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73 datasets for “limite-communale”

  1. data.gouv.fr

    Limites communales des communes du Pays Ajaccien

    Communauté d'Agglomération du Pays AjaccienUpdated 16 Aug 2015

    Représentation géographique des limites communales des 10 communes de la Communauté d’Agglomération du Pays Ajaccien.

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  2. data.gouv.fr

    Limites communales - surfacique

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Limites communales du plan cadastral **Thématique **Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...) **Producteur **Direction Générale des Finances Publiques …

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    • SHP
  3. data.gouv.fr

    Limites communales en Rance maritime - Dépts 22 et 35

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 10 Oct 2017

    Cette base de données représente les limites communales en Rance maritime conformément à l’arrêté interdépartemental Ille-et …

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  4. data.gouv.fr

    Limites communales utilisées pour le PPRi du secteur d'Epernay

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 20 Nov 2020

    … au plus proche de l'échelle cadastrale, les limites communales retenues sont un extrait de la BDTOPO de …

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  5. data.gouv.fr

    Limites communales en 2012 du département du Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 1 Jul 2019

    Ensemble des communes au 1er janvier 2012 composant ou ayant fait partie du département du Maine-et-Loire …

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  6. data.gouv.fr

    Classification des communes par unité urbaine 2020 définies par l'INSEE selon les limites communales au 1er janvier 2020 – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 6 Jan 2021

    La notion d’unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d’habitants. Les unités …

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    • ZIP
  7. data.gouv.fr

    L_COMMUNE_S_D59

    DDTM NordUpdated 4 Oct 2021

    Limites communales du département du NORD(59)

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  8. data.gouv.fr

    Périmètres des syndicats de rivière

    Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 20 Dec 2024

    … La géométrie est issue de la BDtopo pour limite communale, les secteurs bdcarthage pour la limite BV et …

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  9. data.gouv.fr

    Cantons de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 14 Jun 2021

    … 247, basé sur la BD Topo pour les limites communales et numérisation à partir du scan25 pour les …

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  10. data.gouv.fr

    Périmètre du SMMAR

    Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 20 Dec 2024

    … La géométrie est issue de la BDtopo pour limite communale, les secteurs bdcarthage pour la limite BV et …

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  11. data.gouv.fr

    Canton au sens de l'INSEE - Hautes-Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 21 Dec 2016

    … Mais les cantons ne respectent pas toujours les limites communales : dans les communes les plus peuplées, plusieurs cantons …

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  12. data.gouv.fr

    Sous-massifs cynégétiques dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 8 Sept 2022

    … dire d'experts (infrastructures limitant le déplacement du grand gibier, limites communales...) dans le départ de l'Orne.

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  13. data.gouv.fr

    Cantons électoraux de la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 20 Apr 2021

    … Mais les cantons ne respectent pas toujours les limites communales : les communes les plus peuplées appartiennent à plusieurs …

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  14. data.gouv.fr

    Secteur d'intervention de la Police Nationale dans l'Eure-et-Loir, au 24/12/2024

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 24 Dec 2024

    … d'interventions la couche est la fusion des limites communales. Couche réalisé par la DDT 28 (Bureau SIG …

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  15. data.gouv.fr

    Cantons en Côte d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 21 Feb 2017

    … Mais les cantons ne respectent pas toujours les limites communales : les communes les plus peuplées appartiennent à plusieurs …

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  16. data.gouv.fr

    Zones d'Action Renforcées (ZAR) en Vendée

    DDTM VendéeUpdated 5 Feb 2019

    … ancienne ZAC d’Apremont), étendues pour la Vendée par cohérence territoriale, appuyées sur les limites communales (BD-ortho).

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  17. data.gouv.fr

    Canton au sens de l'INSEE de l'Aube

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 5 Jan 2016

    … Mais les cantons ne respectent pas toujours les limites communales : les communes les plus peuplées appartiennent à plusieurs …

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  18. data.gouv.fr

    Secteur d'intervention des brigades de Gendarmerie dans l'Eure-et-Loir (028), au Localisation des brigades de Gendarmerie dans l'Eure-et-Loir, au 10/08/2026

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 10 Aug 2026

    … Les lieux d'interventions étant des communes d'interventions, la couche est la fusion des limites communales. La …

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  19. data.gouv.fr

    Cantons électoraux, découpage 2015

    Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 12 Dec 2018

    … Mais les cantons ne respectent pas toujours les limites communales : les communes les plus peuplées appartiennent à plusieurs …

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  20. data.gouv.fr

    Périmètre d'application de la Directive Paysagère de Chartres, en Eure-et-Loir (28) au 15/11/2024

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 10 Nov 2025

    … Le périmètre n'est plus délimité par les limites communales comme en 2016.

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