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381 datasets for “instructions”
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Périmètres des instructeurs DDT38 de l'unité Forêt du département - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 12 Mar 2026
Périmètres des instructeurs DDT38 de l'unité Forêt du département de l'Isère
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Recensement des projets d'installations photovoltaïques relevant d'une instruction par les services de l'Etat dans les Hautes Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
Recensement des projets d'installations photovoltaïques relevant d'une instruction par les services de l'Etat
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Documents d'urbanismes et services instructeurs dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 3 Oct 2026
Documents d'urbanismes applicables sur les territoires communaux et leurs services instructeurs. Les documents d'urbanismes sont des …
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Enjeux linéaires identifiés et pris en compte lors de l'instruction du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de Butagaz en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 7 Jun 2019
N_ENJEU_PPRT_20090003_L_019 Enjeux linéaires identifiés et pris en compte lors de l'instruction du …
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Enjeux ponctuels identifiés et pris en compte lors de l'instruction du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de Butagaz en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 7 Jun 2019
N_ENJEU_PPRT_20090003_P_019 Enjeux ponctuels identifiés et pris en compte lors de l'instruction du …
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Enjeux surfaciques identifiés et pris en compte lors de l'instruction du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de Butagaz en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 7 Jun 2019
N_ENJEU_PPRT_20090003_S_019 Enjeux surfaciques identifiés et pris en compte lors de l'instruction du …
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Cartographie (2023) progressive des cours d'eau réalisée au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 31 Dec 2024
… pu être mise en oeuvre conformément à l'instruction gouvernementale du 3 juin 2015. (également publié sur geobretagne)
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Périmètres des instructeurs de l'unité Accessibilite (Rattachement des communes par instructeur) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 31 Oct 2024
répartition des instructeurs accessibilité référents Le Service Accessibilité de la Direction Départementale des Territoires (DDT) de l'Isère …
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Projet d'éolienne refusé, en cours d'instruction ou réalisé en Charente.
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 15 Apr 2021
… les projets d'éoliennes dont le permis de construire est en cours d'instruction ou a été refusé.
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Cartographie (2025) progressive des cours d'eau réalisée au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 27 Mar 2025
… pu être mise en oeuvre conformément à l'instruction gouvernementale du 3 juin 2015. Au 31 janvier 2025 …
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Périmètre d’attention pour l’instruction des demandes d’agrément – Bureaux et locaux d’enseignement (Île-de-France)
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 19 Jan 2026
Cette couche représente les périmètres d’attention définis par l’État pour l’instruction des demandes d’agrément …
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Centres instructeurs ADS - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 28 Jul 2025
centres instructeurs ADS Répartition des instructions de dossiers en Autorisations du Droit des Sols (ADS) au sein du …
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Cartographie complète 2022 des cours d'eau réalisée au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 15 Feb 2023
Mise à disposition au 1er janvier 2022 de la cartographie complète des cours d'eau des bassins hydrographiques …
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périmètre des centres instructeurs des actes d'urbanisme dans le Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 13 Oct 2026
En vertu de l'article L422-1 du code de l'urbanisme, l'instruction des actes d'urbanisme …
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Périmètre des centres instructeurs des actes d'urbanisme dans la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 5 Jun 2026
En vertu de l'article L422-1 du code de l'urbanisme, l'instruction des actes d'urbanisme …
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Limite entre les cartographies complète et progressive (2023) réalisées au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 31 Dec 2024
En réponse à l’instruction ministérielle du 3 juin 2015, la DDTM d'Ille-et-Vilaine propose : - la …
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Limite entre les cartographies complète et progressive (2025) réalisées au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 13 Feb 2025
En réponse à l’instruction ministérielle du 3 juin 2015, la DDTM d'Ille-et-Vilaine propose : - la …
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Ilots PAC utilisés dans le cadre de l'instruction de demandes de contrat CAD
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 19 Jan 2016
… Ilots PAC (éventuellement avant validation complète par la DDAF dans le cadre de l'instruction du RPG) les …
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Limite entre les cartographies complète et progressive (2022) réalisées au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 17 Feb 2023
En réponse à l’instruction ministérielle du 3 juin 2015, la DDTM d'Ille-et-Vilaine propose : - la …
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Ilots PAC utilisés dans le cadre de l'instruction de demandes de contrat CAD - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 6 Nov 2015
Ilots PAC utilisés dans le cadre de l'instruction de demandes de contrat CAD (contrat d'agriculture durable …
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