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9,628 datasets for “gestion”
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Surface forestière privée faisant l'objet d'un régime particulier de gestion (PSG, RSAAC,...) dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 5 Apr 2016
Contient les polygones représentant les éléments géographiques des dossiers gestion saisis dans Sylva
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Périmètres élémentaires des organismes unique pour la gestion de l'eau - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 6 Feb 2017
Zonage des organismes unique de gestion collective de l'eau pour l'irrigation agricole par périmètre élémentaire.
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Unité de gestion cynégétique en Essonne
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 18 Jul 2018
Unité de gestion cynégétique
- INCONNU
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Référentiels pour la gestion de crise
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 15 Nov 2024
Lots de données servant à la gestion du risque. Une partie des données provient des opendata des producteurs …
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Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 25 Sept 2012
Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux
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Régime particulier de gestion forestière ponctuel - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 4 Dec 2023
Dossier faisant l'objet d'une régime particulier de gestion forestière (PSG, RSAAC,...). Contient les points représentant des …
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Périmètres du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux – Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 25 Nov 2024
Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux, sur le département, SAGE Adour Amont, Neste et …
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Cours d'eau à gestion domaniale (Linéaire)
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 3 Jul 2013
N_COURS_EAU_DOMANIAL_L
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zones d’unités de gestion du Cerf dans le Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 1 Oct 2018
zonage créé dans le cadre de la gestion de l’espèce
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zones d’unités de gestion du Chevreuil dans le Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 28 Sept 2015
zonage créé dans le cadre de la gestion de l’espèce
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Plan de gestion des poissons migrateurs (plagepomi) dans le bassin Artois Picardie
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 18 Oct 2024
plagepomi_enjeu_migrateur_bap
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Gestionnaires des services d'assainissement non collectif dans l'Orne en 2021
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 2 Feb 2024
Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département …
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Mode de gestion de l'alimentation en eau potable dans l'Orne en 2025
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 30 Jan 2026
Mode de gestion par communes des services Public d'eau potable au 01/01/2025 source : SISPEA et …
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Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2023
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 29 Jan 2024
Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au …
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Gestionnaires des servitudes SUP PM3 (Périmètre réglementé du PPR - Plan de Prévention des Risques) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Mar 2024
PM3_GESTIONNAIRE_SUP Gestionnaires des servitudes SUP PM3 (Périmètre réglementé du PPR - Plan de Prévention des Risques) en …
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Unités de gestion cynégétiques dans le département des Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 27 Feb 2024
Les unités de gestion cynégétiques sont définies dans le Schéma Départemental de Gestion Cynégétique approuvé par arrêté préfectoral …
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Nouvelle-Aquitaine : stratégies locales de gestion des risques inondation (SLGRI) - surfacique
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 23 May 2024
La stratégie locale de gestion des risques d'inondation (SLGRI) est un outil de mise en oeuvre de …
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Zones de gestion de l’arrêté cadre sécheresse 2022 dans le Rhône
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 30 May 2023
Zones de gestion de l’arrêté cadre sécheresse 2022 pour les eaux souterraines et superficielles
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Schémas d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) de l'Oise (60)
DDT OiseUpdated 16 Apr 2026
Emprise des Schémas d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) du département de l'Oise (60)
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Convention d’attribution d’un périmètre en gestion sur le DPM
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 8 Feb 2018
Convention d’attribution d’un périmètre en gestion sur le DPM
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