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14 datasets for “foyer”
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Solidarité - Equipements et services
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Information, services d'aide, hébergement social **Thématique **Services et équipements publics **Producteur **Pôle métropolitain du Pays de Brest …
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Education, jeunesse - Equipements et services
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Etablissements d'enseignement, de loisirs et d'hébergement réservés à la jeunesse **Thématique **Services et équipements publics **Producteur …
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- WFS
- ARCGIS
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Zones contaminées par les termites ou susceptibles de l'être à court terme en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 21 Sept 2026
… Lorsque, dans une ou plusieurs communes, des foyers de termites sont identifiés, un arrêté préfectoral délimite les zones …
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Zones contaminées par les termites ou susceptibles de l'être à court terme dans le département d'Indre-et-Loire
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 6 Mar 2025
… Lorsque, dans une ou plusieurs communes, des foyers de termites sont identifiés, un arrêté préfectoral délimite les zones …
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Répartition des allocataires du revenu de solidarité active et de la prime d'activité par EPCI en Bretagne
Région BretagneUpdated 10 Jul 2026
… Ce jeu présente les foyers allocataires, les personnes couvertes et le montant total de prestations versées. Sous conditions …
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Archivale des Monats Stadt Aachen
Open.NRWUpdated 12 Nov 2026
… Das Archivale des Monats mit einem kurzen Begleittext wird entsprechend in einem Schaukasten im Foyer des Stadtarchivs am …
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Délimitation des zones contaminées ou succeptibles de l'être par les termites dans la Vienne
DDT VienneUpdated 30 Apr 2025
… Lorsque, dans une ou plusieurs communes, des foyers de termites sont identifiés, un arrêté préfectoral délimite les zones …
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Risque de présence de mérule en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 26 Aug 2021
… Lorsque, dans une ou plusieurs communes, des foyers de mérule sont identifiés, un arrêté préfectoral consultable en préfecture …
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Zones mentionnées dans l'arrêté préfectoral de lutte contre les termites dans le Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 14 Feb 2025
… construction, lorsque, dans une ou plusieurs communes, des foyers de termites sont identifiés, un arrêté préfectoral délimite les …
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Cartographie des effets de site lithologique
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
… qui se propagent dans la Terre depuis le foyer du séisme jusqu’à la surface. Au cours de …
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Communes de Loire-Atlantique (44) recensées comme infestées par les termites ou susceptibles de l’être par l’arrêté du 13 novembre 2018
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 17 Mar 2023
… construction, lorsque, dans une ou plusieurs communes, des foyers de termites sont identifiés, un arrêté préfectoral délimite les …
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Zonage des communes en Meuse éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation
DDT de la MeuseUpdated 18 Mar 2026
… 1° Le cercle « zéro » correspond aux foyers de prédation, c'est-à-dire aux communes ou parties de …
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Prime d'aménagement du territoire - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 18 Feb 2011
… Les zones retenues sont : \- d'une part, les zones les moins riches (revenu net moyen imposable par foyer …
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Zonage des communes du Var éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation au titre de l'année 2026
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 29 Jul 2026
… par le préfet coordonnateur, et qui correspond aux foyers de prédation (communes ayant subi plus de 15 attaques …
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