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73 datasets for “limite-communale”
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Limites communales des communes du Pays Ajaccien
Communauté d'Agglomération du Pays AjaccienUpdated 16 Aug 2015
Représentation géographique des limites communales des 10 communes de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien.
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Limites communales - surfacique
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Limites communales du plan cadastral **Thématique **Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...) **Producteur **Direction Générale des Finances Publiques …
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Limites communales en Rance maritime - Dépts 22 et 35
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 10 Oct 2017
Cette base de données représente les limites communales en Rance maritime conformément à l’arrêté interdépartemental Ille-et …
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Limites communales utilisées pour le PPRi du secteur d'Epernay
DDT de la Marne (DDT51)Updated 20 Nov 2020
… au plus proche de l'échelle cadastrale, les limites communales retenues sont un extrait de la BDTOPO de …
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Limites communales en 2012 du département du Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 1 Jul 2019
Ensemble des communes au 1er janvier 2012 composant ou ayant fait partie du département du Maine-et-Loire …
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Classification des communes par unité urbaine 2020 définies par l'INSEE selon les limites communales au 1er janvier 2020 – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 6 Jan 2021
La notion d’unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d’habitants. Les unités …
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L_COMMUNE_S_D59
DDTM NordUpdated 4 Oct 2021
Limites communales du département du NORD(59)
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Périmètres des syndicats de rivière
Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 20 Dec 2024
… La géométrie est issue de la BDtopo pour limite communale, les secteurs bdcarthage pour la limite BV et …
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Cantons de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 14 Jun 2021
… 247, basé sur la BD Topo pour les limites communales et numérisation à partir du scan25 pour les …
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Périmètre du SMMAR
Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 20 Dec 2024
… La géométrie est issue de la BDtopo pour limite communale, les secteurs bdcarthage pour la limite BV et …
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Canton au sens de l'INSEE - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 21 Dec 2016
… Mais les cantons ne respectent pas toujours les limites communales : dans les communes les plus peuplées, plusieurs cantons …
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Sous-massifs cynégétiques dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 8 Sept 2022
… dire d'experts (infrastructures limitant le déplacement du grand gibier, limites communales...) dans le départ de l'Orne.
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Cantons électoraux de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 20 Apr 2021
… Mais les cantons ne respectent pas toujours les limites communales : les communes les plus peuplées appartiennent à plusieurs …
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Secteur d'intervention de la Police Nationale dans l'Eure-et-Loir, au 24/12/2024
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 24 Dec 2024
… d'interventions la couche est la fusion des limites communales. Couche réalisé par la DDT 28 (Bureau SIG …
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Cantons en Côte d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 21 Feb 2017
… Mais les cantons ne respectent pas toujours les limites communales : les communes les plus peuplées appartiennent à plusieurs …
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Zones d'Action Renforcées (ZAR) en Vendée
DDTM VendéeUpdated 5 Feb 2019
… ancienne ZAC d’Apremont), étendues pour la Vendée par cohérence territoriale, appuyées sur les limites communales (BD-ortho).
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Canton au sens de l'INSEE de l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 5 Jan 2016
… Mais les cantons ne respectent pas toujours les limites communales : les communes les plus peuplées appartiennent à plusieurs …
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Secteur d'intervention des brigades de Gendarmerie dans l'Eure-et-Loir (028), au Localisation des brigades de Gendarmerie dans l'Eure-et-Loir, au 10/08/2026
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 10 Aug 2026
… Les lieux d'interventions étant des communes d'interventions, la couche est la fusion des limites communales. La …
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Cantons électoraux, découpage 2015
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 12 Dec 2018
… Mais les cantons ne respectent pas toujours les limites communales : les communes les plus peuplées appartiennent à plusieurs …
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Périmètre d'application de la Directive Paysagère de Chartres, en Eure-et-Loir (28) au 15/11/2024
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 10 Nov 2025
… Le périmètre n'est plus délimité par les limites communales comme en 2016.
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