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559 datasets for “local units”

  1. data.gouv.fr

    Quartiers Politique Locale de l’Habitat en Côte-d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 6 Dec 2016

    Les 9 périmètres des quartiers PLH (Politique Locale de l’Habitat) ou périmètres des secteurs de mixité sur …

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  2. data.gouv.fr

    Périmètres des instructeurs DDT38 de l'unité Forêt du département - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 12 Mar 2026

    Périmètres des instructeurs DDT38 de l'unité Forêt du département de l'Isère

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  3. data.gouv.fr

    DDT 70 - Zones de phénomènes d'affaissement et d'effondrement : inventaire local 2018

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 3 May 2018

    Repérage des indices d'affaissement et d'effondrement ponctuels provenant d'un inventaire local réalisé en 2018.

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  4. data.gouv.fr

    Urbanisme : autorités compétente en élaboration de documents de planification– Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 3 Feb 2026

    Table des autorités compétentes en élaboration de documents de planification. – Plan Local d'Urbanisme (PLU), – Plan Local d …

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  5. data.gouv.fr

    Périmètre de la Stratégie Locale de Gestion du Risque Inondation (SLGRI) sur le Territoire à Risque Important d’inondation (TRI) du secteur de Nevers - Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 6 Jun 2023

    La directive européenne 2007/60/EC relative à l’évaluation et à la gestion des risques d’inondation …

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  6. data.gouv.fr

    Règlement Local de Publicité par commune dans l'Orne et les communes sarthoises de la CUA en 2025

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 16 Sept 2025

    Etat d'avancement des règlements locaux de publicité par commune dans l'Orne et sur les communes sarthoises …

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  7. data.gouv.fr

    Réglement local de publicité (RLP) dans le département du Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 27 Jul 2026

    Le règlement local de publicité définit une ou plusieurs zones où s'applique une réglementation plus restrictive que …

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  8. data.gouv.fr

    Carte de bruit stratégique - jour – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type C)

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 20 Sept 2016

    Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la …

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  9. data.gouv.fr

    Carte de bruit stratégique - nuit – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type C)

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 20 Sept 2016

    Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la …

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  10. data.gouv.fr

    Carte de bruit stratégique - jour – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type D)

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 20 Sept 2016

    Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la …

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  11. data.gouv.fr

    Carte de bruit stratégique - nuit – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type D)

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 20 Sept 2016

    Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la …

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  12. data.gouv.fr

    Carte de bruit stratégique - nuit – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type A)

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 20 Sept 2016

    Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la …

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  13. data.gouv.fr

    Carte de bruit stratégique - jour – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type A)

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 20 Sept 2016

    Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la …

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  14. data.gov.uk

    Local Landscape Character Areas

    Derbyshire County CouncilUpdated 30 Mar 2023

    … These broad divisions of landscape form the basic units of cohesive countryside character, on which strategies for both …

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  15. data.gouv.fr

    Classement sonore des trams - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 12 Feb 2024

    Table de représentation des secteurs affectés par le bruit des tramways en Isère. Cette série de données représente …

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  16. data.gouv.fr

    Unité pastorale - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 18 Feb 2025

    Une unité pastorale peut être définie et décrite de manière différente selon les massifs (constat fait sur les …

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  17. data.gouv.fr

    Périmètres des instructeurs de l'unité Accessibilite (Rattachement des communes par instructeur) - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 31 Oct 2024

    répartition des instructeurs accessibilité référents Le Service Accessibilité de la Direction Départementale des Territoires (DDT) de l'Isère …

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  18. data.gov.uk

    Draft Sheffield Local Plan

    Sheffield City CouncilUpdated 16 Feb 2024

    … Refer to Adopted Sheffield Local Plan for more information about the Core Strategy and Unitary Development Plan. The …

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  19. data.gouv.fr

    Secteurs d'intervention des personnels des cellules d'affichage des risques de la DDT - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 31 Mar 2026

    Secteurs d'intervention des personnels d'affichage des risques (CAR) de la Direction Départementale des Territoires de l …

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  20. data.gouv.fr

    Classement sonore des voies ferrées - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 17 Dec 2024

    Table de représentation des secteurs affectés par le bruit des voies ferrées RFF (Réseau Ferré de France)en …

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