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53 datasets for “gisement”

  1. data.gouv.fr

    Gisements d’intérêt national (GIN) en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025

    Cette table reprend les gisement d’intérêt national identifiés dans le cadre de l’élaboration du SRC (se …

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  2. data.gouv.fr

    Gisements d’intérêt régional (GIR) en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025

    Cette table reprend les gisement d’intérêt régional identifiés dans le cadre de l’élaboration du SRC (se …

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  3. data.gouv.fr

    Gisements potentiellement exploitables de type granulats pour la région Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 1 Oct 2020

    Couches géographique des gisements de granulats potentiellement exploitables après soustraction des enjeux rédhibitoires et des enjeux majeurs.

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  4. data.gouv.fr

    Gisements de venus 35

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 21 Nov 2019

    Cette base de données représente les périmètres des gisements classés de venus. Elle comprend le secteur du département …

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  5. data.gouv.fr

    Gisement de proximité en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025

    les gisements de proximité sont les gisements potentiellement exploitables inclus dans les bassins de consommation définis dans le …

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  6. data.gouv.fr

    Gisements bruts de type minéraux industriels pour la région Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 19 Nov 2021

    Identification des gisements intéressants et techniquement exploitables en lien avec la base CARMA. Travail effectué par le BRGM.

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  7. data.gouv.fr

    Gisements agricoles et naturels en zones U/AU des PLU en Haute-Savoie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 9 Nov 2026

    Occupation du sol NAF non artificialisée limitée aux zonages U et AU des PLU(i) (et cartes communales …

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  8. data.gouv.fr

    Gisements techniquement valorisables de type granulats pour la région Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 16 Aug 2021

    Couches géographique des gisements de granulats techniquement valorisables après soustraction des enjeux rédhibitoires. Les enjeux rédhibitoires sont soit …

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  9. data.gouv.fr

    Gisements de report de type granulats pour la région Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 13 Jul 2021

    Couches géographique des gisements de report granulats potentiellement exploitables après soustraction des enjeux rédhibitoires et des enjeux majeurs …

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  10. data.gouv.fr

    Gisements techniquement valorisables de type minéraux industriels pour la région Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 19 Nov 2021

    Couches géographique des gisements de minéraux industriels techniquement valorisables après soustraction des enjeux rédhibitoires. Les enjeux rédhibitoires sont …

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  11. data.gouv.fr

    Les zones des gisements de moules du Pas-de-Calais et de la Somme

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 21 Aug 2024

    … Les zones des gisements de moules du Pas-de-Calais et de la Somme Description : Les zones des …

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  12. data.gouv.fr

    Identification de gisements de sable exploitables pour le réensablement de plages de la côte d’opale

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 9 Oct 2024

    … Identification de gisements de sable exploitables pour le réensablement de plages de la côte d’opale Description : Identification …

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  13. data.gouv.fr

    Gisement naturel de coquilles Saint-Jacques en Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Apr 2022

    Classement administratif des gisements naturels de coquilles Saint-Jacques (Pecten maximus) des zones géographiques appelées « gisement du Four …

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  14. data.gouv.fr

    Gisements Potentiellement Exploitables en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025

    Les gisements potentiellement exploitables sont définis selon la méthode décrite dans le SRC tome 1 p 19 et …

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  15. data.gouv.fr

    Gisements de bulots - 22 35 & 50

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 7 Mar 2019

    Cette base de données représente les périmètres des gisements classés de Bulots. Elle comprend les secteurs du département …

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  16. data.gouv.fr

    Gisements de coquilles Saint-Jacques - 22, 35 & 50

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 4 Apr 2018

    Cette base de données représente les périmètres des gisements classés de coquilles Saint-Jacques. Elle comprend les secteurs …

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  17. data.gouv.fr

    Assiettes surfaciques liées à la servitude de protection des établissements de conchyliculture et d’aquaculture et des gisements coquilliers du Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 5 Mar 2021

    … Dans le cas où les agents chargés du contrôle de ces gisements et établissements constateraient un dépôt ou …

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  18. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie AS2

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    … Dans le cas où les agents chargés du contrôle de ces gisements et établissements constateraient un dépôt ou …

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  19. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AS2

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    … Dans le cas où les agents chargés du contrôle de ces gisements et établissements constateraient un dépôt ou …

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  20. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AS2.

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    … Dans le cas où les agents chargés du contrôle de ces gisements et établissements constateraient un dépôt ou …

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