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73 datasets for “immeuble”
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Périmètres de protection de 500 mètres autour des immeubles protégés au titre des monuments historiques en Essonne
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 30 Dec 2021
Périmètres de protection de 500 mètres autour des immeubles protégés au titre des monuments historiques en application de …
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Les immeubles d'habitation (1 pt pour un ou plusieurs logements)
Brest métropoleUpdated 17 Jul 2023
… aspx?TYPE=FICHE&ID=REF_CAD_ImmeublesHabitations) **INSPIRE ** **Id **REF_CAD_ImmeublesHabitations **Type **points **Echelle **1000 **Territoire **Pays …
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Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 1 Jul 2025
Liste et localisation des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques. Un monument historique est un immeuble ou …
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Les generateurs de la SUP AC1
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 1 Apr 2026
… ces servitudes concernent les immeubles ou les parties d'immeubles dont la conservation présente du point de vue …
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Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… ces servitudes concernent les immeubles ou les parties d'immeubles dont la conservation présente du point de vue …
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Servitude d'utilité publique (SUP) AC1 dans le département du Nord [Générateur linéaire]
DDTM NordUpdated 23 Jun 2021
… ces servitudes concernent les immeubles ou les parties d'immeubles dont la conservation présente du point de vue …
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Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
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AC1 : Périmètre de protection des monuments historiques dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 27 Oct 2025
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SUP AC1 - Servitudes relatives aux monuments historiques en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 16 Nov 2023
… ces servitudes concernent les immeubles ou les parties d'immeubles dont la conservation présente du point de vue …
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 24 Aug 2023
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Servitude d'utilité publique (SUP) AC1 dans le département du Nord [Assiette]
DDTM NordUpdated 17 May 2022
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SUP AC1 - Servitudes de protection des momuments historique classés ou inscrits
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 13 Jun 2026
… ces servitudes concernent les immeubles ou les parties d'immeubles dont la conservation présente du point de vue …
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SUP AC1 - Servitudes relatives aux monuments historiques en Meurthe-et-Moselle (Zone de protection)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC1 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 24 Aug 2023
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Monuments historiques (linéaires) générateurs de servitudes AC1, en Eure-et-loir (28), au 13/03/2025
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 13 Mar 2025
… ces servitudes concernent les immeubles ou les parties d'immeubles dont la conservation présente du point de vue …
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SUP AC1 - Servitudes relatives aux monuments historiques en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
… ces servitudes concernent les immeubles ou les parties d'immeubles dont la conservation présente du point de vue …
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SUP AC1 - Servitudes relatives à la protection des monuments historiques
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 5 Feb 2026
… ces servitudes concernent les immeubles ou les parties d'immeubles dont la conservation présente du point de vue …
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Risque de présence de mérule en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 26 Aug 2021
… Dès qu’il a connaissance de la présence de mérule dans un immeuble bâti, l’occupant (à défaut …
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DDT05 - Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) des Hautes-Alpes
Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 30 Jan 2026
… Est considéré comme étant situé dans le champ de visibilité d'un immeuble classé ou proposé pour le …
- MAPINFO TAB
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Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) en Eure-et-Loir (28) au 28/05/2026
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 10 Jun 2026
… Est considéré comme étant situé dans le champ de visibilité d'un immeuble classé ou proposé pour le …
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