Search results for local units
FiltersWMS
559 datasets for “local units”
- data.gouv.fr
Quartiers Politique Locale de l’Habitat en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 6 Dec 2016
Les 9 périmètres des quartiers PLH (Politique Locale de l’Habitat) ou périmètres des secteurs de mixité sur …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Périmètres des instructeurs DDT38 de l'unité Forêt du département - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 12 Mar 2026
Périmètres des instructeurs DDT38 de l'unité Forêt du département de l'Isère
- WMS
- WFS
- ZIP
- data.gouv.fr
DDT 70 - Zones de phénomènes d'affaissement et d'effondrement : inventaire local 2018
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 3 May 2018
Repérage des indices d'affaissement et d'effondrement ponctuels provenant d'un inventaire local réalisé en 2018.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Urbanisme : autorités compétente en élaboration de documents de planification– Isère
DDT de l'IsèreUpdated 3 Feb 2026
Table des autorités compétentes en élaboration de documents de planification. – Plan Local d'Urbanisme (PLU), – Plan Local d …
- WMS
- ZIP
- WFS
- data.gouv.fr
Périmètre de la Stratégie Locale de Gestion du Risque Inondation (SLGRI) sur le Territoire à Risque Important d’inondation (TRI) du secteur de Nevers - Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 6 Jun 2023
La directive européenne 2007/60/EC relative à l’évaluation et à la gestion des risques d’inondation …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Règlement Local de Publicité par commune dans l'Orne et les communes sarthoises de la CUA en 2025
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 16 Sept 2025
Etat d'avancement des règlements locaux de publicité par commune dans l'Orne et sur les communes sarthoises …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Réglement local de publicité (RLP) dans le département du Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 27 Jul 2026
Le règlement local de publicité définit une ou plusieurs zones où s'applique une réglementation plus restrictive que …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Carte de bruit stratégique - jour – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type C)
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 20 Sept 2016
Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Carte de bruit stratégique - nuit – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type C)
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 20 Sept 2016
Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Carte de bruit stratégique - jour – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type D)
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 20 Sept 2016
Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Carte de bruit stratégique - nuit – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type D)
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 20 Sept 2016
Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Carte de bruit stratégique - nuit – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type A)
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 20 Sept 2016
Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Carte de bruit stratégique - jour – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type A)
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 20 Sept 2016
Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gov.uk
Local Landscape Character Areas
Derbyshire County CouncilUpdated 30 Mar 2023
… These broad divisions of landscape form the basic units of cohesive countryside character, on which strategies for both …
- WMS
- SHP
- data.gouv.fr
Classement sonore des trams - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 12 Feb 2024
Table de représentation des secteurs affectés par le bruit des tramways en Isère. Cette série de données représente …
- WMS
- WFS
- ZIP
- data.gouv.fr
Unité pastorale - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Feb 2025
Une unité pastorale peut être définie et décrite de manière différente selon les massifs (constat fait sur les …
- WMS
- ZIP
- WFS
- data.gouv.fr
Périmètres des instructeurs de l'unité Accessibilite (Rattachement des communes par instructeur) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 31 Oct 2024
répartition des instructeurs accessibilité référents Le Service Accessibilité de la Direction Départementale des Territoires (DDT) de l'Isère …
- WMS
- WFS
- ZIP
- data.gov.uk
Draft Sheffield Local Plan
Sheffield City CouncilUpdated 16 Feb 2024
… Refer to Adopted Sheffield Local Plan for more information about the Core Strategy and Unitary Development Plan. The …
- OPEN DATA SITE
- WMS
- data.gouv.fr
Secteurs d'intervention des personnels des cellules d'affichage des risques de la DDT - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 31 Mar 2026
Secteurs d'intervention des personnels d'affichage des risques (CAR) de la Direction Départementale des Territoires de l …
- ZIP
- WMS
- data.gouv.fr
Classement sonore des voies ferrées - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 17 Dec 2024
Table de représentation des secteurs affectés par le bruit des voies ferrées RFF (Réseau Ferré de France)en …
- WMS
- WFS
- ZIP