Skip to content
Open Data Finder

Search results for frais

FiltersWMS

54 datasets for “frais”

  1. data.gouv.fr

    PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de FRAIMBOIS (54206)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 21 Mar 2019

    L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de FRAIMBOIS (54206)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024

    La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    PPRN – Périmètre du PSS de la commune de FRAIMBOIS (54206)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 21 Mar 2019

    Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de FRAIMBOIS (54206)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 21 Mar 2019

    Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Inventaire Frayeres dans le Var

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 27 Nov 2024

    … La prise en compte des espèces concernées permet considérer les périodes de fraie.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    frt95_soumise

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 3 Sept 2021

    … L'ONF prend 12% de frais de garderie correspondant aux frais engagés pour suivre et faire les travaux …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie AS2

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    … pour les produits conchylicoles, le préfet prend, aux frais de l'exploitant, toutes mesures utiles pour faire cesser …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AS2

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    … pour les produits conchylicoles, le préfet prend, aux frais de l'exploitant, toutes mesures utiles pour faire cesser …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AS2.

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    … pour les produits conchylicoles, le préfet prend, aux frais de l'exploitant, toutes mesures utiles pour faire cesser …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Aires de covoiturages dans le Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 26 Oct 2018

    … Dans ces conditions, le partage de frais n’est pas soumis à la TVA, ne constitue pas un …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en mercure chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026

    … L’évaluation des contaminants a été effectuée sur des mollusques bivalves, en mg par kg de poids frais …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--METADATA-URL
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en dioxines et furanes chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026

    … L’évaluation des contaminants a été effectuée sur des mollusques bivalves, en pg par kg de poids frais …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--METADATA-URL
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en dinophysistoxines chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026

    … L’évaluation des phytotoxines a été effectuée sur des mollusques bivalves, en μg par kg de poids frais …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--METADATA-URL
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en azaspiracides chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026

    … L’évaluation des phytotoxines a été effectuée sur des mollusques bivalves, en μg par kg de poids frais …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--METADATA-URL
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en yessotoxines chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026

    … L’évaluation des phytotoxines a été effectuée sur des mollusques bivalves, en μg par kg de poids frais …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--METADATA-URL
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Périmètres affectés aux lieutenants de louveterie sur le département de Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 5 Apr 2016

    … Ils s'engagent par écrit à entretenir, à leurs frais, soit un minimum de quatre chiens courants réservés …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en cadmium chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026

    … L’évaluation des contaminants a été effectuée sur des mollusques bivalves, en mg par kg de poids frais …

    • WMS
    • WFS
    • WWW:LINK-1.0-HTTP--METADATA-URL
  18. data.gouv.fr

    DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en plomb chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026

    … L’évaluation des contaminants a été effectuée sur des mollusques bivalves, en mg par kg de poids frais …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--METADATA-URL
    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en toxines ASP chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026

    … L’évaluation des phytotoxines a été effectuée sur des mollusques bivalves, en mg par kg de poids frais …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--METADATA-URL
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    DCSMM2018 - D9C1 - Cartographie de la contamination en toxines PSP chez les mollusques bivalves collectés entre 2010 et 2015

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026

    … L’évaluation des phytotoxines a été effectuée sur des mollusques bivalves, en μg par kg de poids frais …

    • WMS
    • WFS
    • WWW:LINK-1.0-HTTP--METADATA-URL
“frais” datasets · Open Data Finder