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56 datasets for “liste-2”
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Zone frayère - Liste 2 - Brochet
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 12 Apr 2023
Création de cette couche suite au nouvel arrêté frayère de 2023. Elle recense les zones de reproduction du …
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Cours d'eau en liste 2 du bassin Loire-Bretagne
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 27 Sept 2024
Cours d'eau en liste 2 du bassin Loire-Bretagne : Nécessité d’assurer le transport suffisant de sédiment …
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Eau - Classement continuité écologique L214-17 (Liste 2) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 12 Dec 2023
La liste 2 du code de l'environnement L214-17 définit les cours d'eau sur lesquels il …
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Obstacles à l'écoulement sur les cours d'eau classés en liste 1et liste 2, axe majeur POMI, PGA, PAPARCE en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 30 Apr 2025
Obstacles à l'écoulement sur les cours d'eau situés classés liste 1et liste 2-axe majeur POMI …
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Obstacles à l'écoulement situés sur des cours d'eau classés liste 1 et liste 2 en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 8 Apr 2025
Obstacles à l'écoulement situés sur des cours d'eau classés liste 1 et liste 2 en Grand …
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Obstacles à l'écoulement situés sur des cours d'eau classés liste 2 en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 7 Apr 2025
Obstacles à l'écoulement situés sur des cours d'eau classés liste 2 en Grand Est (issus de …
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Frayères à poissons en lit mineur de cours d'eau dans le département de La Loire-Atlantique visées dans la liste 2 de l'arrêté préfectoral du 11 juillet 2017
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 13 Mar 2018
Parties de cours d'eau de l'inventaire prévu à l'article R. 432-1-1-II du …
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Frayères à poissons en zones adjacentes de cours d'eau dans le département de La Loire-Atlantique visées dans la liste 2 de l'arrêté préfectoral du 11 juillet 2017
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 13 Mar 2018
Zones adjacentes de cours d'eau constituées par des annexes hydrauliques régulièrement en eau de l'inventaire prévu …
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Segment de classement de continuité écologique (Liste 2) en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 17 Mar 2025
… La liste 2 (2° du §1 de l'article L. 214-17 du code de l’environnement), annule …
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Segment de classement de continuité écologique (Liste 2) en France (Métropole)
DREAL Grand EstUpdated 17 Mar 2025
… La liste 2 (2° du §1 de l'article L. 214-17 du code de l’environnement), annule …
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Cours d'eau classés en liste 2 au titre de l’article L. 214-17 du code de l’Environnement du bassin Seine-Normandie dans le département de la Nièvre (58) et ses environs.
DDT NièvreUpdated 6 Dec 2019
… ou canaux du bassin Seine-Normandie classés en liste 2 tels que définis au 2° du I de …
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Cours d'eau classés en liste 2 au titre de l’article L. 214-17 du code de l’Environnement du bassin Loire-Bretagne dans le département de la Nièvre (58) et ses environs.
DDT NièvreUpdated 20 Sept 2019
… ou canaux du bassin Loire-Bretagne classés en liste 2 tels que définis au 2° du I de …
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Inventaire 2 e (liste 2 "écrevisses") - Partie de cours d'eau visées au tableau intitulé "inventaire 2e (liste 2 "écrevisses")
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 1 Dec 2014
Une Frayère Inventoriée regroupe les notions de frayère à poisson et de zone croissance ou d'alimentation de …
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Inventaire 2 p (liste 2 "poissons") - Partie de cours d'eau visées au tableau intitulé "inventaire 2p (liste 2 "poissons")
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 26 Nov 2014
Une Frayère Inventoriée regroupe les notions de frayère à poisson et de zone croissance ou d'alimentation de …
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Cartographie de l'inventaire des frayères du Morbihan (2026) - Liste 2 poissons
DDTM MorbihanUpdated 25 Aug 2026
… poissons de la liste 1 et poissons de la liste 2, telles que précisées dans les articles R …
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Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs) liste 2
DDTM MancheUpdated 18 Nov 2019
… au titre de la loi de 1919.La liste 2 (2° du §1 de l'article L. 214 …
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Inventaire des zones de frayères à poissons de la liste 2 du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 28 Jan 2022
Inventaire des zones de frayères à poissons de la liste 2 du Finistère Zones de frayères dans le …
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Classement des cours d'eau (Liste 2 écrevisse) du bassin Seine-Normandie en application de l'article L.214-17 du code de l'environnement
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 31 Mar 2023
… Il s’agit des cours d’eau classés en liste 2 soient des cours d’eau, parties de …
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Classement des cours d'eau (Liste 2) du bassin Seine-Normandie en application de l'article L.214-17 du code de l'environnement (SDAGE 2022)
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 24 Aug 2022
… Il s’agit des cours d’eau classés en liste 2 soient des cours d’eau, parties de …
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Segments de classement de continuité écologique (liste 2) au 03/10/2016, en Eure-et-Loir (28) et sur un tampon de 10 kms autour, au 3/10/2016 (sans LOIRE-BRETAGNE)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 18 Aug 2023
… La liste 2 (2° du §1 de l'article L. 214-17 du code de l’environnement), annule …
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