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47 datasets for “maison”
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Maison_France_Service_Argenteuil
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 12 Dec 2023
Maison_noire_bis
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Maisons France Services de Côte d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 30 Nov 2023
Localisation aux centroïdes des communes des Maisons France Service de Côte d'Or.
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Appels à projets "maisons éclusières"
Région BretagneUpdated 1 Jan 2017
La Région Bretagne à lancé en 2013 un premier appel à projets pour réhabiliter les maisons éclusiers du …
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PPRN – Périmètre du PPR Inondation Moyenne Moselle - NEUVES-MAISONS (54397)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 17 Sept 2019
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d …
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PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - Coteau de Moselle - NEUVES-MAISONS (54397)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain …
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Service - Maisons France Services en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 20 Nov 2024
Les Maisons France Services sont des guichets d’accueil polyvalent chargés d’accueillir, d’orienter et d’aider …
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Service - Liaisons itinérantes Maisons France Services en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 9 Nov 2022
Les Maisons France Services sont des guichets d’accueil polyvalent chargés d’accueillir, d’orienter et d’aider …
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Périmètre d'action des maisons de solidarité départementales (MSD) de la Corrèze sur GéoFla de l'IGN
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 18 Mar 2025
L_PERIM_MAISONS_SOLIDARITE_DEPT_2025_FLA_S_019.shp Périmètre d'action des maisons de solidarité départementales …
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PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation Moyenne Moselle - NEUVES-MAISONS (54397)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 17 Sept 2019
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel …
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Maisons France Services dans le département du Jura
DDT JuraUpdated 22 Sept 2026
… et Mouchard en 2026 Dans le Jura : - 26 maisons France service dont une est multisites (site principal à …
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Maisons de Services Au Public de Côte d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 10 Feb 2020
Dans une « Maison de services au public » l’usager est accueilli par un agent et peut, dans un …
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PPRN – Origine du risque mouvement de terrain - Coteau de Moselle - NEUVES-MAISONS (54397)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 3 Sept 2019
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel …
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PPRN – Périmètre du PPRN MT - Coteau de Moselle - NEUVES-MAISONS (54397)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 3 Sept 2019
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …
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Bâtiments du domaine public fluvial propriété de la région Bretagne
Région BretagneUpdated 15 Mar 2026
Bâtiments du domaine public fluvial transféré à la région Bretagne comprenant les maisons éclusières, des postes de garde...
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PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation Moyenne Moselle - NEUVES-MAISONS (54397)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 17 Sept 2019
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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PPRN – Zone réglementée du PPRN MT - Coteau de Moselle - NEUVES-MAISONS (54397)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 3 Sept 2019
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation Moyenne Moselle - NEUVES-MAISONS (54397)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative …
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PPRT Brest métropole
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… STOCKBREST,MAISON BLANCHE et PYROTECHNIE **Thématique **Risques et sécurité **Producteur **Brest métropole **Créateur **Mission prévention des risques [**Fiche …
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Les logements
Brest métropoleUpdated 17 Jul 2023
… seuls les locaux de type Maison ou Appartement ayant un code affectation "Habitation" figurent dans cette couche. **Thématique …
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Implantations territoriale des services publics en Côte d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 24 Jan 2020
Implantations des maisons de services publics : Maisons de Services Au Publics ou Maisons France Services.
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