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3 datasets for “isf”
- data.gouv.fr
Forêt : Demande ponctuelle de certificat fiscal ISF ou Monichon - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 7 Dec 2023
Dossier ayant fait l'objet d'une demande de certificat fiscal ISF ou Monichon. Contient les points représentant …
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Forêt: Demande linéaire de certificat fiscal ISF ou Monichon - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 11 Dec 2023
Dossier ayant fait l'objet d'une demande de certificat fiscal ISF ou Monichon. Contient les lignes représentant …
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- data.gouv.fr
Forêt : Surface ayant fait l'objet d'une demande de certificat fiscal ISF ou Monichon- Isère
DDT de l'IsèreUpdated 7 Dec 2023
Contient les polygones representant des éléments géographiques des dossiers fiscaux saisis dans SYLVA
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