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76 datasets for “franche”

  1. data.gouv.fr

    Niveaux annuels de polluants dans l'air ambiant issus de la modélisation sur le territoire Bourgogne-Franche-Comté

    Atmo Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … PM2.5 issus de la modélisation du territoire Bourgogne-Franche-Comté par année sur les 5 dernières années.

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  2. data.gouv.fr

    Limites paysagères franches de Normandie

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 18 Jun 2025

    Limites paysagères franches de Normandie Une limite de découpage paysager est une portion du contour d’un découpage …

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  3. data.gouv.fr

    Franchissement situé sur un itinéraire routier de transport exceptionnel dans le Haut-Rhin

    Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 3 Jul 2025

    … Ces points particuliers, dénommés franchissements, sont typiquement des ouvrages d'arts, des portiques, feux de signalisation et autres …

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  4. data.gouv.fr

    Caractérisation des zones basses potentiellement exposées aux submersions marines en Haute-Corse - Evènements actuel et 2100 - Franchissements de paquets de mer

    Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 24 Aug 2022

    La couche "20210305_Bilan_Franchissements_2B.shp" présente les secteurs potentiellement exposés aux submersions marines par franchissements de …

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  5. data.gouv.fr

    Zone franche urbaine (ZFU) dans le Haut-Rhin

    Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 4 Feb 2025

    Les zones franches urbaines sont des quartiers de plus de 10 000 habitants, situés dans des périmètres géographiques …

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  6. data.gouv.fr

    Transport - Franchissement situé sur un itinéraire routier susceptible d'être emprunté par un convoi de transport exceptionnel en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 28 May 2024

    … Ces points particuliers, dénommés franchissements, sont typiquement des ouvrages d'arts, des portiques, feux de signalisation et autres …

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  7. data.gouv.fr

    Caractérisation des zones basses potentiellement exposées aux submersions marines en Corse du Sud - Evènements actuel et 2100 - Franchissements de paquets de mer

    DDTM Corse-du-SudUpdated 14 Jun 2021

    La couche "BANDE_50M_FRANCHISSEMENT_PPM_S_02A.shp" présente les secteurs potentiellement exposés aux submersions marines par …

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  8. data.gouv.fr

    Zones Franches Urbaines (ZFU) dans le département des Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 4 Jun 2020

    Les zones franches urbaines (ZFU) sont des quartiers de plus de 10 000 habitants, situés dans des zones …

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  9. data.gouv.fr

    Abondance d’œufs de cardine franche (Lepidorhombus whiffiagonis) observée lors de la campagne scientifique IBTS sur la période 2006 – 2010

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026

    L'abondance d’œufs de cardine franche (Lepidorhombus whiffiagonis) est exprimée en nombre d’œufs par m3. Les …

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  10. data.gouv.fr

    Zones franches urbaines en Drôme

    DDT DrômeUpdated 25 Apr 2023

    Les zones franches urbaines (ZFU) sont créées dans des quartiers de plus de 8.500 habitants particulièrement défavorisés …

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  11. data.gouv.fr

    Zone franche urbaine de l'Aube

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 8 Oct 2013

    … les zones urbaines sensibles (ZUS), les zones de redynamisation urbaine (ZRU), les zones franches urbaines (ZFU). Ces trois …

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  12. data.gouv.fr

    Caractérisation des zones basses potentiellement exposées aux submersions marines en Haute-Corse - Evènement actuel - Chocs mécaniques

    Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 24 Aug 2022

    Représentation de la bande de sécurité de 25 m correspondant aux chocs mécaniques et projection liés aux vagues

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  13. data.gouv.fr

    ICPE sur le bassin Rhône-Méditerranée

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 31 Jul 2025

    Données issues de l'API Géorisques au 20240311. Géolocalisation des entrées des établissements. La rubrique associée ne retient …

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  14. data.gouv.fr

    Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs) liste 1

    DDTM MancheUpdated 13 Nov 2019

    … classement des cours d'eau au titre du franchissement des migrateurs se fait au titre du 2° (liste …

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  15. data.gouv.fr

    Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs) liste 2

    DDTM MancheUpdated 18 Nov 2019

    … classement des cours d'eau au titre du franchissement des migrateurs se fait au titre du 2° (liste …

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  16. data.gouv.fr

    Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs) du Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 26 Jul 2016

    … classement des cours d'eau au titre du franchissement des migrateurs se fait au titre du 2° (liste …

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  17. data.gouv.fr

    Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs) en Cote d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 27 Jul 2016

    … Le classement des cours d'eau au titre du franchissement des migrateurs se fait au titre du 2 …

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  18. data.gouv.fr

    Caractérisation des zones basses potentiellement exposées aux submersions marines en Haute-Corse - Evènement actuel - Zones mobiles

    Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 23 Feb 2023

    Zones mobiles exposées à l'action marine, submersibles par définition (plages par exemple) dont l'emprise est définie …

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  19. data.gouv.fr

    Classement des cours d'eau et plans d'eau (franchissement des migrateurs)

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 8 Feb 2019

    … Le classement des cours d'eau au titre du franchissement des migrateurs se fait au titre du 2 …

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  20. data.gouv.fr

    Caractérisation des zones basses potentiellement exposées aux submersions marines en Haute-Corse - Evènement actuel - Hauteurs d'eau

    Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 24 Aug 2022

    La couche "L_AZS_HtrEau_Actuel_S_02B.shp" présente deux classes de hauteurs d'eau résultantes d …

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