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27 datasets for “fouilles”
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Périmètre informatif du PLU de la commune de Fouilloy
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 1 Mar 2013
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Prescription surfacique du PLU de la commune de Fouilloy
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 4 Mar 2013
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Prescription linéraire du PLU de la commune de Fouilloy
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 4 Mar 2013
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Couche informative des sites archéologiques surfaciques fouillés, en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 25 Oct 2016
Couche des sites archéologiques fouillés ( (opérations archéologiques déjà réalisées), fournie par la DRAC : n'est plus à jour …
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Couche informative des sites archéologiques linéaires fouillés, en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 25 Oct 2016
Couche des sites archéologiques fouillés ( (opérations archéologiques déjà réalisées), fournie par la DRAC : n'est plus à jour …
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Plan local d'urbanisme de la commune de Fouilloy
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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Zone du PLU de la commune de Fouilloy
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 4 Mar 2013
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …
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Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie A8 (Bois, Forêts et Dunes) dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 3 Jul 2020
… des terrains misen défens)- Interdiction de pratiquer des Fouilles (200 m à partir de la laisse de haute …
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SUP A7 - Servitudes relatives aux forêts dites de protection en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 8 Oct 2019
… du pâturage et des droits d'usage, les fouilles et extractions de matériaux ainsi que la recherche et …
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SUP A7 - Servitudes relatives aux forêts dites de protection en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 13 Nov 2024
… du pâturage et des droits d'usage, les fouilles et extractions de matériaux ainsi que la recherche et …
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SUP A7 - Servitudes relatives aux forêts dites de protection en Meurthe-et-Moselle (Zone de protection)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 8 Oct 2019
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A7 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 14 Dec 2022
… du pâturage et des droits d'usage, les fouilles et extractions de matériaux ainsi que la recherche et …
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Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A7
DDTM MancheUpdated 1 Dec 2021
… du pâturage et des droits d'usage, les fouilles et extractions de matériaux ainsi que la recherche et …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A7 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 14 Dec 2022
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Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A7
DDTM MancheUpdated 12 Jul 2021
… du pâturage et des droits d'usage, les fouilles et extractions de matériaux ainsi que la recherche et …
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Forêts de protection - servitude A7 - Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 22 Sept 2025
… du pâturage et des droits d'usage, les fouilles et extractions de matériaux ainsi que la recherche et …
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Les forêts de protection en Île-de-France (SUP A7)
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 18 May 2022
… du pâturage et des droits d'usage, les fouilles et extractions de matériaux ainsi que la recherche et …
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A7 dans les Pyrénées Orientales
DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 7 Oct 2019
… du pâturage et des droits d'usage, les fouilles et extractions de matériaux ainsi que la recherche et …
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Servitudes A7 : Zones de protection des forêts protégées (assiettes des servitudes) - Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 18 Aug 2017
… du pâturage et des droits d'usage, les fouilles et extractions de matériaux ainsi que la recherche et …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A7 dans les Pyrénées Orientales
DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 7 Oct 2019
… du pâturage et des droits d'usage, les fouilles et extractions de matériaux ainsi que la recherche et …
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