Search results for handicap
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87 datasets for “handicap”
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Accessibilité par handicap des bâtiments (lycées et administratifs) appartenant à la Région Bretagne
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
Niveau d'accessibilité pour chaque handicap des bâtiments de la Région Bretagne. Voici les classes d'handicaps : - moteur …
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Accessibilité des sites (lycées et administratifs) appartenant à la Région Bretagne
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
Niveau d'accessibilité des sites de la Région Bretagne. On y trouvera un lien vers le registre de …
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Solidarité - Equipements et services
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Information, services d'aide, hébergement social **Thématique **Services et équipements publics **Producteur **Pôle métropolitain du Pays de Brest …
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Education, jeunesse - Equipements et services
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Etablissements d'enseignement, de loisirs et d'hébergement réservés à la jeunesse **Thématique **Services et équipements publics **Producteur …
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- ARCGIS
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- data.overheid.nl
Veenweide gebieden - Bodemkaart
NationaalGeoregister.nlUpdated 16 Oct 2024
… Het betreft hier weidegronden met een handicap: ze hebben nog wel een matige (soms zelfs hoge brutoproduktie) maar …
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- PNG
- data.overheid.nl
Cruyff Courts
NationaalGeoregister.nlUpdated 8 Sept 2026
… Naast de ‘gewone’ Cruyff Courts zijn er speciale Cruyff Courts bij instellingen voor kinderen met een handicap.
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Zones agricoles défavorisées des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 31 Dec 2004
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et …
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Zones agricoles défavorisées infracommunales des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 15 Nov 2024
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et …
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Zones agricoles défavorisées des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 2 Sept 2019
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et …
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Zones agricoles défavorisées dans le département de la Sarthe (Millésime 2019)
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 6 Feb 2020
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et …
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Zones Défavorisées ICHN dans les Hautes Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 19 Apr 2022
Les zones défavorisées, de l’Indemnités Compensatoires d'Handicaps Naturels (ICHN), sont des territoires présentant des handicaps spécifiques …
- INCONNU
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Zone agricole défavorisée infracommunale de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 15 Apr 2019
… Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et …
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Zone agricole défavorisée infracommunale en Côte d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 8 Jan 2021
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et …
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Zones montagnes et pièmont en Saône et Loire (zonage agricole)
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 4 Jun 2020
… En effet, la Loi précise que « les zones de montagne se caractérisent par des handicaps significatifs entraînant des …
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Zone agricole défavorisée infracommunale du Rhône
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 28 Mar 2022
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et …
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Zone agricole défavorisée infracommunale définie par arrêté préfectoral de classement - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 19 Jun 2019
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et …
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Zones agricoles défavorisées infracommunales définies par arrêté préfectoral de classement 2007 - Aveyron
DDT AveyronUpdated 20 May 2015
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et …
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Zones défavorisées simples de Saône-et-Loire en 2019
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 21 Oct 2021
… Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et …
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Zones agricoles défavorisées dans la Vienne
DDT VienneUpdated 14 Apr 2025
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et …
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Communes de Saône et Loire appartenant partiellement ou totalement à une zone montagne (au sens agricole).
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 4 Jun 2020
… En effet, la Loi précise que « les zones de montagne se caractérisent par des handicaps significatifs entraînant des …
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