4)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 29 Apr 2022
La Directive européenne 2002/49/CE (dite « Directive Bruit ») vise à établir une approche commune destinée à éviter …
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