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436 datasets for “limitee”
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Bâtiments 3D - Limite de façade 2D du bâtiment
Brest métropoleUpdated 6 Jan 2025
… aspx?TYPE=FICHE&ID=D3D_BAT_LimiteFacade2D) **INSPIRE ** **Id **D3D_BAT_LimiteFacade2D **Type **lignes **Echelle **1000 **Territoire **Brest …
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Règlement local de publicité - Annexe : limites d'agglomération
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… aspx?TYPE=FICHE&ID=URB_RLP_LimitesAgglo) **INSPIRE ** **Id **URB_RLP_LimitesAgglo **Type **points **Echelle **1000 **Territoire **Brest …
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Bassins de vie du Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 3 May 2016
Enveloppes des bassins de vie du Cantal Limitées au département du Cantal, les communes limitrophes ne sont pas …
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SCoT du Pays de Brest : Limites transversales de la mer
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… aspx?TYPE=FICHE&ID=URB_SCT_LimitesTransversaleMer) **INSPIRE ** **Id **URB_SCT_LimitesTransversaleMer **Type **lignes **Echelle **100000 **Territoire **Pays …
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Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1 (ZNIEFF) en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 28 Sept 2021
… Les zones de type I, secteurs d'une superficie en général limitée, sont caractérisées par la présence d …
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Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1 dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 21 Apr 2026
… les zones de type I, secteurs d'une superficie en général limitée, sont caractérisés par la présence d …
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Limites administratives des ports du Finistère
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… aspx?TYPE=FICHE&ID=DEP_MAR_LimitesAdminPorts) **INSPIRE ** **Id **DEP_MAR_LimitesAdminPorts **Type **lignes **Echelle **5000 **Territoire **Pays …
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Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1 sur le département du Cher
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 24 Sept 2013
… Ces zones sont particulièrement sensibles à des équipements ou à des transformations même limitées.
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Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 30 Jun 2025
… Ces zones sont particulièrement sensibles à des équipements ou à des transformations même limitées.
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Limite terre-mer (vision terrestre)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… aspx?TYPE=FICHE&ID=REF_MAR_LimiteTerreMer) **INSPIRE ** **Id **REF_MAR_LimiteTerreMer **Type **polygones **Echelle **5000 **Territoire **Département …
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Gisements agricoles et naturels en zones U/AU des PLU en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 9 Nov 2026
Occupation du sol NAF non artificialisée limitée aux zonages U et AU des PLU(i) (et cartes communales …
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Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 15 Dec 2025
… les zones de type I, secteurs d'une superficie en général limitée, sont caractérisés par la présence d …
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Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1 dans le Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 21 Mar 2016
… les zones de type I, secteurs d'une superficie en général limitée, sont caractérisés par la présence d …
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Espaces proches du rivage - loi littoral - spatialisation en Charente-Maritime.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 22 Feb 2017
Espaces proches des rives des estuaires les plus importants où l'extension de l'urbanisation doit être limitée …
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Limite des eaux côtières du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 12 Mar 2021
… Européen et du Conseil du 23 octobre 2000 Répertoire associé : LimiteEauxCotieresPDF Donnée mise à jour en mars 2021
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Eau - Bassin versant spécifique situé en amont d'un point remarquable en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 12 Jun 2024
… elle est limitée par le contour à l'intérieur duquel toutes les eaux s'écoulent en surface et …
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Eau - Sous-bassin versant spécifique situé en amont d'un point remarquable en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 18 Nov 2021
… elle est limitée par le contour à l'intérieur duquel toutes les eaux s'écoulent en surface et …
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N_JOURS_CHASSE_EN_BATTUE_S_021
DDT Côte-d'OrUpdated 22 Oct 2020
… La chasse en battue pour le grand gibier est limitée à deux jours par semaine, par défaut : samedi …
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SCoT du Pays de Brest : Coupures d'urbanisation
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… jeux...) ; • l’adaptation, la réfection et l’extension limitée des constructions nécessaires à l’exploitation agricole, aquacole et …
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Espaces Proches Rivage (EPR) - Limites - au titre du L.121-13 du Code de l'Urbanisme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 15 Jan 2021
… gradué qui se traduit notamment par une extension limitée de l'urbanisation dans les espaces proches du rivage …
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