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38 datasets for “lieutenant”
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Circonscription des lieutenants de louveterie dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 14 Oct 2014
Périmètre des circonscriptions des lieutenants de louveterie 2014
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Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie
DDTM VendéeUpdated 21 Feb 2025
Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont …
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Liste des lieutenants de louveterie et circonscriptions affectées dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 5 May 2025
Liste des lieutenants de louveterie et circonscriptions affectées aux lieutenants de louveterie dans le département des Vosges suivant …
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Communes affectées aux lieutenants de louveterie dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 5 May 2025
Communes affectées aux lieutenants de louveterie dans le département des Vosges suivant l'arrêté n° 345/2024/DDT …
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Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie en Moselle
DDT de la MoselleUpdated 28 Oct 2015
Partie du territoire départemental affectée à un lieutenant de louveterie. Les dispositions relatives aux lieutenants de louveterie figurent …
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Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 18 Jun 2025
… Il nomme, pour une durée de six ans, des lieutenants de louveterie qui géreront ces destructions collectives sous …
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Circonscriptions des lieutenants de louveterie de l’Isère (2025–2029)
DDT de l'IsèreUpdated 6 May 2026
Découpage des circonscriptions des lieutenants de louveterie du département de l’Isère pour la période 2025–2029, reconstitué …
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Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans le Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 28 Sept 2015
Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont …
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Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans le département de l'Orne entre 2020 et 2024
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 21 Jan 2025
Le préfet nomme pour une durée déterminée de 5 ans les lieutenants de louveterie et détermine les territoires …
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Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie en Charente.
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 9 Aug 2023
Objets surfaciques des périmètres de compétence des lieutenants de louveterie du département de la Charente. Le préfet nomme …
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Circonscriptions territoriales affectées aux lieutenant de louveterie dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 10 Sept 2025
Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont …
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Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 27 Mar 2018
Partie du territoire départemental affectée à un lieutenant de louveterie. Le préfet nomme pour une durée déterminée les …
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Circonscription territoriale des lieutenants de louveterie en Côte d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 21 Apr 2017
Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont …
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Périmètres affectés aux lieutenants de louveterie sur le département du Cher
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 4 Feb 2019
Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont …
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Circonscription des lieutenants de louveterie dans le département de Maine-et-Loire(49).
DDT de Maine-et-LoireUpdated 30 Jan 2025
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie. Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie …
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Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 25 Feb 2025
Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont …
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Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 8 Oct 2021
Partie du territoire départemental affectée à un lieutenant de louveterie dans le département des Landes Le préfet nomme …
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Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans le département de l'Orne depuis le 01/01/2025
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 3 Sept 2025
Le préfet nomme pour une durée déterminée de 5 ans les lieutenants de louveterie et détermine les territoires …
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Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans le département de l'Orne entre 2015 et 2019
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 8 Sept 2022
Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont …
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Circonscriptions des lieutenants de louveterie effectives depuis le 1er janvier 2025, en Eure-et-Loir (28).
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 17 Mar 2025
Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont …
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