Search results for frais
FiltersWMS
54 datasets for “frais”
- data.gouv.fr
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de FRAIMBOIS (54206)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 21 Mar 2019
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de FRAIMBOIS (54206)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de FRAIMBOIS (54206)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 21 Mar 2019
Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de FRAIMBOIS (54206)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 21 Mar 2019
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Inventaire Frayeres dans le Var
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 27 Nov 2024
… La prise en compte des espèces concernées permet considérer les périodes de fraie.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
frt95_soumise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 3 Sept 2021
… L'ONF prend 12% de frais de garderie correspondant aux frais engagés pour suivre et faire les travaux …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie AS2
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… pour les produits conchylicoles, le préfet prend, aux frais de l'exploitant, toutes mesures utiles pour faire cesser …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AS2
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… pour les produits conchylicoles, le préfet prend, aux frais de l'exploitant, toutes mesures utiles pour faire cesser …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AS2.
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… pour les produits conchylicoles, le préfet prend, aux frais de l'exploitant, toutes mesures utiles pour faire cesser …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Aires de covoiturages dans le Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 26 Oct 2018
… Dans ces conditions, le partage de frais n’est pas soumis à la TVA, ne constitue pas un …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en mercure chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… L’évaluation des contaminants a été effectuée sur des mollusques bivalves, en mg par kg de poids frais …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--METADATA-URL
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en dioxines et furanes chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… L’évaluation des contaminants a été effectuée sur des mollusques bivalves, en pg par kg de poids frais …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--METADATA-URL
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en dinophysistoxines chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… L’évaluation des phytotoxines a été effectuée sur des mollusques bivalves, en μg par kg de poids frais …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--METADATA-URL
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en azaspiracides chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… L’évaluation des phytotoxines a été effectuée sur des mollusques bivalves, en μg par kg de poids frais …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--METADATA-URL
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en yessotoxines chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… L’évaluation des phytotoxines a été effectuée sur des mollusques bivalves, en μg par kg de poids frais …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--METADATA-URL
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Périmètres affectés aux lieutenants de louveterie sur le département de Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 5 Apr 2016
… Ils s'engagent par écrit à entretenir, à leurs frais, soit un minimum de quatre chiens courants réservés …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en cadmium chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… L’évaluation des contaminants a été effectuée sur des mollusques bivalves, en mg par kg de poids frais …
- WMS
- WFS
- WWW:LINK-1.0-HTTP--METADATA-URL
- data.gouv.fr
DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en plomb chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… L’évaluation des contaminants a été effectuée sur des mollusques bivalves, en mg par kg de poids frais …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--METADATA-URL
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en toxines ASP chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… L’évaluation des phytotoxines a été effectuée sur des mollusques bivalves, en mg par kg de poids frais …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--METADATA-URL
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en toxines PSP chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… L’évaluation des phytotoxines a été effectuée sur des mollusques bivalves, en μg par kg de poids frais …
- WMS
- WFS
- WWW:LINK-1.0-HTTP--METADATA-URL