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182 datasets for “gestionnaire”

  1. data.gouv.fr

    Réseau routier principal avec gestionnaires dans le Rhône et la Métropole de Lyon

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 5 Mar 2026

    … ex routes départementales + BPNL) avec indication sur le service gestionnaire et le service en charge de l’entretien

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  2. data.gouv.fr

    Gestionnaires des servitudes SUP PM3 (Périmètre réglementé du PPR - Plan de Prévention des Risques) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Mar 2024

    PM3_GESTIONNAIRE_SUP Gestionnaires des servitudes SUP PM3 (Périmètre réglementé du PPR - Plan de Prévention des Risques) en …

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  3. data.gouv.fr

    Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2026

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2026

    Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au …

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  4. data.gouv.fr

    Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2021

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 1 Mar 2022

    Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au …

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  5. data.gouv.fr

    Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2022

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2023

    Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au …

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  6. data.gouv.fr

    Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2024

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 17 Jan 2025

    Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au …

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  7. data.gouv.fr

    Gestionnaires des services d'assainissement non collectif dans l'Orne en 2021

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 2 Feb 2024

    Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département …

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  8. data.gouv.fr

    Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2023

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 29 Jan 2024

    Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au …

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  9. data.gouv.fr

    Périmètre des gestionnaires des réseaux d'irrigation sur le département des Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 23 Sept 2026

    Les réseaux d'irrigation sont gérés principalement par des associations syndicales autorisées (ASA) ou des associations syndicales constituées …

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  10. data.gouv.fr

    Périmètre des gestionnaires des réseaux d'assainissement agricole dans les Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 19 Mar 2025

    Les réseaux d'assainissement agricole sont gérés principalement par des associations syndicales autorisées (ASA) ou des associations syndicales …

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  11. data.gouv.fr

    Gestionnaires de la compétence GEMAPI dans l'Orne en 2018

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 15 May 2024

    La loi de modernisation de l’action publique territoriale et l’affirmation des métropoles (MAPTAM) du 27 janvier …

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  12. data.gouv.fr

    Gestionnaires de la compétence GEMAPI dans l'Orne en 2022

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2023

    La loi de modernisation de l’action publique territoriale et l’affirmation des métropoles (MAPTAM) du 27 janvier …

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  13. data.gouv.fr

    Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne au 01/01/2025

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2026

    Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement attribuées par ses statuts (article L5211 …

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  14. data.gouv.fr

    Gestionnaires de la compétence GEMAPI dans l'Orne en 2025

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 30 Apr 2025

    La loi de modernisation de l’action publique territoriale et l’affirmation des métropoles (MAPTAM) du 27 janvier …

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  15. data.gouv.fr

    Gestionnaires de la compétence GEMAPI dans l'Orne en 2024

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 10 Dec 2024

    La loi de modernisation de l’action publique territoriale et l’affirmation des métropoles (MAPTAM) du 27 janvier …

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  16. data.gouv.fr

    Gestionnaires de la compétence GEMAPI dans l'Orne en 2023

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 19 Jan 2024

    La loi de modernisation de l’action publique territoriale et l’affirmation des métropoles (MAPTAM) du 27 janvier …

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  17. data.gouv.fr

    Gestionnaires de la compétence aménagement de rivière dans l'Orne en 2010

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Aug 2022

    Les syndicats de rivières sont des syndicats regroupant les collectivités territoriales compétentes géographiquement sur un bassin versant ou …

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  18. data.gouv.fr

    Gestionnaires de la compétence aménagement de rivière dans l'Orne en 2011

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Aug 2022

    Les syndicats de rivières sont des syndicats regroupant les collectivités territoriales compétentes géographiquement sur un bassin versant ou …

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  19. data.gouv.fr

    Gestionnaires de la compétence aménagement de rivière dans l'Orne en 2014

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Aug 2022

    Les syndicats de rivières sont des syndicats regroupant les collectivités territoriales compétentes géographiquement sur un bassin versant ou …

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  20. data.gouv.fr

    Se loger, habiter au quotidien - Equipements et services

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Services liés au logement **Thématique **Services et équipements publics **Producteur **Pôle métropolitain du Pays de Brest **Créateur **SIG …

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