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233 datasets for “l-as”

  1. data.gouv.fr

    Les zones de collectes lié à l'assainissement

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 23 Aug 2024

    situation au 01/02/2022. Il s'agit de regroupement de communes desservies par la même station de …

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  2. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire de l'assainissement des eaux usées

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 1 Aug 2017

    … Il s'agit de zones où l'on distingue l'assainissement collectif et l'assainissement individuel. Les données …

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  3. data.gouv.fr

    Collectivités territoriales compétentes pour l'assainissement non collectif dans l'Orne en 2026

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2026

    Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement non collectif attribuées par ses statuts …

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  4. data.gouv.fr

    Collectivités territoriales compétentes pour l'assainissement non collectif dans l'Orne en 2024

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 30 Apr 2025

    Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement non collectif attribuées par ses statuts …

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  5. data.gouv.fr

    Collectivités territoriales compétentes pour l'assainissement non collectif dans l'Orne en 2021

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 2 Feb 2024

    Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement non collectif attribuées par ses statuts …

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  6. data.gouv.fr

    Collectivités territoriales compétentes pour l'assainissement non collectif dans l'Orne en 2025

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2026

    Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement non collectif attribuées par ses statuts …

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  7. data.gouv.fr

    Périmètre des services publics de l'assainissement non collectif (SPANC) dans le Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 15 Jan 2026

    Le SPANC est un service public local qui incombe aux communes en vertu du III de l'article …

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  8. data.gouv.fr

    Périmètre des services publics de l'assainissement collectif dans le Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 23 Sept 2026

    L'assainissement collectif est un service public local non obligatoire qui incombe aux communes en vertu du II …

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  9. data.gov.au

    Fast Repetition Rate Fluorometry (FRRF) data collected on the RV L'Astrolabe

    Australian Ocean Data NetworkUpdated 16 Sept 2026

    Maximum photochemical efficiency of photosystem II (PSII), also called maximum quantum yield of PSII (Fv/Fm), has become …

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  10. data.gouv.fr

    Servitude relative aux forêts de protection (Catégorie A7) , Pyrénées Atlantiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 15 Nov 2024

    … Identifiant de l'assiette • IdGen : Identifiant du générateur de l'assiette • nomAss : Nom abrégé de l'assiette, respectant …

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  11. data.gouv.fr

    Générateur relatif aux servitudes de forêt de protection, (catégorie A7) sur le département des Pyrénées-Atlantiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 25 Jul 2017

    … Identifiant de l'assiette • IdGen : Identifiant du générateur de l'assiette • nomAss : Nom abrégé de l'assiette, respectant …

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  12. data.gouv.fr

    Assiette relative aux servitudes de forêt de protection, (catégorie A7) sur le département des Pyrénées-Atlantiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 25 Jul 2017

    … Identifiant de l'assiette • IdGen : Identifiant du générateur de l'assiette • nomAss : Nom abrégé de l'assiette, respectant …

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  13. data.gouv.fr

    Liste des structures labellisées France services FS dans le Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 2 Jun 2026

    … le ministère de l'Intérieur, le ministère de la Justice, les Finances publiques, Pôle emploi, l'Assurance retraite …

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  14. data.gouv.fr

    Assainissement

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 15 Nov 2024

    Informations liées à l'assainissement communal: les stations de traitements des eaux usées et leur zone de traitement.

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  15. data.gouv.fr

    Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme 2021 dans le Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 17 Nov 2022

    … permettant l’identification des parcelles agricoles, géré par l’ASP (Agence de service et de paiement). Ces données …

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  16. data.gouv.fr

    Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme 2022 dans le Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 22 Nov 2023

    … permettant l’identification des parcelles agricoles, géré par l’ASP (Agence de service et de paiement). Ces données …

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  17. data.gouv.fr

    Autorités organisatrices d'assainissement collectif

    DDT TarnUpdated 16 Mar 2026

    Autorités organisatrices de l'assainissement collectif dans le département du Tarn. Dernière mise à jour : 14/01/2026 …

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  18. data.gouv.fr

    Assainissement dans les hautes pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 23 Nov 2023

    Cette couche présente, pour chaque commune, les divers opérateurs assurant l'assainissement dans le département des hautes pyrénées …

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  19. data.gov.au

    IMOS - Ships of Opportunity - Biogeochemical Sensors - delayed mode data

    Australian Ocean Data NetworkUpdated 10 Jul 2026

    … The RV L'Astrolabe is also used to collect data on route from Tasmania to Dumont d'Urville …

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  20. data.gouv.fr

    Structures labellisées France services dans le Calvados

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 15 Jan 2026

    … le ministère de l'Intérieur, le ministère de la Justice, les Finances publiques, Pôle emploi, l'Assurance retraite …

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